Les comptes ont un numéro.
Donnons-leur du sens.

Le compte 10 regroupe le capital et les ressources assimilées : capital social, capital par dotation, capital personnel, primes liées au capital social et écarts de réévaluation. Il enregistre les apports des associés ou de l'exploitant affectés durablement à l'entité.

• 101Capital social

  Le Capital social traduit le montant des valeurs apportées par les associés.

  • 1011Capital souscrit, non appelé
  • 1012Capital souscrit, appelé, non versé
  • 1013Capital souscrit, appelé, versé, non amorti
  • 1014Capital souscrit, appelé, versé, amorti
  • 1018Capital souscrit, soumis à des conditions particulières
• 102Capital par dotation

  Le Capital par dotation représente la contrepartie de l'intégration au patrimoine des entités publiques, des immobilisations et fonds affectés, sur décision de l'Autorité publique, au fonctionnement de ces entités.

  • 1021Dotation initiale
  • 1022Dotations complémentaires
  • 1028Autres dotations
• 103Capital personnel

  A la création de l'entité exploitée sous la forme individuelle, le capital initial représente le montant des apports en nature ou en espèces effectués par l'entrepreneur à titre définitif et des dettes qu'il décide d'inscrire au bilan.

• 104Compte de l'exploitant

  Ce compte sert à établir la situation de l'entrepreneur en ce qui concerne :

  • 1041Apports temporaires
  • 1042Opérations courantes
  • 1043Rémunérations, impôts et autres charges personnelles
  • 1047Prélèvements d'autoconsommation
  • 1048Autres prélèvements
• 105Primes liées au capital social

  La prime peut être analysée comme étant un droit d'entrée demandé au nouvel actionnaire ou associé d'autant que l'action ou la part sociale vaut, avant augmentation du capital, beaucoup plus que sa valeur nominale. Elle représente une partie des apports purs et simples non comprise dans le capital social.

  • 1051Primes d'émission
  • 1052Primes d'apport
  • 1053Primes de fusion
  • 1054Primes de conversion
  • 1058Autres primes
• 106Écarts de réévaluation

  L'écart de réévaluation représente la contrepartie au passif du bilan des augmentations de valeur d'éléments actifs soit dans le cadre d'une réévaluation légale, soit dans celui d'une réévaluation libre.

  • 1061Écarts de réévaluation légale
  • 1062Écarts de réévaluation libre
• 109Apporteurs, capital souscrit, non appelé

  Ce compte retrace la créance de la société sur les actionnaires ou les associés, pour la fraction du capital non encore appelé par les organes compétents en cas de libération partielle. Celle-ci peut être consécutive aux opérations de constitution d'une société ou d'augmentation de capital.

Les réserves correspondent à des bénéfices laissés à la disposition de l'entité et non incorporés au capital.

• 111Réserve légale
• 112Réserves statutaires ou contractuelles
• 113Réserves réglementées

  • 1131Réserves de plus-values nettes à long terme
  • 1132Réserves d'attribution gratuite d'actions au personnel salarié et aux dirigeants
  • 1133Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement
  • 1134Réserves de valeurs mobilières donnant accès au capital
  • 1138Autres réserves réglementées
• 118Autres réserves

  • 1181Réserves facultatives
  • 1188Réserves diverses

Le report à nouveau correspond au montant soit des bénéfices d'exercices antérieurs dont l'affectation a été reportée sur les exercices ultérieurs, soit des pertes constatées à la clôture d'exercices antérieurs qui n'ont pas été compensées par des prélèvements opérés sur les bénéfices, les réserves ou le capital.

• 121Report à nouveau créditeur
• 129Report à nouveau débiteur

  • 1291Perte nette à reporter
  • 1292Perte — Amortissements réputés différés

Le résultat net de l'exercice peut être défini de deux façons : [1](#classe1). différence entre les produits (reçus ou à recevoir) et les charges (payées ou à payer) de la période ; [2](#classe2). variation des capitaux propres entre le début et la clôture de l'exercice, hors nouveaux apports et retraits d'apports et hors réévaluation.

• 130Résultat en instance d'affectation

  • 1301Résultat en instance d'affectation : Bénéfice
  • 1309Résultat en instance d'affectation : Perte
• 131Résultat net : bénéfice

  • 1311Résultat net — bénéfice
  • 1312Résultat net — perte
• 132Marge brute commerciale (M.B.C.)

  • 1321Marge brute sur marchandises
  • 1322Marge brute sur matières
• 133Valeur ajoutée (V.A.)
• 134Excédent brut d'exploitation (E.B.E.)
• 135Résultat d'exploitation (R.E.)
• 136Résultat financier (R.F.)
• 137Résultat des activités ordinaires (R.A.O.)
• 138Résultat hors activités ordinaires (R.H.A.O.)

  • 1381Résultat de fusion
  • 1382Résultat d'apport partiel d'actif
  • 1383Résultat de scission
  • 1384Résultat de liquidation
• 139Résultat net : perte

Les subventions d'investissement sont des aides financières non remboursables accordées aux entités (publiques ou privées), pour différentes raisons : acquisition, création de valeurs immobilisées (subventions d'équipement) ou financement d'activités à long terme, afin de pourvoir au remplacement ou à la remise en état des immobilisations. Elles peuvent également consister en l'octroi de biens et services (voir Titre VII Opérations spécifiques, Chapitre [16](#compte16)).

• 141Subventions d'équipement

  • 1411État
  • 1412Régions
  • 1413Départements
  • 1414Communes et collectivités publiques décentralisées
  • 1415Entreprises et entités publiques ou mixtes
  • 1416Entreprises et organismes privés
  • 1417Organismes internationaux
  • 1418Autres
• 142Subventions d'équipement
• 144Subventions d'investissement — collectivités locales
• 145Subventions d'investissement — autres organismes
• 148Autres subventions d'investissement

Les provisions réglementées sont des provisions à caractère purement fiscal ou réglementaire, comptabilisées non pas en application de principes comptables, mais suivant des dispositions légales et réglementaires (lois de finances, par exemple).

• 151Amortissements dérogatoires
• 152Plus-values de cession à réinvestir
• 153Fonds réglementés

  • 1531Fonds national
  • 1532Prélèvement pour le budget
• 154Provisions spéciales de réévaluation
• 155Provisions réglementées relatives aux immobilisations

  • 1551Reconstitution des gisements miniers et pétroliers
• 156Provisions réglementées relatives aux stocks

  • 1561Hausse de prix
  • 1562Fluctuation des cours
• 157Provisions pour investissement
• 158Autres provisions réglementées

Les emprunts et les dettes assimilées sont des ressources financières externes, contractées auprès d'établissements de crédit et/ou de tiers divers, affectées de façon durable au financement des moyens d'exploitation ou de production.

• 161Emprunts obligataires

  • 1611Emprunts obligataires ordinaires
  • 1612Emprunts obligataires convertibles en actions
  • 1613Emprunts obligataires remboursables en actions
  • 1618Autres emprunts obligataires
• 162Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit

  • 1621Emprunts auprès des établissements de crédit locaux
  • 1622Emprunts auprès des établissements de crédit étrangers
• 163Avances reçues de l'État

  • 1631Avances reçues de l'État
  • 1632Avances reçues des collectivités locales
• 164Avances reçues et comptes courants bloqués

  • 1641Emprunts intragroupe à long terme
  • 1642Emprunts associés à long terme
• 165Dépôts et cautionnements reçus

  • 1651Dépôts
  • 1652Cautionnements
• 166Intérêts courus

  • 1661Intérêts courus sur emprunts
  • 1662Intérêts courus sur emprunts auprès des établissements de crédit
  • 1663Intérêts courus sur avances reçues de l'État
  • 1664Intérêts courus sur avances reçues et comptes courants bloqués
  • 1665Intérêts courus sur dépôts et cautionnements reçus
  • 1667Intérêts courus sur avances assorties de conditions particulières
  • 1668Intérêts courus sur autres emprunts et dettes
• 167Avances assorties de conditions particulières
• 168Autres emprunts et dettes

  • 1681Intérêts courus sur emprunts obligataires
  • 1682Intérêts courus sur autres emprunts
• 169Primes de remboursement des emprunts

  • 1691Primes de remboursement des emprunts obligataires
  • 1692Primes de remboursement des autres emprunts

Ce compte enregistre le montant correspondant à la valeur d'entrée du bien acquis par contrats de location acquisition.

• 171Dettes de location-acquisition et contrats assimilés
• 172Dettes de location-acquisition — bâtiments
• 173Dettes de location acquisition / crédit-bail mobilier
• 174Dettes de location acquisition / location de vente
• 175Dettes de location-acquisition — matériel, mobilier et actifs biologiques
• 176Intérêts courus
• 178Dettes de location-acquisition — autres

Les dettes liées à des participations sont des emprunts contractés auprès d'entités liées ou avec lesquelles elles ont un lien de participation.

• 181Dettes envers les sociétés dans lesquelles l'entité détient une participation

  • 1811Dettes envers les filiales
  • 1812Dettes envers les participations
• 182Dettes envers les sociétés du groupe

  • 1821Dettes envers la société mère
  • 1822Dettes envers les sociétés sœurs
• 183Intérêts courus sur dettes liées à des participations
• 184Comptes permanents bloqués des établissements et succursales
• 185Comptes permanents non bloqués des établissements et succursales
• 186Comptes de liaison charges
• 187Comptes de liaison produits
• 188Comptes de liaison des sociétés en participation

Une provision est un passif externe (dette) dont l'échéance ou le montant est incertain.

• 191Provisions pour litiges

  • 1911Provisions pour litiges
  • 1912Provisions pour garanties données aux clients
• 192Provisions pour garanties données aux clients
• 193Provisions pour pertes sur marchés à achèvement futur
• 194Provisions pour pertes de change
• 195Provisions pour impôts
• 196Provisions pour pertes de change

  • 1961Provisions pour pensions et obligations similaires
• 197Provisions pour restructuration
• 198Autres provisions financières

  • 1981Provisions pour amendes et pénalités

Les immobilisations incorporelles sont des actifs non monétaires identifiables sans substance physique, contrôlés par l'entité qui a le pouvoir d'obtenir des avantages économiques futurs et peut restreindre l'accès des tiers à ces avantages.

• 211Frais de développement

  Regroupe les dépenses de développement qui remplissent les conditions d’inscription à l’actif. Une dépense de recherche ou de développement n’est donc pas automatiquement une immobilisation.

• 212Brevets, licences, concessions, et droits similaires

  Suit les droits acquis ou contrôlés par l’entité pour exploiter une invention, une licence ou une concession pendant leur durée d’utilisation.

  • 2121Brevets
  • 2122Licences
  • 2123Concessions de service public
  • 2128Autres concessions et droits similaires
• 213Logiciels et sites internet

  Accueille les logiciels et sites internet répondant aux critères d’immobilisation. Un abonnement à un service en ligne ne devient pas automatiquement un actif détenu par l’entreprise.

  • 2131Logiciels
  • 2132Sites internet
• 214Marques

  Suit les marques reconnues à l’actif selon les règles comptables. Les dépenses de publicité ne se confondent pas avec la valeur comptable d’une marque.

• 215Fonds commercial

  Identifie les éléments incorporels du fonds commercial acquis qui ne sont pas comptabilisés séparément, par exemple une clientèle attachée au fonds.

• 216Droit au bail

  Suit le droit acquis d’occuper des locaux dans les conditions prévues par un bail. Le prix d’acquisition de ce droit se distingue des loyers périodiques.

• 217Investissements de création

  Identifie les investissements de création admis à l’actif dans le cadre de l’activité concernée. Il faut vérifier les conditions de reconnaissance avant de les immobiliser.

• 218Autres droits et valeurs incorporels

  Accueille les autres actifs incorporels qui ne relèvent pas des catégories précédentes, dès lors que les conditions d’inscription à l’actif sont remplies.

  • 2181Frais de prospection et d’évaluation de ressources minérales
  • 2182Coûts d’obtention du contrat
  • 2183Fichiers clients, notices, titres de journaux et magazines
  • 2184Coûts des franchises
  • 2188Divers droits et valeurs incorporelles
• 219Immobilisations incorporelles en cours

  Suit les immobilisations incorporelles encore en cours de réalisation. À leur achèvement, leur coût est transféré vers le compte de l’actif concerné.

  • 2191Frais de développement
  • 2193Logiciels et internet
  • 2198Autres droits et valeurs incorporels

Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

• 221Terrains agricoles et forestiers

  Suit les terrains affectés à l’exploitation agricole ou forestière. La valeur du terrain est distinguée de celle des plantations ou équipements qui l’exploitent.

  • 2211Terrains d'exploitation agricole
  • 2212Terrains d'exploitation forestière
  • 2218Autres terrains
• 222Terrains nus

  Isole les terrains nus des constructions et des aménagements. Le terrain et le bâtiment construit dessus ne se suivent pas dans le même compte.

  • 2221Terrains à bâtir
  • 2228Autres terrains nus
• 223Terrains bâtis

  Suit les terrains sur lesquels se trouvent des bâtiments. La valeur du terrain reste distincte de celle des constructions de la famille 23.

  • 2231pour bâtiments industriels et agricoles
  • 2232pour bâtiments administratifs et commerciaux
  • 2234pour bâtiments affectés aux autres opérations professionnelles
  • 2235pour bâtiments affectés aux autres opérations non professionnelles
  • 2238Autres terrains bâtis
• 224Travaux de mise en valeur des terrains

  Suit les travaux qui mettent un terrain en état d’être utilisé. Leur traitement se distingue de celui des dépenses d’entretien courant.

  • 2241Plantation d'arbres et d'arbustes
  • 2245Améliorations du fonds
  • 2248Autres travaux
• 225Terrains de carrières – tréfonds

  Identifie les terrains dont l’intérêt économique provient d’un gisement à exploiter, comme une carrière, plutôt que de leur seule surface.

  • 2251Carrières
• 226Terrains aménagés

  Suit les aménagements apportés aux terrains. Leur durée d’utilisation peut différer de celle du terrain lui-même.

  • 2261Parkings
• 227Terrains mis en concession

  Identifie les terrains mis en concession pour les distinguer des autres terrains détenus ou utilisés par l’entité.

• 228Autres terrains

  Regroupe les terrains qui ne correspondent pas aux catégories précédentes. Le détail du bien et de son usage permet de justifier ce classement.

  • 2281Terrains - immeubles de placement
  • 2285Terrains des logements affectés au personnel
  • 2286Terrains de location - acquisition
  • 2288Divers terrains
• 229Aménagements de terrains en cours

  Suit les travaux d’aménagement de terrains non achevés, avant leur transfert dans la catégorie définitive lors de leur mise en service.

  • 2291Terrains agricoles et forestiers
  • 2292Terrains nus
  • 2295Terrains de carrières - tréfonds
  • 2298Autres terrains

Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 231Bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol propre

  Suit les bâtiments édifiés sur un terrain appartenant à l’entité. Le coût de la construction est distingué de celui du terrain.

  • 2311Bâtiments industriels
  • 2312Bâtiments agricoles
  • 2313Bâtiments administratifs et commerciaux
  • 2314Bâtiments affectés au logement du personnel
  • 2315Bâtiments - immeubles de placement
  • 2316Bâtiments de location - acquisition
• 232Bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol d’autrui

  Suit les bâtiments édifiés sur un terrain appartenant à un tiers. Cette situation se distingue des constructions sur sol propre suivies en 231.

  • 2321Bâtiments industriels
  • 2322Bâtiments agricoles
  • 2323Bâtiments administratifs et commerciaux
  • 2324Bâtiments affectés au logement du personnel
  • 2325Bâtiments - immeubles de placement
  • 2326Bâtiments de location - acquisition
• 233Ouvrages d’infrastructure

  Suit les ouvrages d’infrastructure utilisés durablement, par exemple des voies, réseaux ou ouvrages de circulation, distincts des bâtiments.

  • 2331Voies de terre
  • 2332Voies de fer
  • 2333Voies d’eau
  • 2334Barrages, Digues
  • 2335Pistes d’aérodrome
  • 2338Autres ouvrages d’infrastructures
• 234Aménagements, agencements et installations techniques

  Regroupe les installations techniques nécessaires à l’exploitation. Il convient de les distinguer des machines autonomes et de l’entretien courant.

  • 2341Installations complexes spécialisées sur sol propre
  • 2342Installations complexes spécialisées sur sol d’autrui
  • 2343Installations à caractère spécifique sur sol propre
  • 2344Installations à caractère spécifique sur sol d’autrui
  • 2345Aménagements et agencements des bâtiments
• 235Aménagements de bureaux

  Suit les aménagements durables des bureaux. Les achats de mobilier mobile et les travaux d’entretien ne se confondent pas avec ces aménagements.

  • 2351Installations générales
  • 2358Autres aménagements de bureaux
• 237Bâtiments industriels, agricoles et commerciaux mis en concession

  Identifie les bâtiments industriels, agricoles et commerciaux mis en concession, séparément des autres constructions.

• 238Autres installations et agencements

  Accueille les installations et agencements durables non classés dans les rubriques précédentes, avec un suivi détaillé de leur nature.

• 239Bâtiments aménagements, agencements et installations en cours

  Accumule les coûts des bâtiments et installations encore en construction ou en aménagement, avant leur mise en service.

  • 2391Bâtiments en cours
  • 2392Installations en cours
  • 2393Ouvrages d’infrastructure en cours
  • 2394Aménagements et agencements et installations techniques en cours
  • 2395Aménagements de bureaux en cours
  • 2398Autres installations et agencements en cours

Regroupe le matériel, le mobilier et les actifs biologiques utilisés durablement dans l’activité. Le compte détaillé dépend de la nature du bien ; les éléments encore en cours de réalisation sont distingués des biens prêts à être utilisés.

• 241Matériel et outillage industriel et commercial

  Suit le matériel et l’outillage affectés à la production ou au commerce, comme une machine de fabrication. Les consommables ne sont pas du matériel immobilisé.

  • 2411Matériel industriel
  • 2412Outillage industriel
  • 2413Matériel commercial
  • 2414Outillage commercial
  • 2416Matériel et outillage industriel et commercial de location – acquisition
• 242Matériel et outillage agricole

  Suit les machines et outils utilisés durablement pour les travaux agricoles, distincts des animaux et plantations immobilisés de la famille 246.

  • 2421Matériel agricole
  • 2422Outillage agricole
  • 2426Matériel et outillage agricole de location – acquisition
• 243Matériel d’emballage récupérable et identifiable

  Suit les emballages durables, récupérables et identifiables individuellement. Ils se distinguent des emballages perdus consommés avec les ventes.

• 244Matériel et mobilier

  Suit le matériel et le mobilier utilisés durablement, notamment de bureau, informatique ou de logement, selon la subdivision concernée.

  • 2441Matériel de bureau
  • 2442Matériel informatique
  • 2443Matériel bureautique
  • 2444Mobilier de bureau
  • 2445Matériel et mobilier - immeubles de placement
  • 2446Matériel et mobilier de location - acquisition
  • 2447Matériel et mobilier des logements du personnel
• 245Matériel de transport

  Suit les véhicules et autres moyens de transport immobilisés. Le carburant, l’assurance et les réparations courantes relèvent de charges distinctes.

  • 2451Matériel automobile
  • 2452Matériel ferroviaire
  • 2453Matériel fluvial, lagunaire
  • 2454Matériel naval
  • 2455Matériel aérien
  • 2456Matériel de transport de location - acquisition
  • 2457Matériel hippomobile
  • 2458Autres matériels de transport
• 246Actifs biologiques

  Identifie les animaux et végétaux relevant des actifs biologiques immobilisés. Leur classement dépend notamment de leur destination dans l’activité.

  • 2461Cheptel, animaux de trait
  • 2462Cheptel, animaux reproducteurs
  • 2463Animaux de garde
  • 2465Plantations agricoles
  • 2468Autres actifs biologiques
• 247Agencements, aménagements du matériel et actifs biologiques

  Suit les agencements et aménagements durables liés au matériel. Une amélioration immobilisable se distingue d’une simple réparation.

  • 2471Agencements et aménagements du matériel
  • 2472Agencements et aménagements des actifs biologiques
  • 2478Autres agencements, aménagements du matériel et actifs biologiques
• 248Autres matériels et mobiliers

  Accueille les matériels et mobiliers durables non classés dans les autres rubriques de la famille 24.

  • 2481Collections et œuvres d’art
  • 2488Divers matériels mobiliers
• 249Matériels et actifs biologiques en cours

  Suit le matériel et les actifs biologiques immobilisés encore en cours de réalisation, avant leur affectation au compte définitif.

  • 2491Matériel et outillage industriel et commercial
  • 2492Matériel et outillage agricole
  • 2493Matériel d’emballage récupérable et identifiable
  • 2494Matériel et mobilier de bureau
  • 2495Matériel de transport
  • 2496Actifs biologiques
  • 2497Agencements et aménagements du matériel et des actifs biologiques
  • 2498Autres matériels et actifs biologiques en cours

Sommes versées par l'entité à des tiers pour des commandes en cours d'immobilisations. Le solde de ce compte représente la créance de l'entité sur ses fournisseurs d'immobilisations.

• 251Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles

  Suit les acomptes versés avant la livraison d’une immobilisation incorporelle, par exemple un logiciel acquis. Le versement ne signifie pas que l’actif est déjà disponible.

• 252Avances et acomptes versés sur immobilisations corporelles

  Suit les acomptes versés pour une immobilisation corporelle, par exemple une machine commandée. Ils sont soldés lors de l’imputation à l’actif livré.

Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entités, matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

• 261Titres de participation dans des sociétés sous contrôle exclusif

  Identifie les participations durables dans les sociétés que l’entité contrôle exclusivement, à distinguer des simples placements de trésorerie.

• 262Titres de participation dans des sociétés sous contrôle conjoint

  Identifie les participations durables dans les sociétés dont le contrôle est partagé avec d’autres partenaires.

• 263Titres de participation dans des sociétés conférant une influence notable

  Suit les participations permettant une influence notable sur les décisions de la société détenue, sans contrôle exclusif ou conjoint.

• 265Participations dans des organismes professionnels

  Suit les participations détenues dans des organismes professionnels. Une participation au capital se distingue d’une cotisation périodique.

• 266Parts dans des groupements d’intérêt économique (G.I.E.)

  Suit les parts détenues dans des groupements d’intérêt économique. La participation se distingue des avances accordées au groupement.

• 268Autres titres de participation

  Accueille les autres titres de participation détenus durablement, en dehors des catégories précédentes de la famille 26.

Regroupe les prêts, créances et autres avoirs financiers conservés durablement, en dehors des titres de participation. Un dépôt de garantie récupérable ne constitue pas une charge lors de son versement.

• 271Prêts et créances

  Suit les prêts et créances non commerciaux immobilisés. Il ne s’agit pas des sommes dues par un client à la suite d’une vente.

  • 2711Prêts participatifs
  • 2712Prêts aux associés
  • 2713Billets de fonds
  • 2714Titres prêtés
  • 2718Autres prêts et créances
• 272Prêts au personnel

  Suit les prêts durables accordés au personnel. Leur remboursement réduit la créance ; il ne constitue pas une nouvelle recette d’activité.

  • 2721Prêts immobiliers
  • 2722Prêts mobiliers et d’installation
  • 2728Autres prêts au personnel
• 273Créances sur l’État

  Suit les créances immobilisées sur l’État, comme certaines retenues de garantie ou créances sur le concédant, distinctes des créances fiscales courantes.

  • 2731Retenues de garantie
  • 2733Fonds réglementé
  • 2734Créances sur le concédant
  • 2738Autres créances sur l’Etat
• 274Titres immobilisés

  Suit les titres conservés durablement sans être classés en titres de participation. Ils se distinguent des placements de trésorerie à court terme de la famille 50.

  • 2741Titres immobilisés de l’activité de portefeuille (T.I.A.P.)
  • 2742Titres participatifs
  • 2743Certificats d’investissement
  • 2744Parts de fonds commun de placement (F.C.P.)
  • 2745Obligations
  • 2746Actions ou parts propres
  • 2748Autres titres immobilisés
• 275Dépôts et cautionnements versés

  Suit les sommes versées à titre de dépôt ou de garantie et destinées à être récupérées, par exemple une garantie locative.

  • 2751Dépôts pour loyers d’avance
  • 2752Dépôts pour l’électricité
  • 2753Dépôts pour l’eau
  • 2754Dépôts pour le gaz
  • 2755Dépôts pour le téléphone, le télex, la télécopie
  • 2756Cautionnements sur marchés publics
  • 2757Cautionnements sur autres opérations
  • 2758Autres dépôts et cautionnement
• 276Intérêts courus

  Rattache à la période les intérêts acquis sur les immobilisations financières mais pas encore encaissés. Ces intérêts se distinguent du montant principal de l’actif concerné.

  • 2761Prêts et créances non commerciales
  • 2762Prêts au personnel
  • 2763Créances sur l'Etat
  • 2764Titres immobilisés
  • 2765Dépôts et cautionnements versés
  • 2767Créances rattachées à des participations
  • 2768Immobilisations financières diverses
• 277Créances rattachées à des participations et avances à des G.I.E.

  Suit les créances liées à des participations et les avances accordées à des GIE. Le prêt ou l’avance se distingue de la valeur des parts détenues.

  • 2771Créances rattachées à des participations (groupe)
  • 2772Créances rattachées à des participations (hors groupe)
  • 2773Créances rattachées à des sociétés en participation
  • 2774Avances à des Groupements d'intérêt économique (G.I.E.)
• 278Immobilisations financières diverses

  Accueille les autres avoirs financiers immobilisés, comme certains dépôts à terme ou métaux précieux conservés durablement.

  • 2781Créances diverses groupe
  • 2782Créances diverses hors groupe
  • 2784Banques dépôts à terme
  • 2785Or et métaux précieux
  • 2788Autres immobilisations financières

L'amortissement consiste pour l'entité à répartir le montant amortissable du bien sur sa durée d'utilité selon un plan prédéfini.

• 281Amortissements des immobilisations incorporelles

  Cumule les amortissements des actifs incorporels amortissables. Le coût d’origine reste suivi dans la famille 21.

  • 2811Amortissements des frais de développement
  • 2812Amortissements des brevets, licences, concessions et droits similaires
  • 2813Amortissements des logiciels et sites internet
  • 2814Amortissements des marques
  • 2815Amortissements du fonds commercial
  • 2816Amortissements du droit au bail
  • 2817Amortissements des investissements de création
  • 2818Amortissements des autres droits et valeurs incorporels
• 282Amortissements des terrains

  Suit les amortissements des éléments de la famille des terrains qui sont amortissables. Il ne faut pas en déduire que tout terrain s’amortit.

  • 2824Amortissements des travaux de mise en valeur des terrains
• 283Amortissements des bâtiments, installations techniques et agencements

  Cumule les amortissements des bâtiments et installations amortissables, séparément de leur coût d’origine enregistré en famille 23.

  • 2831Amortissements des bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol propre
  • 2832Amortissements des bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol d'autrui
  • 2833Amortissements des ouvrages d'infrastructure
  • 2834Amortissements des aménagements, agencements et installations techniques
  • 2835Amortissements des aménagements de bureaux
  • 2837Amortissements des bâtiments industriels, agricoles et commerciaux mis en concession
  • 2838Amortissements des autres installations et agencements
• 284Amortissements du matériel

  Cumule les amortissements du matériel amortissable. Il traduit la consommation de sa durée d’utilisation, pas un paiement supplémentaire.

  • 2841Amortissements du matériel et outillage industriel et commercial
  • 2842Amortissements du matériel et outillage agricole
  • 2843Amortissements du matériel d'emballage récupérable et identifiable
  • 2844Amortissements du matériel et mobilier
  • 2845Amortissements du matériel de transport
  • 2846Amortissements des actifs biologiques
  • 2847Amortissements des agencements et aménagements du matériel et des actifs biologiques
  • 2848Amortissements des autres matériels

A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

• 291Dépréciations des immobilisations incorporelles

  Suit les pertes de valeur des immobilisations incorporelles, distinctes de leur amortissement régulier.

  • 2911Dépréciations des frais de développement
  • 2912Dépréciations des brevets, licences, concessions et droits similaires
  • 2913Dépréciations des logiciels et sites internet
  • 2914Dépréciations des marques
  • 2915Dépréciations du fonds commercial
  • 2916Dépréciations du droit au bail
  • 2917Dépréciations des investissements de création
  • 2918Dépréciations des autres droits et valeurs incorporels
  • 2919Dépréciations des immobilisations incorporelles en cours
• 292Dépréciations des terrains

  Suit les pertes de valeur constatées sur les terrains lorsque leur valeur recouvrable devient inférieure à leur valeur comptable.

  • 2921Dépréciations des terrains agricoles et forestiers
  • 2922Dépréciations des terrains nus
  • 2923Dépréciations des terrains bâtis
  • 2924Dépréciations des travaux de mise en valeur des terrains
  • 2925Dépréciations des terrains de gisement
  • 2926Dépréciations des terrains aménagés
  • 2927Dépréciations des terrains mis en concession
  • 2928Dépréciations des autres terrains
  • 2929Dépréciations des aménagements de terrains en cours
• 293Dépréciations des bâtiments, installations techniques et agencements

  Suit les dépréciations des bâtiments, installations et agencements, en complément de leur amortissement lorsqu’une perte de valeur est constatée.

  • 2931Dépréciations des bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol propre
  • 2932Dépréciations des bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol d'autrui
  • 2933Dépréciations des ouvrages d'infrastructures
  • 2934Dépréciations des aménagements, agencements et installations techniques
  • 2935Dépréciations des aménagements de bureaux
  • 2937Dépréciations des bâtiments industriels, agricoles et commerciaux mis en concession
  • 2938Dépréciations des autres installations et agencements
  • 2939Dépréciations des bâtiments et installations en cours
• 294Dépréciations de matériel, du mobilier et de l’actif biologique

  Suit les pertes de valeur du matériel qui ne sont pas couvertes par son seul amortissement.

  • 2941Dépréciations du matériel et outillage industriel et commercial
  • 2942Dépréciations du matériel et outillage agricole
  • 2943Dépréciations du matériel d'emballage récupérable et identifiable
  • 2944Dépréciations du matériel et mobilier
  • 2945Dépréciations du matériel de transport
  • 2946Dépréciations des actifs biologiques
  • 2947Dépréciations des agencements et aménagements du matériel et des actifs biologiques
  • 2948Dépréciations des autres matériels
  • 2949Dépréciations de matériel en cours
• 295Dépréciations des avances et acomptes versés sur immobilisations

  Suit les pertes de valeur des avances et acomptes sur immobilisations, par exemple lorsque leur récupération ou leur contrepartie est compromise.

  • 2951Dépréciations des avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles
  • 2952Dépréciations des avances et acomptes versés sur immobilisations corporelles
• 296Dépréciations des titres de participation

  Suit les pertes de valeur des titres de participation. Une variation de valeur se distingue d’une cession des titres.

  • 2961Dépréciations des titres de participation dans des sociétés sous contrôle exclusif
  • 2962Dépréciations des titres de participation dans les sociétés sous contrôle conjoint
  • 2963Dépréciations des titres de participation dans les sociétés conférant une influence notable
  • 2965Dépréciations des participations dans des organismes professionnels
  • 2966Dépréciations des parts dans des GIE
  • 2968Dépréciations des autres titres de participation
• 297Dépréciations des autres immobilisations financières

  Suit les pertes de valeur des prêts et autres immobilisations financières, par exemple en cas de risque de non-recouvrement.

  • 2971Dépréciations des prêts et créances
  • 2972Dépréciations des prêts au personnel
  • 2973Dépréciations des créances sur l'Etat
  • 2974Dépréciations des titres immobilisés
  • 2975Dépréciations des dépôts et cautionnements versés
  • 2977Dépréciations des créances rattachées à des participations et avances à des GIE
  • 2978Dépréciations des créances financières diverses

Les marchandises sont les objets, matières et fournitures, acquis par l'entité et destinés à être revendus en l'état.

• 311Marchandises A
• 312Marchandises B
• 313Actifs biologiques
• 318Autres marchandises

Les matières premières et fournitures liées sont les objets, matières et fournitures achetés pour être incorporés aux produits fabriqués.

• 321Matières premières A
• 322Matières premières B
• 323Fournitures (A, B)
• 324Fournitures liées A
• 325Fournitures liées B
• 328Autres matières premières et fournitures liées

Les autres approvisionnements sont des matières, des fournitures acquises par l'entité et qui concourent à la fabrication ou à l'exploitation, sans entrer dans la composition des produits fabriqués ou traités.

• 331Matières consommables A
• 332Matières consommables B
• 333Fournitures de bureau
• 334Fournitures d'atelier et usine
• 335Fournitures de magasin
• 336Emballages
• 338Autres approvisionnements

Les produits en cours sont des biens et services en voie de formation ou de transformation à la clôture de l'exercice.

• 341Produits en cours
• 342Travaux en cours
• 343Produits intermédiaires en cours
• 344Produits résiduels en cours
• 345Études en cours
• 348Autres produits en cours

Les services en cours sont des études et prestations en cours d'exécution, dont la remise définitive à l'acheteur ou au passeur d'ordre n'est pas encore intervenue.

• 351Services en cours A
• 352Prestations de services en cours
• 358Autres services en cours

Les produits finis sont les produits fabriqués par l'entité qui ont atteint le stade final de production. Ils sont destinés à être vendus, loués ou fournis.

• 361Produits finis A
• 362Produits finis B
• 363Actifs biologiques
• 368Autres produits finis

Les produits intermédiaires sont des produits ayant atteint un stade déterminé de fabrication et disponibles pour des fabrications ultérieures.

• 371Produits intermédiaires A
• 372Produits intermédiaires B
• 373Actifs biologiques
• 375Produits résiduels A
• 376Produits résiduels B
• 378Autres produits résiduels

Ce sont des marchandises, matières, fournitures ou produits fabriqués, expédiés par le fournisseur et non encore réceptionnés par l'entité ou détenus chez des tiers mais dont l'entité est propriétaire.

• 381Stocks de marchandises en cours de route
• 382Stocks de matières premières en cours de route
• 383Autres approvisionnements en cours de route
• 384Stocks de produits finis en cours de route
• 385Stocks de produits en cours de route
• 386Marchandises consignées ou déposées chez des tiers
• 387Stock en consignation ou en dépôt
• 388Autres stocks en cours de route, en consignation ou en dépôt

Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 391Dépréciations des stocks de marchandises
• 392Dépréciations des stocks de matières premières et fournitures liées
• 393Dépréciations des autres approvisionnements
• 394Dépréciations des stocks de produits en cours
• 395Dépréciations des stocks de services en cours
• 396Dépréciations des stocks de produits finis
• 397Dépréciations des stocks de produits intermédiaires et résiduels
• 398Dépréciations des stocks en cours de route, en consignation ou en dépôt

Les fournisseurs d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité a recours pour ses achats de fournitures de toutes natures et de services.

• 401Fournisseurs, dettes en compte

  • 4011Fournisseurs, dettes en compte
  • 4012Fournisseurs — effets à payer
  • 4013Fournisseurs — avances et acomptes reçus
  • 4014Fournisseurs — fonds de garantie
  • 4018Fournisseurs — autres
  • 4019Fournisseurs — rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs
• 402Fournisseurs d'immobilisations

  • 4021Fournisseurs d'immobilisations — dettes en compte
  • 4028Fournisseurs d'immobilisations — effets à payer
• 404Fournisseurs, acquisitions courantes d'immobilisations

  • 4041Fournisseurs d'investissements, dettes en compte
• 408Fournisseurs, factures non parvenues

  • 4081Fournisseurs, factures non parvenues
  • 4082Fournisseurs du groupe, factures non parvenues
  • 4086Fournisseurs, intérêts courus
  • 4088Fournisseurs — intérêts courus
• 409Fournisseurs débiteurs

  • 4091Fournisseurs, avances et acomptes versés
  • 4094Fournisseurs, créances pour emballages et matériels à rendre
  • 4096Fournisseurs débiteurs — avances et acomptes versés
  • 4098Fournisseurs, rabais, remises, ristournes et autres avoirs à obtenir

Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

• 411Clients

  • 4111Clients, créances en compte
  • 4112Clients — effets à recevoir
  • 4113Clients — produits à recevoir (factures non encore établies)
  • 4114Clients — avances reçues
  • 4118Clients — autres
  • 4119Clients — rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs
• 412Clients — retenues de garantie

  • 4121Clients — retenues de garantie à recevoir
  • 4128Clients — autres retenues
• 413Clients, chèques, effets et autres valeurs impayées
• 414Créances sur cessions courantes d'immobilisations
• 415Clients, effets escomptés non échus
• 416Créances clients litigieuses ou douteuses
• 418Clients, produits à recevoir

  • 4181Clients, factures à établir
  • 4186Clients, intérêts courus
  • 4188Clients — intérêts courus
• 419Clients créditeurs

  • 4191Clients, avances et acomptes reçus
  • 4194Clients, dettes pour emballages et matériels consignés
  • 4196Clients créditeurs — avances reçues
  • 4198Rabais, remises, ristournes et autres avoirs à accorder

Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

• 421Personnel, rémunérations dues

  • 4212Personnel, acomptes
• 422Personnel, avances et acomptes

  • 4221Personnel — rémunérations dues
  • 4222Personnel — congés payés
• 423Personnel — oppositions, saisies-arrêts

  • 4231Personnel — oppositions sur salaires
  • 4232Personnel, oppositions et saisies-arrêts
  • 4238Personnel — autres oppositions
• 424Personnel, œuvres sociales internes

  • 4241Personnel — comité d'entreprise
  • 4242Personnel — œuvres sociales diverses
  • 4248Personnel — autres œuvres sociales
• 425Personnel — avances et acomptes
• 426Personnel — dépôts
• 427Personnel — oppositions, pourboires et dépôts

  • 4271Personnel, pourboires en dépôt
  • 4272Personnel — cessions de salaires
  • 4278Personnel — autres retenues
• 428Personnel — charges à payer et produits à recevoir

  • 4281Dettes provisionnées pour congés à payer
  • 4282Personnel — dettes provisionnées pour congés à payer
  • 4286Personnel, autres charges à payer
  • 4287Personnel, produits à recevoir
  • 4288Personnel — autres charges à payer

Ce compte enregistre, d'une part, le montant des cotisations sociales salariales et patronales dues aux organismes sociaux et, d'autre part, les règlements de cotisations effectués à leur profit.

• 431Sécurité sociale

  • 4311Prestations familiales
  • 4312Accidents du travail
• 432Caisses de retraite complémentaire
• 433Autres organismes sociaux

  • 4331Sécurité sociale — cotisations sociales patronales
  • 4332Sécurité sociale — cotisations sociales salariales
  • 4333Sécurité sociale — cotisations mutuelles et prévoyance
  • 4338Sécurité sociale — autres cotisations
• 438Organismes sociaux — charges à payer et produits à recevoir

  • 4381Charges sociales sur congés à payer
  • 4382Charges sociales sur congés à payer
  • 4386Organismes sociaux, autres charges à payer
  • 4387Organismes sociaux, produits à recevoir

Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

• 441État, impôt sur les bénéfices

  • 4411État — impôts et taxes exigibles
  • 4412État — impôts sur les bénéfices
  • 4413État — TVA à décaisser
  • 4418État — autres impôts et taxes
• 442État, autres impôts et taxes

  • 4421Impôts et taxes d'État
  • 4426État, droits de douane
• 443TVA facturée

  • 4431TVA facturée sur ventes
  • 4432TVA facturée sur prestations de services
  • 4433TVA facturée sur travaux
  • 4434TVA facturée sur production livrée à soi-même
  • 4435État, TVA facturée sur factures à établir
• 444État — TVA récupérable

  • 4441État, TVA due
  • 4442État — TVA récupérable sur immobilisations
  • 4449État, crédit de TVA à reporter
• 445TVA récupérable

  • 4451TVA récupérable sur immobilisations
  • 4452TVA récupérable sur achats
  • 4453TVA récupérable sur transports
  • 4454TVA récupérable sur services extérieurs et autres charges
  • 4455État, TVA récupérable sur factures non parvenues
• 446État, autres taxes sur le chiffre d'affaires
• 447État, impôts retenus à la source

  • 4471Impôts retenus à la source sur prestataires
  • 4472Impôt sur le revenu retenu à la source (salaires)
  • 4473État — subventions à recevoir
  • 4474État — crédits d'impôts
• 448État — charges à payer et produits à recevoir

  • 4481État — charges à payer
  • 4482État — produits à recevoir
  • 4486État, charges à payer
• 449État, créances et dettes diverses

  • 4491État, obligations cautionnées
  • 4493État, fonds de dotation à recevoir
  • 4494État, subventions d'équipement à recevoir
  • 4495État, subventions d'exploitation à recevoir
  • 4496État, subventions d'équilibre à recevoir

Les opérations à inscrire à ce compte concernent les dettes et créances autres que celles liées à l'activité de l'entité.

• 451Opérations avec les organismes africains

  • 4511Organismes internationaux — dettes en compte
  • 4512Organismes internationaux — effets à payer
• 452Opérations avec les autres organismes internationaux

  • 4521Organismes internationaux — créances en compte
  • 4522Organismes internationaux — effets à recevoir
• 453Organismes internationaux — avances reçues

  • 4531Organismes internationaux — avances reçues en compte
  • 4532Organismes internationaux — avances reçues — effets
• 456Organismes internationaux — avances versées

  • 4561Organismes internationaux — avances versées en compte
  • 4562Organismes internationaux — avances versées — effets
• 458Organismes internationaux, fonds de dotation et subventions à recevoir

  • 4581Organismes internationaux, fonds de dotation à recevoir
  • 4582Organismes internationaux, subventions à recevoir

Le compte [46](#compte46) enregistre :

• 461Apporteurs, opérations sur le capital

  • 4611Apporteurs, apports en nature
  • 4612Apporteurs, apports en numéraire
  • 4613Apporteurs, capital appelé, non versé
  • 4614Apporteurs, compte d'apport, opérations de restructuration (fusion...)
  • 4615Apporteurs, versements reçus sur augmentation de capital
  • 4616Apporteurs, versements anticipés
  • 4617Apporteurs défaillants
  • 4618Apporteurs, titres à échanger
  • 4619Apporteurs, capital à rembourser
• 462Associés, comptes courants

  • 4621Associés, comptes courants – principal
  • 4622Associés — comptes courants créditeurs
  • 4626Associés, intérêts courus
• 463Associés, opérations faites en commun et GIE

  • 4631Associés, opérations courantes
  • 4632Groupe — comptes courants créditeurs
  • 4636Associés, intérêts courus (opérations en commun)
• 465Associés, dividendes à payer
• 466Groupe, comptes courants

  • 4661Associés — dividendes à payer
  • 4662Groupe — dividendes à payer
• 467Autres créditeurs (propriétaires mandants)

  • 4671Associés — part dans les résultats
  • 4672Groupe — part dans les résultats
• 468Associés — intérêts courus

  • 4681Associés — intérêts courus sur comptes courants
  • 4682Groupe — intérêts courus sur comptes courants

Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

• 471Débiteurs et créditeurs divers

  • 4711Débiteurs divers
  • 4712Créditeurs divers
  • 4713Obligataires
  • 4715Rémunérations d'administrateurs
  • 4716Compte d'affacturage
  • 4717Débiteurs divers, retenues de garantie
  • 4718Apport, compte de fusion et opérations assimilées
  • 4719Bons de souscription d'actions et d'obligations
• 472Créances et dettes sur titres de placement

  • 4721Créances sur cessions de titres de placement
  • 4726Versements restant à effectuer sur titres de placement non libérés
• 473Intermédiaires, opérations faites pour compte de tiers

  • 4731Mandants
  • 4732Mandataires
  • 4733Commettants
  • 4734Commissionnaires
  • 4738Débiteurs divers — autres
  • 4739État, collectivités publiques, fonds global d'allocation
• 474Compte de répartition périodique des charges et des produits

  • 4741Créditeurs divers — dettes en compte
  • 4742Créditeurs divers — effets à payer
  • 4746Compte de répartition périodique des charges
  • 4747Compte de répartition périodique des produits
• 475Compte transitoire, ajustement spécial lié à la révision du SYSCOHADA

  • 4751Compte transitoire actif
  • 4752Compte transitoire passif
• 476Charges constatées d'avance
• 477Produits constatés d'avance
• 478Écarts de conversion - actif

  • 4781Écarts de conversion actif, diminution des créances d'exploitation
  • 4782Écarts de conversion actif, diminution des créances financières
  • 4783Écarts de conversion actif, augmentation des dettes d'exploitation
  • 4784Écarts de conversion actif, augmentation des dettes financières
  • 4786Écarts de conversion actif, différences d'évaluation sur instruments de trésorerie
  • 4788Écarts de conversion actif, différences compensées par couverture de change
• 479Écarts de conversion - passif

  • 4791Écarts de conversion passif, augmentation des créances d'exploitation
  • 4792Écarts de conversion passif, augmentation des créances financières
  • 4793Écarts de conversion passif, diminution des dettes d'exploitation
  • 4794Écarts de conversion passif, diminution des dettes financières
  • 4797Écarts de conversion passif, différences d'évaluation sur instruments de trésorerie
  • 4798Écarts de conversion passif, différences compensées par couverture de change

Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

• 481Fournisseurs d'investissements

  • 4811Fournisseurs d'investissements, immobilisations incorporelles
  • 4812Fournisseurs d'investissements, immobilisations corporelles
  • 4813Versements restant à effectuer sur titres de participation et titres immobilisés non libérés
  • 4816Fournisseurs d'investissements, réserve de propriété
  • 4817Fournisseurs d'investissements, retenues de garantie
  • 4818Fournisseurs d'investissements, factures non parvenues
• 482Fournisseurs d'investissements, effets à payer

  • 4821Fournisseurs d'investissements, effets à payer – incorporelles
  • 4822Fournisseurs d'investissements, effets à payer – corporelles
  • 4828Dettes HAO — autres
• 483Dettes sur acquisitions de titres de placement
• 484Autres dettes hors activités ordinaires (HAO)
• 485Créances sur cessions d'immobilisations

  • 4851En compte, immobilisations incorporelles
  • 4852En compte, immobilisations corporelles
  • 4853Effets à recevoir sur cessions, immobilisations incorporelles
  • 4854Effets à recevoir sur cessions, immobilisations corporelles
  • 4855Effets escomptés non échus sur cessions d'immobilisations
  • 4857Créances sur cessions d'immobilisations, retenues de garantie
  • 4858Créances sur cessions d'immobilisations, factures à établir
• 486Créances sur cessions de titres de placement
• 487Produits à recevoir
• 488Autres créances hors activités ordinaires (HAO)

  • 4881Charges à payer HAO
  • 4882Produits à recevoir HAO
  • 4888Autres régularisations HAO

Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 490Dépréciations des comptes fournisseurs
• 491Dépréciations des comptes clients

  • 4911Dépréciations des comptes clients, créances litigieuses
  • 4912Créances douteuses
• 492Dépréciations des comptes personnel

  • 4921Dépréciations des créances clients — HAO
  • 4922Dépréciations des créances clients — pertes probables
• 493Dépréciations des comptes organismes sociaux
• 494Dépréciations des comptes État et collectivités publiques
• 495Dépréciations des comptes organismes internationaux
• 496Dépréciations des comptes apporteurs, associés et groupe

  • 4961Provisions pour risques — litiges
  • 4962Dépréciations des comptes associés, comptes courants
  • 4963Dépréciations des comptes associés, opérations faites en commun
  • 4966Dépréciations des comptes groupe, comptes courants
• 497Dépréciations des comptes débiteurs divers

  • 4971Provisions pour risques — garanties
  • 4972Provisions pour risques — autres
• 498Dépréciations des comptes de créances HAO

  • 4985Dépréciations créances sur cessions d'immobilisations
  • 4986Dépréciations créances sur cessions de titres de placement
  • 4988Dépréciations autres créances HAO
• 499Provisions pour risques à court terme (Tiers)

  • 4991Provisions pour risques à court terme sur opérations d'exploitation
  • 4997Provisions pour risques à court terme sur opérations financières
  • 4998Provisions pour risques à court terme sur opérations HAO

Ce sont des titres cessibles, acquis en vue d'en retirer un revenu direct ou une plus-value à brève échéance.

• 501Titres du Trésor et bons de caisse à court terme

  Suit les titres du Trésor et les bons de caisse à court terme. Ils représentent des placements auprès de leur émetteur, pas des parts du capital d’une société.

  • 5011Titres du Trésor à court terme
  • 5012Titres d'organismes financiers
  • 5013Bons de caisse à court terme
  • 5016Frais d’acquisition des titres de Trésor et bons de caisse
• 502Actions

  Suit les actions détenues comme placements à court terme, cotées ou non. Une action représente une part du capital d’une société ; une participation durable relève de la famille 26.

  • 5021Actions ou parts propres
  • 5022Actions cotées
  • 5023Actions non cotées
  • 5024Actions démembrées (certificats d'investissement ; droits de vote)
  • 5025Autres actions
  • 5026Frais d’acquisition des actions
• 503Obligations

  Suit les obligations détenues comme placements à court terme, cotées ou non. Une obligation est un titre de créance sur un émetteur, et non une part de son capital.

  • 5031Obligations émises par la société et rachetées par elle
  • 5032Obligations cotées
  • 5033Obligations non cotées
  • 5035Autres obligations
  • 5036Frais d’acquisition des obligations
• 504Bons de souscription

  Suit les bons donnant le droit de souscrire des actions ou des obligations selon des conditions prévues à l’avance. Le bon se distingue du titre qui pourra être souscrit.

  • 5042Bons de souscription d'actions
  • 5043Bons de souscription d'obligations
• 505Titres négociables hors région

  Isole les titres de placement négociables hors de la région. Le lieu de négociation les distingue des autres catégories de placements du répertoire.

• 506Intérêts courus

  Enregistre les intérêts acquis sur les titres de placement mais pas encore encaissés. Ces intérêts à recevoir sont distincts du prix d’acquisition des titres.

  • 5061Titres du Trésor et bons de caisse à court terme
  • 5062Actions
  • 5063Obligations
• 508Autres titres de placement et créances assimilées

  Accueille les autres titres de placement et créances assimilées qui ne relèvent pas des comptes 501 à 506. La nature du placement doit être précisée dans le suivi détaillé.

Les valeurs à encaisser sont les effets, chèques et autres valeurs transmis à la banque et dont l'entité attend l'encaissement à l'échéance.

• 511Effets à encaisser
• 512Effets à l'escompte
• 513Chèques à encaisser
• 514Cartes bancaires à encaisser
• 515Cartes de crédit à encaisser
• 518Autres valeurs à encaisser

Ce compte enregistre les opérations financières effectuées entre l'entité, les banques agréées dans un État-partie et les autres banques. La liste des banques agréées est tenue par l'organisme chargé de la surveillance bancaire.

• 521Banques locales

  • 5211Banques locales — comptes en monnaie nationale
  • 5212Banques locales — comptes en devises
  • 5213Banques locales — comptes à terme
  • 5218Autres comptes bancaires locaux
• 522Banques étrangères

  • 5221Banques étrangères — comptes en monnaie nationale
  • 5222Banques étrangères — comptes en devises
  • 5223Banques étrangères — comptes à terme
  • 5228Autres comptes bancaires étrangers
• 523Banques autres États zone monétaire
• 524Banques hors zone monétaire
• 525Banques dépôt à terme
• 526Intérêts créditeurs à recevoir sur comptes bancaires
• 528Intérêts courus sur comptes bancaires

Ce compte enregistre les opérations entre l'entité et les Chèques postaux et le Trésor dans un État de la Région et les autres établissements financiers.

• 531Chèques postaux
• 532Caisse d'épargne
• 533Autres établissements financiers
• 534Titres donnés en garantie
• 536Établissements financiers, intérêts courus
• 538Intérêts courus sur établissements financiers

Les Instruments de trésorerie appartiennent à la catégorie des instruments financiers.

• 541Options de taux d'intérêt
• 542Contrats à terme de taux d'intérêt
• 543Options de taux boursiers
• 544Instruments de marchés à terme
• 545Avoirs d'or et autres métaux précieux
• 546Swaps
• 548Autres instruments de trésorerie

L'instrument de monnaie électronique est constitué d'une valeur monétaire stockée sous une forme électronique, y compris magnétique, représentant une créance sur l'émetteur, qui est émise contre la remise de fonds aux fins d'opérations de paiement et qui est acceptée par une personne physique ou morale autre que l'émetteur de monnaie électronique;

• 551Établissements émetteurs de monnaie électronique

  • 5511Établissements émetteurs — compte courant
  • 5512Établissements émetteurs — compte à terme
• 552Monnaie électronique - téléphone portable

  • 5521Monnaie électronique — téléphone portable

    • 5521001CinetPay
    • 5521002PayDunya
    • 5521003FedaPay
    • 5521010Orange Money
    • 5521011Wave
  • 5522Monnaie électronique — autres supports
• 553Opérateurs de téléphonie mobile

  • 5531Opérateurs de téléphonie mobile — compte courant
  • 5532Opérateurs de téléphonie mobile — compte à terme
• 554Porte-monnaie électronique
• 558Intérêts courus sur instruments de monnaie électronique

Ce compte enregistre, d'une part, le montant de crédits de trésorerie inscrit au compte courant de l'établissement dispensateur de ces concours avec lequel l'entité est en relation d'affaires et, d'autre part, le montant nominal des effets escomptés.

• 561Crédits de trésorerie
• 562Découverts bancaires
• 564Escompte d'effets de commerce
• 565Crédits de campagne
• 566Banques, crédits de trésorerie, intérêts courus
• 568Intérêts courus sur crédits de trésorerie et d'escompte

Le compte Caisse retrace les opérations d'encaissement et de paiement effectuées en espèces pour les besoins de l'entité.

• 571Caisse siège social

  • 5711Caisse siège social — billets et monnaies
  • 5712Caisse siège social — chèques
• 572Caisse succursales et agences

  • 5721Caisse succursales — billets et monnaies
  • 5722Caisse succursales — chèques
• 573Caisse succursale B

Ce compte enregistre le montant des avances aux régisseurs, le montant des accréditifs ainsi que la régularisation desdites avances et le règlement des accréditifs.

• 581Régies d'avances et d'accréditifs
• 582Virements internes en attente
• 585Virements de fonds
• 588Autres régies et virements internes

Ce compte enregistre l'amoindrissement de la valeur des titres et valeurs liquides, des avoirs en banque, et autres éléments financiers résultant de causes précises quant à leur nature, mais dont les effets ne sont pas jugés irréversibles ainsi que les reprises de charges provisionnées s'y rapportant.

• 590Dépréciations des titres de placement
• 591Dépréciations des titres de placement
• 592Dépréciations des valeurs à encaisser
• 593Dépréciations des comptes établissements financiers et assimilés
• 594Dépréciations des comptes d'instruments de trésorerie
• 596Provisions pour risques à court terme — trésorerie
• 599Provisions pour risques à caractère financier (CT)

Ce compte enregistre, le montant des factures d'achat et la valeur des retours de matières, fournitures et marchandises aux fournisseurs ainsi que les rabais, remises et ristournes hors factures obtenus des fournisseurs de biens.

• 601Achats de marchandises

  • 6011Achats de marchandises dans la région
  • 6012Achats de marchandises B
  • 6013Achats de marchandises C
  • 6014Achats de marchandises D
  • 6015Frais sur achats de marchandises
  • 6019Réductions obtenues, rabais, remises, ristournes sur achats marchandises
• 602Achats de matières premières et fournitures liées

  • 6021Achats de matières premières
  • 6022Achats de matières premières B
  • 6025Frais sur achats de matières premières
• 603Variations des stocks de biens achetés

  Ce compte enregistre les variations de stocks de biens et de marchandises achetés en retraçant les opérations relatives aux entrées en stocks, aux sorties de stocks, et aux différences constatées entre l'inventaire comptable permanent et l'inventaire physique.

  • 6031Variation des stocks de marchandises
  • 6032Variation des stocks de matières premières
  • 6033Variation des stocks d'autres approvisionnements
• 604Achats stockés de matières et fournitures consommables

  • 6041Achats stockés de matières et fournitures — catégorie A
  • 6042Achats stockés de matières et fournitures — catégorie B
  • 6045Frais sur achats stockés
• 605Autres achats

  • 6051Autres achats — catégorie A
  • 6052Autres achats — catégorie B
  • 6055Fournitures de bureau non stockables
• 608Achats d'emballages

  • 6081Achats d'emballages récupérables
  • 6082Achats d'emballages récupérables non identifiables
• 609Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats

Les frais de transport comprennent le montant des charges de port ou transports engagés par l'entité, à l'occasion, des ventes, des déplacements de son personnel ou de l'expédition de plis.

• 611Transports sur ventes
• 612Transports sur achats
• 613Transports pour le compte de tiers
• 614Transports du personnel
• 616Transports de plis
• 618Autres frais de transport

Le compte 62 — Services extérieurs enregistre les charges de services fournis par des tiers et consommés par l'entité dans le cadre de son exploitation : sous-traitance générale, locations et charges locatives, redevances de location-acquisition, entretien, réparations et maintenance, primes d'assurance, études, recherches et documentation, publicité et relations publiques.

• 621Sous-traitance générale
• 622Locations et charges locatives

  • 6221Locations immobilières
  • 6222Locations mobilières
• 623Redevances de location-acquisition et contrats assimilés

  • 6231Entretien et réparations des biens immobiliers
  • 6232Entretien et réparations des biens mobiliers
• 624Entretien, réparations et maintenance

  • 6241Primes d'assurance — dommages
  • 6242Primes d'assurance — personnel
• 625Primes d'assurance

  • 6251Études et recherches internes
  • 6252Études et recherches externes
• 626Études, recherches et documentation

  • 6261Publicité
  • 6262Publications et relations publiques
• 627Publicité, publications, relations publiques

  • 6271Frais de téléphone
  • 6272Frais postaux et de télécommunications
• 628Frais de télécommunications

  • 6281Concessions et droits similaires
  • 6282Autres services extérieurs A

Ces deux comptes enregistrent le montant des factures, paiements et rémunérations versés aux prestataires extérieurs à l'entité et les éventuels rabais, remises et ristournes obtenus hors factures sur les services extérieurs consommés.

• 631Frais bancaires
• 632Rémunérations d'intermédiaires et de conseils
• 633Frais de formation du personnel
• 634Redevances pour brevets, licences, marques

  • 6341Redevances pour brevets et marques
  • 6342Redevances pour logiciels et licences
  • 6348Autres redevances
• 635Cotisations
• 637Rémunérations de personnel extérieur à l'entité
• 638Autres charges externes

Ce compte enregistre le montant des charges correspondant à des versements obligatoires à l'État et aux collectivités publiques pour subvenir à des dépenses publiques, ou encore des versements institués par les autorités pour le financement d'actions d'intérêt général.

• 641Impôts et taxes directs et assimilés

  • 6411Impôts sur les bénéfices — acomptes
  • 6412Impôts sur les bénéfices — régularisation
  • 6413Taxes sur le chiffre d'affaires
• 645Impôts et taxes indirects

  • 6451Droits d'enregistrement
  • 6452Droits de timbre
• 646Droits d'enregistrement et de timbre
• 647Pénalités et amendes fiscales
• 648Impôts et taxes sur rémunérations

Ce compte enregistre le montant des charges, de caractère souvent accessoire, qui entrent dans les consommations de l'exercice en provenance de tiers pour le calcul de la valeur ajoutée de gestion, dans le cadre des choix opérés par le Système

• 651Pertes sur créances clients et autres débiteurs
• 652Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
• 654Valeurs comptables des cessions courantes d'immobilisations
• 656Perte de change sur créances et dettes commerciales
• 657Pénalités et amendes pénales
• 658Charges diverses

  • 6581Pertes sur stocks (casse, vol, péremption)
  • 6584Dons et libéralités
• 659Charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme d'exploitation

  Ce compte enregistre les dotations pour dépréciation des éléments de l'actif circulant ainsi que les dotations aux provisions pour risques à court terme.

  • 6591Charges provisions pour risques à CT d'exploitation
  • 6593Charges pour dépréciations sur stocks
  • 6594Charges pour dépréciations sur créances

Ce compte enregistre l'ensemble des rémunérations du personnel de l'entité, qu'il s'agisse d'appointements et salaires, de commissions, de congés payés, de primes, de gratifications, d'indemnités de logement ou d'indemnités diverses, et, le cas échéant, les rémunérations de l'exploitant individuel, en contrepartie du travail fourni. Il enregistre aussi les charges sociales payées par l'entité au titre des salaires, ainsi que les avantages en nature.

• 661Rémunérations directes versées au personnel national et étranger

  • 6611Appointements, salaires et commissions
  • 6612Primes et gratifications
  • 6613Indemnités de licenciement
  • 6614Gratifications et primes au personnel
  • 6617Avantages en nature
  • 6618Autres rémunérations directes
• 662Indemnités de représentation

  • 6627Avantages en nature
• 663Indemnités de logement
• 664Charges sociales patronales

  • 6641Charges sociales sur rémunération du personnel national
  • 6642Charges sociales sur rémunération du personnel non national
  • 6648Autres charges sociales patronales
• 666Rémunérations et charges sociales de l'exploitant individuel
• 667Rémunération transférée de personnel extérieur
• 668Autres charges de personnel

Ce compte enregistre l'ensemble des charges financières dues à différents tiers intervenant dans le financement de l'entité (à l'exclusion de la rémunération des capitaux propres et à celle des services bancaires).

• 671Intérêts des emprunts
• 672Quote-part dans les pertes sur location-acquisition
• 673Escomptes accordés
• 674Autres charges financières

  • 6741Intérêts des emprunts auprès des établissements de crédit
  • 6743Intérêts sur obligations cautionnées
  • 6744Intérêts sur dettes commerciales
  • 6745Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte...)
  • 6748Autres intérêts
• 675Escomptes des effets de commerce
• 676Pertes de change financières
• 677Pertes sur titres de placement

  • 6771Pertes sur cessions de titres de placement
• 678Pertes sur risques financiers
• 679Charges pour dépréciations financières

  • 6795Charges pour dépréciations sur titres de placement

Ce compte enregistre, au titre de l'exercice, les dotations aux amortissements, d'exploitation et à caractère financier, dans leur conception économique et comptable (et non pas fiscale).

• 681Dotations aux amortissements d'exploitation

  • 6811Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles
  • 6812Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles HAO
  • 6813Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles
• 682Dotations aux amortissements — immobilisations incorporelles

  • 6821DAA — brevets, licences, logiciels
  • 6822DAA — fonds commercial
• 684Dotations aux dépréciations — immobilisations

  • 6841Dépréciations — immobilisations incorporelles
  • 6842Dépréciations — immobilisations corporelles
• 685Dotations aux dépréciations — actif circulant

  • 6851Dépréciations — stocks et encours
  • 6852Dépréciations — créances

Ce compte enregistre, au titre de l'exercice, les dotations aux provisions d'exploitation et à caractère financier, en couverture de dépréciations, risques, charges ou pertes à prévoir.

• 691Participation des travailleurs

  • 6911Dotations aux provisions d'exploitation
  • 6913Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles
  • 6914Dotations aux dépréciations des immo. corporelles
  • 6915Dotations aux dépréciations des stocks
  • 6917Dotations aux dépréciations des créances
• 695Impôt sur le résultat
• 697Dotations aux dépréciations financières

  • 6971Dotations aux provisions financières
  • 6972Dotations aux dépréciations des immo. financières
• 698Dotations aux provisions — autres

Ce compte enregistre les ressources de l'entité provenant de la vente des marchandises, des travaux effectués et des services rendus à des tiers.

• 701Ventes de marchandises

  • 7011Ventes de marchandises dans la région
  • 7012Ventes de marchandises B
  • 7013Ventes de marchandises C
• 702Ventes de produits finis

  • 7021Ventes de produits finis dans la région
  • 7022Ventes de produits finis B
• 703Ventes de travaux

  • 7031Variation des stocks de produits finis
  • 7032Ventes de travaux B
  • 7033Variation des stocks de produits en cours
  • 7035Variation des stocks de services en cours
• 704Ventes de prestations de services

  • 7041Travaux facturés
  • 7042Ventes de services B
• 705Travaux facturés

  • 7051Ventes de produits accessoires A
  • 7052Ventes de produits accessoires B
• 706Services vendus
• 707Produits accessoires

  • 7071Ports, emballages perdus et autres frais facturés
  • 7073Locations
  • 7074Bonis sur reprises et cessions d'emballages
  • 7077Locations de matériel et équipement
• 708Produits des activités annexes

  • 7081Locations et charges locatives facturées
  • 7082Commissions et courtages
• 709Rabais, remises et ristournes accordés

Ce sont des aides financières accordées par l'État, des collectivités publiques ou des tiers, qui ne sont ni des fonds de dotation, ni des subventions d'investissement. Elles sont destinées à compenser l'insuffisance du prix de vente administré, ou à faire face à des charges d'exploitation.

• 711Subventions sur produits à l'exportation
• 712Subventions sur produits à l'importation
• 713Subventions sur produits de péréquation
• 714Subventions d'exploitation — collectivités locales
• 715Subventions d'exploitation — autres organismes
• 718Autres subventions d'exploitation

  • 7181Autres subventions d'exploitation versées par l'État
  • 7182Autres subventions d'exploitation versées par les organismes internationaux

Ce compte enregistre le coût de production des travaux faits par l'entité pour elle-même.

• 721Production immobilisée — incorporelles
• 722Production immobilisée — corporelles
• 724Production auto-consommée
• 726Immobilisations financières

Ce compte enregistre les variations de stocks de biens et de services produits en retraçant les opérations relatives aux entrées en stocks, aux sorties de stocks et aux différences constatées à la clôture de l'exercice entre l'inventaire comptable permanent et l'inventaire physique et, dans le cas de l'inventaire intermittent, le stock initial et le stock final, ou leur différence.

• 731Variations des stocks de produits finis
• 732Variations des stocks de produits en cours
• 734Variations des stocks de produits en cours
• 735Variations des en-cours de services
• 736Variations des stocks de produits finis
• 737Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels

Ce sont tous les produits divers qui ne proviennent pas directement de l'activité productrice ou commerciale de l'entité, ni de son activité financière ou de ses relations avec l'État (subventions) mais qui relèvent néanmoins de ses activités ordinaires.

• 751Redevances pour concessions, brevets, licences
• 752Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
• 754Produits des cessions courantes d'immobilisations
• 756Transferts de charges d'exploitation
• 758Produits divers
• 759Reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme d'exploitation

  Ce compte enregistre les annulations ou les régularisations en baisse des provisions à court terme sur éléments de l'actif circulant et des risques provisionnés

  • 7591Reprises provisions pour risques à CT d'exploitation
  • 7593Reprises de charges pour dépréciations stocks
  • 7594Reprises de charges pour dépréciations créances

Ce sont les ressources que tire l'entité de ses activités financières.

• 771Intérêts de prêts et créances diverses
• 772Revenus de participations et autres titres immobilisés
• 773Escomptes obtenus
• 774Revenus de titres de placement
• 775Intérêts dans loyers de location acquisition
• 776Gains de change financiers
• 777Gains sur cessions de titres de placement
• 778Gains sur risques financiers
• 779Reprises de charges pour dépréciations financières

  • 7795Reprises charges dépréciations titres de placement

Le compte 78 — Transferts de charges enregistre, à son crédit, les charges déjà comptabilisées en classe 6 que l'on transfère vers un autre compte (immobilisation, compte de tiers, exercice suivant) ou que l'on impute à un poste de produits. Il neutralise ces charges sans en modifier l'imputation d'origine, pour une meilleure lisibilité du compte de résultat.

• 781Transferts de charges d'exploitation
• 782Transferts de charges financières
• 784Transferts de charges — HAO
• 786Transferts de charges de personnel
• 787Reprises sur provisions d'exploitation
• 788Autres transferts de charges

Ce compte enregistre les annulations et les rajustements en baisse des provisions financières pour risques et charges, ainsi que des provisions pour dépréciation des éléments de l'actif immobilisé.

• 791Reprises de provisions d'exploitation

  • 7911Reprises de provisions d'exploitation
  • 7913Reprises de dépréciations immo. incorporelles exploit.
  • 7914Reprises de dépréciations immo. corporelles exploit.
• 792Reprises sur dépréciations — stocks
• 794Reprises sur dépréciations — créances
• 795Reprises de provisions pour risques court terme
• 796Reprises de provisions financières
• 797Reprises de provisions et dépréciations financières

  • 7972Reprises de dépréciations des immo. financières
• 798Reprises de dépréciations des créances
• 799Reprises de subventions d'investissement

Ce compte sert à déterminer la valeur comptable nette des éléments de l'actif immobilisé cédés. Pour les biens non amortissables, cette valeur est la valeur d'entrée, sans déduction des éventuelles dépréciations. Pour les biens amortissables, elle est la différence entre la valeur d'entrée brute des immobilisations cédées et le cumul des amortissements pratiqués depuis l'entrée du bien dans le patrimoine de l'entité jusqu'à la date de sa cession.

• 811Valeurs comptables des cessions d'immobilisations incorporelles
• 812Valeurs comptables des cessions d'immobilisations corporelles
• 814VCEAC — actifs biologiques
• 815VCEAC — autres actifs
• 816Immobilisations financières

Ce compte enregistre le produit net de la cession : dans le cas de vente, prix résultant de l'accord entre les cocontractants et figurant sur l'acte de vente diminué des commissions et des frais de vente ; dans le cas d'apport, montant contractuel, etc.

• 821Produits des cessions d'immobilisations incorporelles
• 822Produits des cessions d'immobilisations corporelles
• 824Produits de cession — actifs biologiques
• 825Produits de cession — autres actifs
• 826Immobilisations financières

Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 831Charges HAO — pénalités et amendes
• 832Charges HAO — dons et libéralités
• 833Charges HAO — abandons de créances
• 834Charges HAO — charges exceptionnelles diverses
• 835Dons et libéralités accordés
• 836Abandons de créances consentis
• 837Charges liées aux opérations de liquidation
• 838Autres charges HAO
• 839Charges pour dépréciations HAO

Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 841Produits HAO — indemnités et dégrèvements
• 842Produits HAO — dons et libéralités reçus
• 843Produits liés aux opérations de restructuration
• 844Produits HAO — abandons de dettes
• 845Produits HAO — récupérations sur créances amorties
• 846Abandons de créances obtenus
• 847Produits liés aux opérations de liquidation
• 848Autres produits HAO
• 849Reprises de charges pour dépréciations HAO

Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

• 851Dotations aux provisions réglementées HAO

  • 8511Dotations aux amortissements dérogatoires
  • 8512Dotations aux plus-values de cession à réinvestir
• 852Dotations HAO aux amortissements
• 853Dotations aux dépréciations HAO
• 854Dotations aux provisions pour risques et charges HAO
• 855Dotations HAO aux dépréciations
• 856Dotations HAO aux provisions
• 858Autres dotations HAO

Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

• 861Reprises HAO

  • 8611Reprises d'amortissements dérogatoires
  • 8612Reprises de plus-values de cession à réinvestir
• 862Reprises HAO d'amortissements
• 863Reprises de dépréciations HAO
• 864Reprises de provisions HAO
• 865Reprises HAO de dépréciations
• 866Reprises HAO de provisions
• 868Autres reprises HAO

Ce compte enregistre les montants prélevés sur les bénéfices réalisés et affectés par l'entité à un fonds légal ou contractuel à l'avantage des travailleurs.

• 870Participation des travailleurs aux bénéfices
• 871Participation légale aux bénéfices
• 874Participation contractuelle aux bénéfices
• 878Autres participations

Ce compte enregistre le montant des subventions allouées par l'État ou l'un de ses démembrements à l'entité, pour lui permettre de compenser, en totalité ou partiellement, des pertes survenues dans des circonstances exceptionnelles.

• 880Subventions d'équilibre
• 881Subventions d'équilibre reçues
• 884Collectivités publiques
• 886Groupe
• 888Autres

C'est la part de bénéfice affectée obligatoirement à l'État au titre de l'impôt sur le résultat

• 891Impôts sur les bénéfices de l'exercice
• 892Impôts différés — produit
• 895Impôt minimum forfaitaire IMF
• 899Dégrèvements et annulations d'impôts sur résultats antérieurs

Le compte 90 enregistre les engagements hors bilan obtenus (reçus) et accordés (donnés) par l'entité : avals, cautions, garanties, engagements de financement et engagements réciproques. Sans impact sur le résultat ni sur le bilan, ces comptes alimentent les Notes annexes.

• 901Engagements obtenus (reçus)
• 902Engagements de garantie donnés
• 903Engagements réciproques

  • 9033Commandes fermes des clients

    Les commandes fermes des clients sont les engagements irrévocables pris par un client de régler le prix des travaux exécutés pour son compte conformément à ses spécifications exprimées sur la base des conditions de vente indiquées par l'entité (fournisseur) selon le cas dans les catalogues, les devis ou les offres de services.

• 904Autres engagements obtenus
• 905Engagements de financement accordés
• 906Engagements de garantie accordés
• 907Engagements réciproques (accordés)
• 908Autres engagements accordés