Classe 4 — Comptes de tiers

Les fournisseurs d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité a recours pour ses achats de fournitures de toutes natures et de services.

• 401Fournisseurs, dettes en compte6 sous-comptes

  Les fournisseurs d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité a recours pour ses achats de fournitures de toutes natures et de services.

  • 4011Fournisseurs, dettes en compte
  • 4012Fournisseurs — effets à payer
  • 4013Fournisseurs — avances et acomptes reçus
  • 4014Fournisseurs — fonds de garantie
  • 4018Fournisseurs — autres
  • 4019Fournisseurs — rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs
• 402Fournisseurs d'immobilisations2 sous-comptes

  Les fournisseurs d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité a recours pour ses achats de fournitures de toutes natures et de services.

  • 4021Fournisseurs d'immobilisations — dettes en compte
  • 4028Fournisseurs d'immobilisations — effets à payer
• 404Fournisseurs, acquisitions courantes d'immobilisations1 sous-comptes

  Les fournisseurs d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité a recours pour ses achats de fournitures de toutes natures et de services.

  • 4041Fournisseurs d'investissements, dettes en compte
• 408Fournisseurs, factures non parvenues4 sous-comptes

  Les fournisseurs d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité a recours pour ses achats de fournitures de toutes natures et de services.

  • 4081Fournisseurs, factures non parvenues
  • 4082Fournisseurs du groupe, factures non parvenues
  • 4086Fournisseurs, intérêts courus
  • 4088Fournisseurs — intérêts courus
• 409Fournisseurs débiteurs4 sous-comptes

  Les fournisseurs d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité a recours pour ses achats de fournitures de toutes natures et de services.

  • 4091Fournisseurs, avances et acomptes versés
  • 4094Fournisseurs, créances pour emballages et matériels à rendre
  • 4096Fournisseurs débiteurs — avances et acomptes versés
  • 4098Fournisseurs, rabais, remises, ristournes et autres avoirs à obtenir

Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

• 411Clients6 sous-comptes

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

  • 4111Clients, créances en compte
  • 4112Clients — effets à recevoir
  • 4113Clients — produits à recevoir (factures non encore établies)
  • 4114Clients — avances reçues
  • 4118Clients — autres
  • 4119Clients — rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs
• 412Clients — retenues de garantie2 sous-comptes

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

  • 4121Clients — retenues de garantie à recevoir
  • 4128Clients — autres retenues
• 413Clients, chèques, effets et autres valeurs impayées

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

• 414Créances sur cessions courantes d'immobilisations

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

• 415Clients, effets escomptés non échus

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

• 416Créances clients litigieuses ou douteuses

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

• 418Clients, produits à recevoir3 sous-comptes

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

  • 4181Clients, factures à établir
  • 4186Clients, intérêts courus
  • 4188Clients — intérêts courus
• 419Clients créditeurs4 sous-comptes

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

  • 4191Clients, avances et acomptes reçus
  • 4194Clients, dettes pour emballages et matériels consignés
  • 4196Clients créditeurs — avances reçues
  • 4198Rabais, remises, ristournes et autres avoirs à accorder

Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

• 421Personnel, rémunérations dues1 sous-comptes

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

  • 4212Personnel, acomptes
• 422Personnel, avances et acomptes2 sous-comptes

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

  • 4221Personnel — rémunérations dues
  • 4222Personnel — congés payés
• 423Personnel — oppositions, saisies-arrêts3 sous-comptes

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

  • 4231Personnel — oppositions sur salaires
  • 4232Personnel, oppositions et saisies-arrêts
  • 4238Personnel — autres oppositions
• 424Personnel, œuvres sociales internes3 sous-comptes

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

  • 4241Personnel — comité d'entreprise
  • 4242Personnel — œuvres sociales diverses
  • 4248Personnel — autres œuvres sociales
• 425Personnel — avances et acomptes

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

• 426Personnel — dépôts

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

• 427Personnel — oppositions, pourboires et dépôts3 sous-comptes

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

  • 4271Personnel, pourboires en dépôt
  • 4272Personnel — cessions de salaires
  • 4278Personnel — autres retenues
• 428Personnel — charges à payer et produits à recevoir5 sous-comptes

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

  • 4281Dettes provisionnées pour congés à payer
  • 4282Personnel — dettes provisionnées pour congés à payer
  • 4286Personnel, autres charges à payer
  • 4287Personnel, produits à recevoir
  • 4288Personnel — autres charges à payer

Ce compte enregistre, d'une part, le montant des cotisations sociales salariales et patronales dues aux organismes sociaux et, d'autre part, les règlements de cotisations effectués à leur profit.

• 431Sécurité sociale2 sous-comptes

  Ce compte enregistre, d'une part, le montant des cotisations sociales salariales et patronales dues aux organismes sociaux et, d'autre part, les règlements de cotisations effectués à leur profit.

  • 4311Prestations familiales
  • 4312Accidents du travail
• 432Caisses de retraite complémentaire

  Ce compte enregistre, d'une part, le montant des cotisations sociales salariales et patronales dues aux organismes sociaux et, d'autre part, les règlements de cotisations effectués à leur profit.

• 433Autres organismes sociaux4 sous-comptes

  Ce compte enregistre, d'une part, le montant des cotisations sociales salariales et patronales dues aux organismes sociaux et, d'autre part, les règlements de cotisations effectués à leur profit.

  • 4331Sécurité sociale — cotisations sociales patronales
  • 4332Sécurité sociale — cotisations sociales salariales
  • 4333Sécurité sociale — cotisations mutuelles et prévoyance
  • 4338Sécurité sociale — autres cotisations
• 438Organismes sociaux — charges à payer et produits à recevoir4 sous-comptes

  Ce compte enregistre, d'une part, le montant des cotisations sociales salariales et patronales dues aux organismes sociaux et, d'autre part, les règlements de cotisations effectués à leur profit.

  • 4381Charges sociales sur congés à payer
  • 4382Charges sociales sur congés à payer
  • 4386Organismes sociaux, autres charges à payer
  • 4387Organismes sociaux, produits à recevoir

Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

• 441État, impôt sur les bénéfices4 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4411État — impôts et taxes exigibles
  • 4412État — impôts sur les bénéfices
  • 4413État — TVA à décaisser
  • 4418État — autres impôts et taxes
• 442État, autres impôts et taxes2 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4421Impôts et taxes d'État
  • 4426État, droits de douane
• 443TVA facturée5 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4431TVA facturée sur ventes
  • 4432TVA facturée sur prestations de services
  • 4433TVA facturée sur travaux
  • 4434TVA facturée sur production livrée à soi-même
  • 4435État, TVA facturée sur factures à établir
• 444État — TVA récupérable3 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4441État, TVA due
  • 4442État — TVA récupérable sur immobilisations
  • 4449État, crédit de TVA à reporter
• 445TVA récupérable5 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4451TVA récupérable sur immobilisations
  • 4452TVA récupérable sur achats
  • 4453TVA récupérable sur transports
  • 4454TVA récupérable sur services extérieurs et autres charges
  • 4455État, TVA récupérable sur factures non parvenues
• 446État, autres taxes sur le chiffre d'affaires

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

• 447État, impôts retenus à la source4 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4471Impôts retenus à la source sur prestataires
  • 4472Impôt sur le revenu retenu à la source (salaires)
  • 4473État — subventions à recevoir
  • 4474État — crédits d'impôts
• 448État — charges à payer et produits à recevoir3 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4481État — charges à payer
  • 4482État — produits à recevoir
  • 4486État, charges à payer
• 449État, créances et dettes diverses5 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4491État, obligations cautionnées
  • 4493État, fonds de dotation à recevoir
  • 4494État, subventions d'équipement à recevoir
  • 4495État, subventions d'exploitation à recevoir
  • 4496État, subventions d'équilibre à recevoir

Les opérations à inscrire à ce compte concernent les dettes et créances autres que celles liées à l'activité de l'entité.

• 451Opérations avec les organismes africains2 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent les dettes et créances autres que celles liées à l'activité de l'entité.

  • 4511Organismes internationaux — dettes en compte
  • 4512Organismes internationaux — effets à payer
• 452Opérations avec les autres organismes internationaux2 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent les dettes et créances autres que celles liées à l'activité de l'entité.

  • 4521Organismes internationaux — créances en compte
  • 4522Organismes internationaux — effets à recevoir
• 453Organismes internationaux — avances reçues2 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent les dettes et créances autres que celles liées à l'activité de l'entité.

  • 4531Organismes internationaux — avances reçues en compte
  • 4532Organismes internationaux — avances reçues — effets
• 456Organismes internationaux — avances versées2 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent les dettes et créances autres que celles liées à l'activité de l'entité.

  • 4561Organismes internationaux — avances versées en compte
  • 4562Organismes internationaux — avances versées — effets
• 458Organismes internationaux, fonds de dotation et subventions à recevoir2 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent les dettes et créances autres que celles liées à l'activité de l'entité.

  • 4581Organismes internationaux, fonds de dotation à recevoir
  • 4582Organismes internationaux, subventions à recevoir

Le compte [46](#compte46) enregistre :

• 461Apporteurs, opérations sur le capital9 sous-comptes

  Le compte [46](#compte46) enregistre :

  • 4611Apporteurs, apports en nature
  • 4612Apporteurs, apports en numéraire
  • 4613Apporteurs, capital appelé, non versé
  • 4614Apporteurs, compte d'apport, opérations de restructuration (fusion...)
  • 4615Apporteurs, versements reçus sur augmentation de capital
  • 4616Apporteurs, versements anticipés
  • 4617Apporteurs défaillants
  • 4618Apporteurs, titres à échanger
  • 4619Apporteurs, capital à rembourser
• 462Associés, comptes courants3 sous-comptes

  Le compte [46](#compte46) enregistre :

  • 4621Associés, comptes courants – principal
  • 4622Associés — comptes courants créditeurs
  • 4626Associés, intérêts courus
• 463Associés, opérations faites en commun et GIE3 sous-comptes

  Le compte [46](#compte46) enregistre :

  • 4631Associés, opérations courantes
  • 4632Groupe — comptes courants créditeurs
  • 4636Associés, intérêts courus (opérations en commun)
• 465Associés, dividendes à payer

  Le compte [46](#compte46) enregistre :

• 466Groupe, comptes courants2 sous-comptes

  Le compte [46](#compte46) enregistre :

  • 4661Associés — dividendes à payer
  • 4662Groupe — dividendes à payer
• 467Autres créditeurs (propriétaires mandants)2 sous-comptes

  Le compte [46](#compte46) enregistre :

  • 4671Associés — part dans les résultats
  • 4672Groupe — part dans les résultats
• 468Associés — intérêts courus2 sous-comptes

  Le compte [46](#compte46) enregistre :

  • 4681Associés — intérêts courus sur comptes courants
  • 4682Groupe — intérêts courus sur comptes courants

Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

• 471Débiteurs et créditeurs divers8 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

  • 4711Débiteurs divers
  • 4712Créditeurs divers
  • 4713Obligataires
  • 4715Rémunérations d'administrateurs
  • 4716Compte d'affacturage
  • 4717Débiteurs divers, retenues de garantie
  • 4718Apport, compte de fusion et opérations assimilées
  • 4719Bons de souscription d'actions et d'obligations
• 472Créances et dettes sur titres de placement2 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

  • 4721Créances sur cessions de titres de placement
  • 4726Versements restant à effectuer sur titres de placement non libérés
• 473Intermédiaires, opérations faites pour compte de tiers6 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

  • 4731Mandants
  • 4732Mandataires
  • 4733Commettants
  • 4734Commissionnaires
  • 4738Débiteurs divers — autres
  • 4739État, collectivités publiques, fonds global d'allocation
• 474Compte de répartition périodique des charges et des produits4 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

  • 4741Créditeurs divers — dettes en compte
  • 4742Créditeurs divers — effets à payer
  • 4746Compte de répartition périodique des charges
  • 4747Compte de répartition périodique des produits
• 475Compte transitoire, ajustement spécial lié à la révision du SYSCOHADA2 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

  • 4751Compte transitoire actif
  • 4752Compte transitoire passif
• 476Charges constatées d'avance

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

• 477Produits constatés d'avance

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

• 478Écarts de conversion - actif6 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

  • 4781Écarts de conversion actif, diminution des créances d'exploitation
  • 4782Écarts de conversion actif, diminution des créances financières
  • 4783Écarts de conversion actif, augmentation des dettes d'exploitation
  • 4784Écarts de conversion actif, augmentation des dettes financières
  • 4786Écarts de conversion actif, différences d'évaluation sur instruments de trésorerie
  • 4788Écarts de conversion actif, différences compensées par couverture de change
• 479Écarts de conversion - passif6 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

  • 4791Écarts de conversion passif, augmentation des créances d'exploitation
  • 4792Écarts de conversion passif, augmentation des créances financières
  • 4793Écarts de conversion passif, diminution des dettes d'exploitation
  • 4794Écarts de conversion passif, diminution des dettes financières
  • 4797Écarts de conversion passif, différences d'évaluation sur instruments de trésorerie
  • 4798Écarts de conversion passif, différences compensées par couverture de change

Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

• 481Fournisseurs d'investissements6 sous-comptes

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

  • 4811Fournisseurs d'investissements, immobilisations incorporelles
  • 4812Fournisseurs d'investissements, immobilisations corporelles
  • 4813Versements restant à effectuer sur titres de participation et titres immobilisés non libérés
  • 4816Fournisseurs d'investissements, réserve de propriété
  • 4817Fournisseurs d'investissements, retenues de garantie
  • 4818Fournisseurs d'investissements, factures non parvenues
• 482Fournisseurs d'investissements, effets à payer3 sous-comptes

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

  • 4821Fournisseurs d'investissements, effets à payer – incorporelles
  • 4822Fournisseurs d'investissements, effets à payer – corporelles
  • 4828Dettes HAO — autres
• 483Dettes sur acquisitions de titres de placement

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

• 484Autres dettes hors activités ordinaires (HAO)

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

• 485Créances sur cessions d'immobilisations7 sous-comptes

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

  • 4851En compte, immobilisations incorporelles
  • 4852En compte, immobilisations corporelles
  • 4853Effets à recevoir sur cessions, immobilisations incorporelles
  • 4854Effets à recevoir sur cessions, immobilisations corporelles
  • 4855Effets escomptés non échus sur cessions d'immobilisations
  • 4857Créances sur cessions d'immobilisations, retenues de garantie
  • 4858Créances sur cessions d'immobilisations, factures à établir
• 486Créances sur cessions de titres de placement

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

• 487Produits à recevoir

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

• 488Autres créances hors activités ordinaires (HAO)3 sous-comptes

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

  • 4881Charges à payer HAO
  • 4882Produits à recevoir HAO
  • 4888Autres régularisations HAO

Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 490Dépréciations des comptes fournisseurs

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 491Dépréciations des comptes clients2 sous-comptes

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

  • 4911Dépréciations des comptes clients, créances litigieuses
  • 4912Créances douteuses
• 492Dépréciations des comptes personnel2 sous-comptes

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

  • 4921Dépréciations des créances clients — HAO
  • 4922Dépréciations des créances clients — pertes probables
• 493Dépréciations des comptes organismes sociaux

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 494Dépréciations des comptes État et collectivités publiques

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 495Dépréciations des comptes organismes internationaux

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 496Dépréciations des comptes apporteurs, associés et groupe4 sous-comptes

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

  • 4961Provisions pour risques — litiges
  • 4962Dépréciations des comptes associés, comptes courants
  • 4963Dépréciations des comptes associés, opérations faites en commun
  • 4966Dépréciations des comptes groupe, comptes courants
• 497Dépréciations des comptes débiteurs divers2 sous-comptes

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

  • 4971Provisions pour risques — garanties
  • 4972Provisions pour risques — autres
• 498Dépréciations des comptes de créances HAO3 sous-comptes

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

  • 4985Dépréciations créances sur cessions d'immobilisations
  • 4986Dépréciations créances sur cessions de titres de placement
  • 4988Dépréciations autres créances HAO
• 499Provisions pour risques à court terme (Tiers)3 sous-comptes

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

  • 4991Provisions pour risques à court terme sur opérations d'exploitation
  • 4997Provisions pour risques à court terme sur opérations financières
  • 4998Provisions pour risques à court terme sur opérations HAO