Classe 8 — Autres charges et autres produits (HAO)

Ce compte sert à déterminer la valeur comptable nette des éléments de l'actif immobilisé cédés. Pour les biens non amortissables, cette valeur est la valeur d'entrée, sans déduction des éventuelles dépréciations. Pour les biens amortissables, elle est la différence entre la valeur d'entrée brute des immobilisations cédées et le cumul des amortissements pratiqués depuis l'entrée du bien dans le patrimoine de l'entité jusqu'à la date de sa cession.

• 811Valeurs comptables des cessions d'immobilisations incorporelles

  Ce compte sert à déterminer la valeur comptable nette des éléments de l'actif immobilisé cédés. Pour les biens non amortissables, cette valeur est la valeur d'entrée, sans déduction des éventuelles dépréciations. Pour les biens amortissables, elle est la différence entre la valeur d'entrée brute des immobilisations cédées et le cumul des amortissements pratiqués depuis l'entrée du bien dans le patrimoine de l'entité jusqu'à la date de sa cession.

• 812Valeurs comptables des cessions d'immobilisations corporelles

  Ce compte sert à déterminer la valeur comptable nette des éléments de l'actif immobilisé cédés. Pour les biens non amortissables, cette valeur est la valeur d'entrée, sans déduction des éventuelles dépréciations. Pour les biens amortissables, elle est la différence entre la valeur d'entrée brute des immobilisations cédées et le cumul des amortissements pratiqués depuis l'entrée du bien dans le patrimoine de l'entité jusqu'à la date de sa cession.

• 814VCEAC — actifs biologiques

  Ce compte sert à déterminer la valeur comptable nette des éléments de l'actif immobilisé cédés. Pour les biens non amortissables, cette valeur est la valeur d'entrée, sans déduction des éventuelles dépréciations. Pour les biens amortissables, elle est la différence entre la valeur d'entrée brute des immobilisations cédées et le cumul des amortissements pratiqués depuis l'entrée du bien dans le patrimoine de l'entité jusqu'à la date de sa cession.

• 815VCEAC — autres actifs

  Ce compte sert à déterminer la valeur comptable nette des éléments de l'actif immobilisé cédés. Pour les biens non amortissables, cette valeur est la valeur d'entrée, sans déduction des éventuelles dépréciations. Pour les biens amortissables, elle est la différence entre la valeur d'entrée brute des immobilisations cédées et le cumul des amortissements pratiqués depuis l'entrée du bien dans le patrimoine de l'entité jusqu'à la date de sa cession.

• 816Immobilisations financières

  Ce compte sert à déterminer la valeur comptable nette des éléments de l'actif immobilisé cédés. Pour les biens non amortissables, cette valeur est la valeur d'entrée, sans déduction des éventuelles dépréciations. Pour les biens amortissables, elle est la différence entre la valeur d'entrée brute des immobilisations cédées et le cumul des amortissements pratiqués depuis l'entrée du bien dans le patrimoine de l'entité jusqu'à la date de sa cession.

Ce compte enregistre le produit net de la cession : dans le cas de vente, prix résultant de l'accord entre les cocontractants et figurant sur l'acte de vente diminué des commissions et des frais de vente ; dans le cas d'apport, montant contractuel, etc.

• 821Produits des cessions d'immobilisations incorporelles

  Ce compte enregistre le produit net de la cession : dans le cas de vente, prix résultant de l'accord entre les cocontractants et figurant sur l'acte de vente diminué des commissions et des frais de vente ; dans le cas d'apport, montant contractuel, etc.

• 822Produits des cessions d'immobilisations corporelles

  Ce compte enregistre le produit net de la cession : dans le cas de vente, prix résultant de l'accord entre les cocontractants et figurant sur l'acte de vente diminué des commissions et des frais de vente ; dans le cas d'apport, montant contractuel, etc.

• 824Produits de cession — actifs biologiques

  Ce compte enregistre le produit net de la cession : dans le cas de vente, prix résultant de l'accord entre les cocontractants et figurant sur l'acte de vente diminué des commissions et des frais de vente ; dans le cas d'apport, montant contractuel, etc.

• 825Produits de cession — autres actifs

  Ce compte enregistre le produit net de la cession : dans le cas de vente, prix résultant de l'accord entre les cocontractants et figurant sur l'acte de vente diminué des commissions et des frais de vente ; dans le cas d'apport, montant contractuel, etc.

• 826Immobilisations financières

  Ce compte enregistre le produit net de la cession : dans le cas de vente, prix résultant de l'accord entre les cocontractants et figurant sur l'acte de vente diminué des commissions et des frais de vente ; dans le cas d'apport, montant contractuel, etc.

Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 831Charges HAO — pénalités et amendes

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 832Charges HAO — dons et libéralités

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 833Charges HAO — abandons de créances

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 834Charges HAO — charges exceptionnelles diverses

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 835Dons et libéralités accordés

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 836Abandons de créances consentis

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 837Charges liées aux opérations de liquidation

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 838Autres charges HAO

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 839Charges pour dépréciations HAO

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 841Produits HAO — indemnités et dégrèvements

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 842Produits HAO — dons et libéralités reçus

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 843Produits liés aux opérations de restructuration

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 844Produits HAO — abandons de dettes

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 845Produits HAO — récupérations sur créances amorties

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 846Abandons de créances obtenus

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 847Produits liés aux opérations de liquidation

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 848Autres produits HAO

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 849Reprises de charges pour dépréciations HAO

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

• 851Dotations aux provisions réglementées HAO2 sous-comptes

  Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

  • 8511Dotations aux amortissements dérogatoires
  • 8512Dotations aux plus-values de cession à réinvestir
• 852Dotations HAO aux amortissements

  Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

• 853Dotations aux dépréciations HAO

  Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

• 854Dotations aux provisions pour risques et charges HAO

  Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

• 855Dotations HAO aux dépréciations

  Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

• 856Dotations HAO aux provisions

  Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

• 858Autres dotations HAO

  Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

• 861Reprises HAO2 sous-comptes

  Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

  • 8611Reprises d'amortissements dérogatoires
  • 8612Reprises de plus-values de cession à réinvestir
• 862Reprises HAO d'amortissements

  Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

• 863Reprises de dépréciations HAO

  Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

• 864Reprises de provisions HAO

  Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

• 865Reprises HAO de dépréciations

  Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

• 866Reprises HAO de provisions

  Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

• 868Autres reprises HAO

  Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

Ce compte enregistre les montants prélevés sur les bénéfices réalisés et affectés par l'entité à un fonds légal ou contractuel à l'avantage des travailleurs.

• 870Participation des travailleurs aux bénéfices

  Ce compte enregistre les montants prélevés sur les bénéfices réalisés et affectés par l'entité à un fonds légal ou contractuel à l'avantage des travailleurs.

• 871Participation légale aux bénéfices

  Ce compte enregistre les montants prélevés sur les bénéfices réalisés et affectés par l'entité à un fonds légal ou contractuel à l'avantage des travailleurs.

• 874Participation contractuelle aux bénéfices

  Ce compte enregistre les montants prélevés sur les bénéfices réalisés et affectés par l'entité à un fonds légal ou contractuel à l'avantage des travailleurs.

• 878Autres participations

  Ce compte enregistre les montants prélevés sur les bénéfices réalisés et affectés par l'entité à un fonds légal ou contractuel à l'avantage des travailleurs.

Ce compte enregistre le montant des subventions allouées par l'État ou l'un de ses démembrements à l'entité, pour lui permettre de compenser, en totalité ou partiellement, des pertes survenues dans des circonstances exceptionnelles.

• 880Subventions d'équilibre

  Ce compte enregistre le montant des subventions allouées par l'État ou l'un de ses démembrements à l'entité, pour lui permettre de compenser, en totalité ou partiellement, des pertes survenues dans des circonstances exceptionnelles.

• 881Subventions d'équilibre reçues

  Ce compte enregistre le montant des subventions allouées par l'État ou l'un de ses démembrements à l'entité, pour lui permettre de compenser, en totalité ou partiellement, des pertes survenues dans des circonstances exceptionnelles.

• 884Collectivités publiques

  Ce compte enregistre le montant des subventions allouées par l'État ou l'un de ses démembrements à l'entité, pour lui permettre de compenser, en totalité ou partiellement, des pertes survenues dans des circonstances exceptionnelles.

• 886Groupe

  Ce compte enregistre le montant des subventions allouées par l'État ou l'un de ses démembrements à l'entité, pour lui permettre de compenser, en totalité ou partiellement, des pertes survenues dans des circonstances exceptionnelles.

• 888Autres

  Ce compte enregistre le montant des subventions allouées par l'État ou l'un de ses démembrements à l'entité, pour lui permettre de compenser, en totalité ou partiellement, des pertes survenues dans des circonstances exceptionnelles.

C'est la part de bénéfice affectée obligatoirement à l'État au titre de l'impôt sur le résultat

• 891Impôts sur les bénéfices de l'exercice

  C'est la part de bénéfice affectée obligatoirement à l'État au titre de l'impôt sur le résultat

• 892Impôts différés — produit

  C'est la part de bénéfice affectée obligatoirement à l'État au titre de l'impôt sur le résultat

• 895Impôt minimum forfaitaire IMF

  C'est la part de bénéfice affectée obligatoirement à l'État au titre de l'impôt sur le résultat

• 899Dégrèvements et annulations d'impôts sur résultats antérieurs

  C'est la part de bénéfice affectée obligatoirement à l'État au titre de l'impôt sur le résultat