Le plan comptable SYSCOHADA au complet

Le compte 10 regroupe le capital et les ressources assimilées : capital social, capital par dotation, capital personnel, primes liées au capital social et écarts de réévaluation. Il enregistre les apports des associés ou de l'exploitant affectés durablement à l'entité.

• 101Capital social5 sous-comptes

  Le Capital social traduit le montant des valeurs apportées par les associés.

  • 1011Capital souscrit, non appelé
  • 1012Capital souscrit, appelé, non versé
  • 1013Capital souscrit, appelé, versé, non amorti
  • 1014Capital souscrit, appelé, versé, amorti
  • 1018Capital souscrit, soumis à des conditions particulières
• 102Capital par dotation3 sous-comptes

  Le Capital par dotation représente la contrepartie de l'intégration au patrimoine des entités publiques, des immobilisations et fonds affectés, sur décision de l'Autorité publique, au fonctionnement de ces entités.

  • 1021Dotation initiale
  • 1022Dotations complémentaires
  • 1028Autres dotations
• 103Capital personnel

  A la création de l'entité exploitée sous la forme individuelle, le capital initial représente le montant des apports en nature ou en espèces effectués par l'entrepreneur à titre définitif et des dettes qu'il décide d'inscrire au bilan.

• 104Compte de l'exploitant5 sous-comptes

  Ce compte sert à établir la situation de l'entrepreneur en ce qui concerne :

  • 1041Apports temporaires
  • 1042Opérations courantes
  • 1043Rémunérations, impôts et autres charges personnelles
  • 1047Prélèvements d'autoconsommation
  • 1048Autres prélèvements
• 105Primes liées au capital social5 sous-comptes

  La prime peut être analysée comme étant un droit d'entrée demandé au nouvel actionnaire ou associé d'autant que l'action ou la part sociale vaut, avant augmentation du capital, beaucoup plus que sa valeur nominale. Elle représente une partie des apports purs et simples non comprise dans le capital social.

  • 1051Primes d'émission
  • 1052Primes d'apport
  • 1053Primes de fusion
  • 1054Primes de conversion
  • 1058Autres primes
• 106Écarts de réévaluation2 sous-comptes

  L'écart de réévaluation représente la contrepartie au passif du bilan des augmentations de valeur d'éléments actifs soit dans le cadre d'une réévaluation légale, soit dans celui d'une réévaluation libre.

  • 1061Écarts de réévaluation légale
  • 1062Écarts de réévaluation libre
• 109Apporteurs, capital souscrit, non appelé

  Ce compte retrace la créance de la société sur les actionnaires ou les associés, pour la fraction du capital non encore appelé par les organes compétents en cas de libération partielle. Celle-ci peut être consécutive aux opérations de constitution d'une société ou d'augmentation de capital.

Les réserves correspondent à des bénéfices laissés à la disposition de l'entité et non incorporés au capital.

• 111Réserve légale

  Les réserves correspondent à des bénéfices laissés à la disposition de l'entité et non incorporés au capital.

• 112Réserves statutaires ou contractuelles

  Les réserves correspondent à des bénéfices laissés à la disposition de l'entité et non incorporés au capital.

• 113Réserves réglementées5 sous-comptes

  Les réserves correspondent à des bénéfices laissés à la disposition de l'entité et non incorporés au capital.

  • 1131Réserves de plus-values nettes à long terme
  • 1132Réserves d'attribution gratuite d'actions au personnel salarié et aux dirigeants
  • 1133Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement
  • 1134Réserves de valeurs mobilières donnant accès au capital
  • 1138Autres réserves réglementées
• 118Autres réserves2 sous-comptes

  Les réserves correspondent à des bénéfices laissés à la disposition de l'entité et non incorporés au capital.

  • 1181Réserves facultatives
  • 1188Réserves diverses

Le report à nouveau correspond au montant soit des bénéfices d'exercices antérieurs dont l'affectation a été reportée sur les exercices ultérieurs, soit des pertes constatées à la clôture d'exercices antérieurs qui n'ont pas été compensées par des prélèvements opérés sur les bénéfices, les réserves ou le capital.

• 121Report à nouveau créditeur

  Le report à nouveau correspond au montant soit des bénéfices d'exercices antérieurs dont l'affectation a été reportée sur les exercices ultérieurs, soit des pertes constatées à la clôture d'exercices antérieurs qui n'ont pas été compensées par des prélèvements opérés sur les bénéfices, les réserves ou le capital.

• 129Report à nouveau débiteur2 sous-comptes

  Le report à nouveau correspond au montant soit des bénéfices d'exercices antérieurs dont l'affectation a été reportée sur les exercices ultérieurs, soit des pertes constatées à la clôture d'exercices antérieurs qui n'ont pas été compensées par des prélèvements opérés sur les bénéfices, les réserves ou le capital.

  • 1291Perte nette à reporter
  • 1292Perte — Amortissements réputés différés

Le résultat net de l'exercice peut être défini de deux façons : [1](#classe1). différence entre les produits (reçus ou à recevoir) et les charges (payées ou à payer) de la période ; [2](#classe2). variation des capitaux propres entre le début et la clôture de l'exercice, hors nouveaux apports et retraits d'apports et hors réévaluation.

• 130Résultat en instance d'affectation2 sous-comptes

  Le résultat net de l'exercice peut être défini de deux façons : [1](#classe1). différence entre les produits (reçus ou à recevoir) et les charges (payées ou à payer) de la période ; [2](#classe2). variation des capitaux propres entre le début et la clôture de l'exercice, hors nouveaux apports et retraits d'apports et hors réévaluation.

  • 1301Résultat en instance d'affectation : Bénéfice
  • 1309Résultat en instance d'affectation : Perte
• 131Résultat net : bénéfice2 sous-comptes

  Le résultat net de l'exercice peut être défini de deux façons : [1](#classe1). différence entre les produits (reçus ou à recevoir) et les charges (payées ou à payer) de la période ; [2](#classe2). variation des capitaux propres entre le début et la clôture de l'exercice, hors nouveaux apports et retraits d'apports et hors réévaluation.

  • 1311Résultat net — bénéfice
  • 1312Résultat net — perte
• 132Marge brute commerciale (M.B.C.)2 sous-comptes

  Le résultat net de l'exercice peut être défini de deux façons : [1](#classe1). différence entre les produits (reçus ou à recevoir) et les charges (payées ou à payer) de la période ; [2](#classe2). variation des capitaux propres entre le début et la clôture de l'exercice, hors nouveaux apports et retraits d'apports et hors réévaluation.

  • 1321Marge brute sur marchandises
  • 1322Marge brute sur matières
• 133Valeur ajoutée (V.A.)

  Le résultat net de l'exercice peut être défini de deux façons : [1](#classe1). différence entre les produits (reçus ou à recevoir) et les charges (payées ou à payer) de la période ; [2](#classe2). variation des capitaux propres entre le début et la clôture de l'exercice, hors nouveaux apports et retraits d'apports et hors réévaluation.

• 134Excédent brut d'exploitation (E.B.E.)

  Le résultat net de l'exercice peut être défini de deux façons : [1](#classe1). différence entre les produits (reçus ou à recevoir) et les charges (payées ou à payer) de la période ; [2](#classe2). variation des capitaux propres entre le début et la clôture de l'exercice, hors nouveaux apports et retraits d'apports et hors réévaluation.

• 135Résultat d'exploitation (R.E.)

  Le résultat net de l'exercice peut être défini de deux façons : [1](#classe1). différence entre les produits (reçus ou à recevoir) et les charges (payées ou à payer) de la période ; [2](#classe2). variation des capitaux propres entre le début et la clôture de l'exercice, hors nouveaux apports et retraits d'apports et hors réévaluation.

• 136Résultat financier (R.F.)

  Le résultat net de l'exercice peut être défini de deux façons : [1](#classe1). différence entre les produits (reçus ou à recevoir) et les charges (payées ou à payer) de la période ; [2](#classe2). variation des capitaux propres entre le début et la clôture de l'exercice, hors nouveaux apports et retraits d'apports et hors réévaluation.

• 137Résultat des activités ordinaires (R.A.O.)

  Le résultat net de l'exercice peut être défini de deux façons : [1](#classe1). différence entre les produits (reçus ou à recevoir) et les charges (payées ou à payer) de la période ; [2](#classe2). variation des capitaux propres entre le début et la clôture de l'exercice, hors nouveaux apports et retraits d'apports et hors réévaluation.

• 138Résultat hors activités ordinaires (R.H.A.O.)4 sous-comptes

  Le résultat net de l'exercice peut être défini de deux façons : [1](#classe1). différence entre les produits (reçus ou à recevoir) et les charges (payées ou à payer) de la période ; [2](#classe2). variation des capitaux propres entre le début et la clôture de l'exercice, hors nouveaux apports et retraits d'apports et hors réévaluation.

  • 1381Résultat de fusion
  • 1382Résultat d'apport partiel d'actif
  • 1383Résultat de scission
  • 1384Résultat de liquidation
• 139Résultat net : perte

  Le résultat net de l'exercice peut être défini de deux façons : [1](#classe1). différence entre les produits (reçus ou à recevoir) et les charges (payées ou à payer) de la période ; [2](#classe2). variation des capitaux propres entre le début et la clôture de l'exercice, hors nouveaux apports et retraits d'apports et hors réévaluation.

Les subventions d'investissement sont des aides financières non remboursables accordées aux entités (publiques ou privées), pour différentes raisons : acquisition, création de valeurs immobilisées (subventions d'équipement) ou financement d'activités à long terme, afin de pourvoir au remplacement ou à la remise en état des immobilisations. Elles peuvent également consister en l'octroi de biens et services (voir Titre VII Opérations spécifiques, Chapitre [16](#compte16)).

• 141Subventions d'équipement8 sous-comptes

  Les subventions d'investissement sont des aides financières non remboursables accordées aux entités (publiques ou privées), pour différentes raisons : acquisition, création de valeurs immobilisées (subventions d'équipement) ou financement d'activités à long terme, afin de pourvoir au remplacement ou à la remise en état des immobilisations. Elles peuvent également consister en l'octroi de biens et services (voir Titre VII Opérations spécifiques, Chapitre [16](#compte16)).

  • 1411État
  • 1412Régions
  • 1413Départements
  • 1414Communes et collectivités publiques décentralisées
  • 1415Entreprises et entités publiques ou mixtes
  • 1416Entreprises et organismes privés
  • 1417Organismes internationaux
  • 1418Autres
• 142Subventions d'équipement

  Les subventions d'investissement sont des aides financières non remboursables accordées aux entités (publiques ou privées), pour différentes raisons : acquisition, création de valeurs immobilisées (subventions d'équipement) ou financement d'activités à long terme, afin de pourvoir au remplacement ou à la remise en état des immobilisations. Elles peuvent également consister en l'octroi de biens et services (voir Titre VII Opérations spécifiques, Chapitre [16](#compte16)).

• 144Subventions d'investissement — collectivités locales

  Les subventions d'investissement sont des aides financières non remboursables accordées aux entités (publiques ou privées), pour différentes raisons : acquisition, création de valeurs immobilisées (subventions d'équipement) ou financement d'activités à long terme, afin de pourvoir au remplacement ou à la remise en état des immobilisations. Elles peuvent également consister en l'octroi de biens et services (voir Titre VII Opérations spécifiques, Chapitre [16](#compte16)).

• 145Subventions d'investissement — autres organismes

  Les subventions d'investissement sont des aides financières non remboursables accordées aux entités (publiques ou privées), pour différentes raisons : acquisition, création de valeurs immobilisées (subventions d'équipement) ou financement d'activités à long terme, afin de pourvoir au remplacement ou à la remise en état des immobilisations. Elles peuvent également consister en l'octroi de biens et services (voir Titre VII Opérations spécifiques, Chapitre [16](#compte16)).

• 148Autres subventions d'investissement

  Les subventions d'investissement sont des aides financières non remboursables accordées aux entités (publiques ou privées), pour différentes raisons : acquisition, création de valeurs immobilisées (subventions d'équipement) ou financement d'activités à long terme, afin de pourvoir au remplacement ou à la remise en état des immobilisations. Elles peuvent également consister en l'octroi de biens et services (voir Titre VII Opérations spécifiques, Chapitre [16](#compte16)).

Les provisions réglementées sont des provisions à caractère purement fiscal ou réglementaire, comptabilisées non pas en application de principes comptables, mais suivant des dispositions légales et réglementaires (lois de finances, par exemple).

• 151Amortissements dérogatoires

  Les provisions réglementées sont des provisions à caractère purement fiscal ou réglementaire, comptabilisées non pas en application de principes comptables, mais suivant des dispositions légales et réglementaires (lois de finances, par exemple).

• 152Plus-values de cession à réinvestir

  Les provisions réglementées sont des provisions à caractère purement fiscal ou réglementaire, comptabilisées non pas en application de principes comptables, mais suivant des dispositions légales et réglementaires (lois de finances, par exemple).

• 153Fonds réglementés2 sous-comptes

  Les provisions réglementées sont des provisions à caractère purement fiscal ou réglementaire, comptabilisées non pas en application de principes comptables, mais suivant des dispositions légales et réglementaires (lois de finances, par exemple).

  • 1531Fonds national
  • 1532Prélèvement pour le budget
• 154Provisions spéciales de réévaluation

  Les provisions réglementées sont des provisions à caractère purement fiscal ou réglementaire, comptabilisées non pas en application de principes comptables, mais suivant des dispositions légales et réglementaires (lois de finances, par exemple).

• 155Provisions réglementées relatives aux immobilisations1 sous-comptes

  Les provisions réglementées sont des provisions à caractère purement fiscal ou réglementaire, comptabilisées non pas en application de principes comptables, mais suivant des dispositions légales et réglementaires (lois de finances, par exemple).

  • 1551Reconstitution des gisements miniers et pétroliers
• 156Provisions réglementées relatives aux stocks2 sous-comptes

  Les provisions réglementées sont des provisions à caractère purement fiscal ou réglementaire, comptabilisées non pas en application de principes comptables, mais suivant des dispositions légales et réglementaires (lois de finances, par exemple).

  • 1561Hausse de prix
  • 1562Fluctuation des cours
• 157Provisions pour investissement

  Les provisions réglementées sont des provisions à caractère purement fiscal ou réglementaire, comptabilisées non pas en application de principes comptables, mais suivant des dispositions légales et réglementaires (lois de finances, par exemple).

• 158Autres provisions réglementées

  Les provisions réglementées sont des provisions à caractère purement fiscal ou réglementaire, comptabilisées non pas en application de principes comptables, mais suivant des dispositions légales et réglementaires (lois de finances, par exemple).

Les emprunts et les dettes assimilées sont des ressources financières externes, contractées auprès d'établissements de crédit et/ou de tiers divers, affectées de façon durable au financement des moyens d'exploitation ou de production.

• 161Emprunts obligataires4 sous-comptes

  Les emprunts et les dettes assimilées sont des ressources financières externes, contractées auprès d'établissements de crédit et/ou de tiers divers, affectées de façon durable au financement des moyens d'exploitation ou de production.

  • 1611Emprunts obligataires ordinaires
  • 1612Emprunts obligataires convertibles en actions
  • 1613Emprunts obligataires remboursables en actions
  • 1618Autres emprunts obligataires
• 162Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit2 sous-comptes

  Les emprunts et les dettes assimilées sont des ressources financières externes, contractées auprès d'établissements de crédit et/ou de tiers divers, affectées de façon durable au financement des moyens d'exploitation ou de production.

  • 1621Emprunts auprès des établissements de crédit locaux
  • 1622Emprunts auprès des établissements de crédit étrangers
• 163Avances reçues de l'État2 sous-comptes

  Les emprunts et les dettes assimilées sont des ressources financières externes, contractées auprès d'établissements de crédit et/ou de tiers divers, affectées de façon durable au financement des moyens d'exploitation ou de production.

  • 1631Avances reçues de l'État
  • 1632Avances reçues des collectivités locales
• 164Avances reçues et comptes courants bloqués2 sous-comptes

  Les emprunts et les dettes assimilées sont des ressources financières externes, contractées auprès d'établissements de crédit et/ou de tiers divers, affectées de façon durable au financement des moyens d'exploitation ou de production.

  • 1641Emprunts intragroupe à long terme
  • 1642Emprunts associés à long terme
• 165Dépôts et cautionnements reçus2 sous-comptes

  Les emprunts et les dettes assimilées sont des ressources financières externes, contractées auprès d'établissements de crédit et/ou de tiers divers, affectées de façon durable au financement des moyens d'exploitation ou de production.

  • 1651Dépôts
  • 1652Cautionnements
• 166Intérêts courus7 sous-comptes

  Les emprunts et les dettes assimilées sont des ressources financières externes, contractées auprès d'établissements de crédit et/ou de tiers divers, affectées de façon durable au financement des moyens d'exploitation ou de production.

  • 1661Intérêts courus sur emprunts
  • 1662Intérêts courus sur emprunts auprès des établissements de crédit
  • 1663Intérêts courus sur avances reçues de l'État
  • 1664Intérêts courus sur avances reçues et comptes courants bloqués
  • 1665Intérêts courus sur dépôts et cautionnements reçus
  • 1667Intérêts courus sur avances assorties de conditions particulières
  • 1668Intérêts courus sur autres emprunts et dettes
• 167Avances assorties de conditions particulières

  Les emprunts et les dettes assimilées sont des ressources financières externes, contractées auprès d'établissements de crédit et/ou de tiers divers, affectées de façon durable au financement des moyens d'exploitation ou de production.

• 168Autres emprunts et dettes2 sous-comptes

  Les emprunts et les dettes assimilées sont des ressources financières externes, contractées auprès d'établissements de crédit et/ou de tiers divers, affectées de façon durable au financement des moyens d'exploitation ou de production.

  • 1681Intérêts courus sur emprunts obligataires
  • 1682Intérêts courus sur autres emprunts
• 169Primes de remboursement des emprunts2 sous-comptes

  Les emprunts et les dettes assimilées sont des ressources financières externes, contractées auprès d'établissements de crédit et/ou de tiers divers, affectées de façon durable au financement des moyens d'exploitation ou de production.

  • 1691Primes de remboursement des emprunts obligataires
  • 1692Primes de remboursement des autres emprunts

Ce compte enregistre le montant correspondant à la valeur d'entrée du bien acquis par contrats de location acquisition.

• 171Dettes de location-acquisition et contrats assimilés

  Ce compte enregistre le montant correspondant à la valeur d'entrée du bien acquis par contrats de location acquisition.

• 172Dettes de location-acquisition — bâtiments

  Ce compte enregistre le montant correspondant à la valeur d'entrée du bien acquis par contrats de location acquisition.

• 173Dettes de location acquisition / crédit-bail mobilier

  Ce compte enregistre le montant correspondant à la valeur d'entrée du bien acquis par contrats de location acquisition.

• 174Dettes de location acquisition / location de vente

  Ce compte enregistre le montant correspondant à la valeur d'entrée du bien acquis par contrats de location acquisition.

• 175Dettes de location-acquisition — matériel, mobilier et actifs biologiques

  Ce compte enregistre le montant correspondant à la valeur d'entrée du bien acquis par contrats de location acquisition.

• 176Intérêts courus

  Ce compte enregistre le montant correspondant à la valeur d'entrée du bien acquis par contrats de location acquisition.

• 178Dettes de location-acquisition — autres

  Ce compte enregistre le montant correspondant à la valeur d'entrée du bien acquis par contrats de location acquisition.

Les dettes liées à des participations sont des emprunts contractés auprès d'entités liées ou avec lesquelles elles ont un lien de participation.

• 181Dettes envers les sociétés dans lesquelles l'entité détient une participation2 sous-comptes

  Les dettes liées à des participations sont des emprunts contractés auprès d'entités liées ou avec lesquelles elles ont un lien de participation.

  • 1811Dettes envers les filiales
  • 1812Dettes envers les participations
• 182Dettes envers les sociétés du groupe2 sous-comptes

  Les dettes liées à des participations sont des emprunts contractés auprès d'entités liées ou avec lesquelles elles ont un lien de participation.

  • 1821Dettes envers la société mère
  • 1822Dettes envers les sociétés sœurs
• 183Intérêts courus sur dettes liées à des participations

  Les dettes liées à des participations sont des emprunts contractés auprès d'entités liées ou avec lesquelles elles ont un lien de participation.

• 184Comptes permanents bloqués des établissements et succursales

  Les dettes liées à des participations sont des emprunts contractés auprès d'entités liées ou avec lesquelles elles ont un lien de participation.

• 185Comptes permanents non bloqués des établissements et succursales

  Les dettes liées à des participations sont des emprunts contractés auprès d'entités liées ou avec lesquelles elles ont un lien de participation.

• 186Comptes de liaison charges

  Les dettes liées à des participations sont des emprunts contractés auprès d'entités liées ou avec lesquelles elles ont un lien de participation.

• 187Comptes de liaison produits

  Les dettes liées à des participations sont des emprunts contractés auprès d'entités liées ou avec lesquelles elles ont un lien de participation.

• 188Comptes de liaison des sociétés en participation

  Les dettes liées à des participations sont des emprunts contractés auprès d'entités liées ou avec lesquelles elles ont un lien de participation.

Une provision est un passif externe (dette) dont l'échéance ou le montant est incertain.

• 191Provisions pour litiges2 sous-comptes

  Une provision est un passif externe (dette) dont l'échéance ou le montant est incertain.

  • 1911Provisions pour litiges
  • 1912Provisions pour garanties données aux clients
• 192Provisions pour garanties données aux clients

  Une provision est un passif externe (dette) dont l'échéance ou le montant est incertain.

• 193Provisions pour pertes sur marchés à achèvement futur

  Une provision est un passif externe (dette) dont l'échéance ou le montant est incertain.

• 194Provisions pour pertes de change

  Une provision est un passif externe (dette) dont l'échéance ou le montant est incertain.

• 195Provisions pour impôts

  Une provision est un passif externe (dette) dont l'échéance ou le montant est incertain.

• 196Provisions pour pertes de change1 sous-comptes

  Une provision est un passif externe (dette) dont l'échéance ou le montant est incertain.

  • 1961Provisions pour pensions et obligations similaires
• 197Provisions pour restructuration

  Une provision est un passif externe (dette) dont l'échéance ou le montant est incertain.

• 198Autres provisions financières1 sous-comptes

  Une provision est un passif externe (dette) dont l'échéance ou le montant est incertain.

  • 1981Provisions pour amendes et pénalités

Les immobilisations incorporelles sont des actifs non monétaires identifiables sans substance physique, contrôlés par l'entité qui a le pouvoir d'obtenir des avantages économiques futurs et peut restreindre l'accès des tiers à ces avantages.

• 211Frais de développement3 sous-comptes

  Les immobilisations incorporelles sont des actifs non monétaires identifiables sans substance physique, contrôlés par l'entité qui a le pouvoir d'obtenir des avantages économiques futurs et peut restreindre l'accès des tiers à ces avantages.

  • 2111Frais de recherche et de développement
  • 2112Frais de développement informatique
  • 2118Autres frais de R&D
• 212Brevets, licences, concessions et droits similaires2 sous-comptes

  Les immobilisations incorporelles sont des actifs non monétaires identifiables sans substance physique, contrôlés par l'entité qui a le pouvoir d'obtenir des avantages économiques futurs et peut restreindre l'accès des tiers à ces avantages.

  • 2121Brevets
  • 2122Licences et droits similaires
• 213Logiciels et sites internet2 sous-comptes

  Les immobilisations incorporelles sont des actifs non monétaires identifiables sans substance physique, contrôlés par l'entité qui a le pouvoir d'obtenir des avantages économiques futurs et peut restreindre l'accès des tiers à ces avantages.

  • 2131Logiciels
  • 2132Sites internet
• 214Marques

  Les immobilisations incorporelles sont des actifs non monétaires identifiables sans substance physique, contrôlés par l'entité qui a le pouvoir d'obtenir des avantages économiques futurs et peut restreindre l'accès des tiers à ces avantages.

• 215Fonds commercial

  Les immobilisations incorporelles sont des actifs non monétaires identifiables sans substance physique, contrôlés par l'entité qui a le pouvoir d'obtenir des avantages économiques futurs et peut restreindre l'accès des tiers à ces avantages.

• 216Droit au bail

  Les immobilisations incorporelles sont des actifs non monétaires identifiables sans substance physique, contrôlés par l'entité qui a le pouvoir d'obtenir des avantages économiques futurs et peut restreindre l'accès des tiers à ces avantages.

• 217Investissements de création

  Les immobilisations incorporelles sont des actifs non monétaires identifiables sans substance physique, contrôlés par l'entité qui a le pouvoir d'obtenir des avantages économiques futurs et peut restreindre l'accès des tiers à ces avantages.

• 218Autres immobilisations incorporelles

  Les immobilisations incorporelles sont des actifs non monétaires identifiables sans substance physique, contrôlés par l'entité qui a le pouvoir d'obtenir des avantages économiques futurs et peut restreindre l'accès des tiers à ces avantages.

• 219Immobilisations incorporelles en cours

  Les immobilisations incorporelles sont des actifs non monétaires identifiables sans substance physique, contrôlés par l'entité qui a le pouvoir d'obtenir des avantages économiques futurs et peut restreindre l'accès des tiers à ces avantages.

Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

• 221Terrains nus4 sous-comptes

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

  • 2211Terrains agricoles
  • 2212Terrains urbanisés
  • 2213Terrains d'extraction
  • 2218Autres terrains nus
• 222Terrains bâtis

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

• 223Terrains bâtis

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

• 224Travaux de mise en valeur des terrains

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

• 225Terrains de gisement

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

• 226Aménagements de terrains2 sous-comptes

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

  • 2261Aménagements fonciers
  • 2262Aménagements — drainage et irrigation
• 227Terrains mis en concession

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

• 228Autres terrains

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

• 229Aménagements de terrains en cours

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 231Bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol propre

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 232Bâtiments administratifs et commerciaux

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 233Ouvrages d'infrastructure

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 234Installations techniques

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 235Aménagements de bureaux

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 237Bâtiments industriels, agricoles et commerciaux mis en concession

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 238Autres installations et agencements

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 239Bâtiments aménagements, agencements et installations en cours

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

• 241Matériel et outillage industriel et commercial2 sous-comptes

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

  • 2411Matériel industriel
  • 2412Outillage industriel
• 242Matériel de transport2 sous-comptes

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

  • 2421Véhicules de transport de personnes
  • 2422Véhicules de transport de marchandises
• 243Matériel et mobilier de bureau et de logement2 sous-comptes

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

  • 2431Matériel de bureau
  • 2432Matériel informatique
• 244Matériel et mobilier de bureau3 sous-comptes

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

  • 2441Matériel et outillage de location
  • 2442Mobilier de bureau
  • 2444Matériel de location
• 245Matériel de transport3 sous-comptes

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

  • 2451Matériel automobile
  • 2452Actifs biologiques — animaux
  • 2458Autres matériels de transport
• 246Actifs biologiques

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

• 247Agencements, aménagements de matériel

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

• 248Autres matériels et mobiliers

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

• 249Matériels et actifs biologiques en cours

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

Sommes versées par l'entité à des tiers pour des commandes en cours d'immobilisations. Le solde de ce compte représente la créance de l'entité sur ses fournisseurs d'immobilisations.

• 251Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles

  Sommes versées par l'entité à des tiers pour des commandes en cours d'immobilisations. Le solde de ce compte représente la créance de l'entité sur ses fournisseurs d'immobilisations.

• 252Avances et acomptes versés sur immobilisations corporelles

  Sommes versées par l'entité à des tiers pour des commandes en cours d'immobilisations. Le solde de ce compte représente la créance de l'entité sur ses fournisseurs d'immobilisations.

Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entités, matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

• 261Titres de participation dans des sociétés sous contrôle exclusif2 sous-comptes

  Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entités, matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

  • 2611Titres de participation — filiales
  • 2612Titres de participation — autres
• 262Titres de participation dans des sociétés sous contrôle conjoint

  Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entités, matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

• 263Titres de participation dans des sociétés conférant une influence notable

  Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entités, matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

• 265Participations dans des organismes professionnels

  Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entités, matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

• 266Autres formes de participation

  Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entités, matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

• 268Créances rattachées à des participations

  Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entités, matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

Les autres immobilisations financières comprennent :

• 271Prêts et créances non commerciales

  Les autres immobilisations financières comprennent :

• 272Prêts au personnel

  Les autres immobilisations financières comprennent :

• 273Prêts aux associés

  Les autres immobilisations financières comprennent :

• 274Autres prêts

  Les autres immobilisations financières comprennent :

• 275Dépôts et cautionnements versés

  Les autres immobilisations financières comprennent :

• 276Intérêts courus sur prêts et créances non commerciales

  Les autres immobilisations financières comprennent :

• 277Créances rattachées à des participations et avances à des GIE

  Les autres immobilisations financières comprennent :

• 278Dépôts et cautionnements versés

  Les autres immobilisations financières comprennent :

L'amortissement consiste pour l'entité à répartir le montant amortissable du bien sur sa durée d'utilité selon un plan prédéfini.

• 281Amortissements des immobilisations incorporelles5 sous-comptes

  L'amortissement consiste pour l'entité à répartir le montant amortissable du bien sur sa durée d'utilité selon un plan prédéfini.

  • 2811Amortissements des frais de développement
  • 2812Amortissements des brevets, licences, logiciels
  • 2813Amortissements du fonds commercial
  • 2814Amortissements — matériel de bureau et informatique
  • 2818Amortissements — autres matériels
• 282Amortissements des terrains2 sous-comptes

  L'amortissement consiste pour l'entité à répartir le montant amortissable du bien sur sa durée d'utilité selon un plan prédéfini.

  • 2821Amortissements — bâtiments industriels
  • 2822Amortissements — installations techniques
• 283Amortissements des bâtiments, installations techniques et agencements8 sous-comptes

  L'amortissement consiste pour l'entité à répartir le montant amortissable du bien sur sa durée d'utilité selon un plan prédéfini.

  • 2831Amortissements des bâtiments industriels
  • 2832Amortissements des bâtiments administratifs
  • 2833Amortissements — matériel de transport lourd
  • 2834Amortissements — véhicules de tourisme
  • 2835Amortissements — matériel roulant
  • 2836Amortissements — outillage
  • 2837Amortissements — actifs biologiques
  • 2838Amortissements — autres matériels
• 284Amortissements du matériel6 sous-comptes

  L'amortissement consiste pour l'entité à répartir le montant amortissable du bien sur sa durée d'utilité selon un plan prédéfini.

  • 2841Amortissements du matériel et outillage industriel
  • 2842Amortissements — matériel industriel et commercial
  • 2843Amortissements — matériel agricole
  • 2844Amortissements du matériel et mobilier de bureau
  • 2845Amortissements du matériel de transport
  • 2848Amortissements — autres immobilisations corporelles
• 285Amortissements des avances et acomptes sur immobilisations

  L'amortissement consiste pour l'entité à répartir le montant amortissable du bien sur sa durée d'utilité selon un plan prédéfini.

A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

• 291Dépréciations des immobilisations incorporelles4 sous-comptes

  A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

  • 2911Dépréciations — frais de R&D
  • 2912Dépréciations des brevets, licences, logiciels
  • 2913Dépréciations du fonds commercial
  • 2915Dépréciations du fonds commercial
• 292Dépréciations des terrains2 sous-comptes

  A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

  • 2921Dépréciations — terrains nus
  • 2922Dépréciations — terrains bâtis
• 293Dépréciations des bâtiments, installations techniques et agencements2 sous-comptes

  A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

  • 2931Dépréciations — bâtiments industriels
  • 2932Dépréciations — immeubles de placement
• 294Dépréciations du matériel2 sous-comptes

  A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

  • 2941Dépréciations — matériel industriel
  • 2942Dépréciations — matériel de transport
• 295Dépréciations des avances et acomptes versés sur immobilisations

  A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

• 296Dépréciations des titres de participation3 sous-comptes

  A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

  • 2961Dépréciations — titres de participation
  • 2962Dépréciations — autres formes de participation
  • 2963Dépréciations des titres de participation
• 297Dépréciations des autres immobilisations financières2 sous-comptes

  A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

  • 2971Dépréciations — prêts et avances
  • 2972Dépréciations — dépôts et cautionnements

Les marchandises sont les objets, matières et fournitures, acquis par l'entité et destinés à être revendus en l'état.

• 311Marchandises A

  Les marchandises sont les objets, matières et fournitures, acquis par l'entité et destinés à être revendus en l'état.

• 312Marchandises B

  Les marchandises sont les objets, matières et fournitures, acquis par l'entité et destinés à être revendus en l'état.

• 313Actifs biologiques

  Les marchandises sont les objets, matières et fournitures, acquis par l'entité et destinés à être revendus en l'état.

• 318Autres marchandises

  Les marchandises sont les objets, matières et fournitures, acquis par l'entité et destinés à être revendus en l'état.

Les matières premières et fournitures liées sont les objets, matières et fournitures achetés pour être incorporés aux produits fabriqués.

• 321Matières premières A

  Les matières premières et fournitures liées sont les objets, matières et fournitures achetés pour être incorporés aux produits fabriqués.

• 322Matières premières B

  Les matières premières et fournitures liées sont les objets, matières et fournitures achetés pour être incorporés aux produits fabriqués.

• 323Fournitures (A, B)

  Les matières premières et fournitures liées sont les objets, matières et fournitures achetés pour être incorporés aux produits fabriqués.

• 324Fournitures liées A

  Les matières premières et fournitures liées sont les objets, matières et fournitures achetés pour être incorporés aux produits fabriqués.

• 325Fournitures liées B

  Les matières premières et fournitures liées sont les objets, matières et fournitures achetés pour être incorporés aux produits fabriqués.

• 328Autres matières premières et fournitures liées

  Les matières premières et fournitures liées sont les objets, matières et fournitures achetés pour être incorporés aux produits fabriqués.

Les autres approvisionnements sont des matières, des fournitures acquises par l'entité et qui concourent à la fabrication ou à l'exploitation, sans entrer dans la composition des produits fabriqués ou traités.

• 331Matières consommables A

  Les autres approvisionnements sont des matières, des fournitures acquises par l'entité et qui concourent à la fabrication ou à l'exploitation, sans entrer dans la composition des produits fabriqués ou traités.

• 332Matières consommables B

  Les autres approvisionnements sont des matières, des fournitures acquises par l'entité et qui concourent à la fabrication ou à l'exploitation, sans entrer dans la composition des produits fabriqués ou traités.

• 333Fournitures de bureau

  Les autres approvisionnements sont des matières, des fournitures acquises par l'entité et qui concourent à la fabrication ou à l'exploitation, sans entrer dans la composition des produits fabriqués ou traités.

• 334Fournitures d'atelier et usine

  Les autres approvisionnements sont des matières, des fournitures acquises par l'entité et qui concourent à la fabrication ou à l'exploitation, sans entrer dans la composition des produits fabriqués ou traités.

• 335Fournitures de magasin

  Les autres approvisionnements sont des matières, des fournitures acquises par l'entité et qui concourent à la fabrication ou à l'exploitation, sans entrer dans la composition des produits fabriqués ou traités.

• 336Emballages

  Les autres approvisionnements sont des matières, des fournitures acquises par l'entité et qui concourent à la fabrication ou à l'exploitation, sans entrer dans la composition des produits fabriqués ou traités.

• 338Autres approvisionnements

  Les autres approvisionnements sont des matières, des fournitures acquises par l'entité et qui concourent à la fabrication ou à l'exploitation, sans entrer dans la composition des produits fabriqués ou traités.

Les produits en cours sont des biens et services en voie de formation ou de transformation à la clôture de l'exercice.

• 341Produits en cours

  Les produits en cours sont des biens et services en voie de formation ou de transformation à la clôture de l'exercice.

• 342Travaux en cours

  Les produits en cours sont des biens et services en voie de formation ou de transformation à la clôture de l'exercice.

• 343Produits intermédiaires en cours

  Les produits en cours sont des biens et services en voie de formation ou de transformation à la clôture de l'exercice.

• 344Produits résiduels en cours

  Les produits en cours sont des biens et services en voie de formation ou de transformation à la clôture de l'exercice.

• 345Études en cours

  Les produits en cours sont des biens et services en voie de formation ou de transformation à la clôture de l'exercice.

• 348Autres produits en cours

  Les produits en cours sont des biens et services en voie de formation ou de transformation à la clôture de l'exercice.

Les services en cours sont des études et prestations en cours d'exécution, dont la remise définitive à l'acheteur ou au passeur d'ordre n'est pas encore intervenue.

• 351Services en cours A

  Les services en cours sont des études et prestations en cours d'exécution, dont la remise définitive à l'acheteur ou au passeur d'ordre n'est pas encore intervenue.

• 352Prestations de services en cours

  Les services en cours sont des études et prestations en cours d'exécution, dont la remise définitive à l'acheteur ou au passeur d'ordre n'est pas encore intervenue.

• 358Autres services en cours

  Les services en cours sont des études et prestations en cours d'exécution, dont la remise définitive à l'acheteur ou au passeur d'ordre n'est pas encore intervenue.

Les produits finis sont les produits fabriqués par l'entité qui ont atteint le stade final de production. Ils sont destinés à être vendus, loués ou fournis.

• 361Produits finis A

  Les produits finis sont les produits fabriqués par l'entité qui ont atteint le stade final de production. Ils sont destinés à être vendus, loués ou fournis.

• 362Produits finis B

  Les produits finis sont les produits fabriqués par l'entité qui ont atteint le stade final de production. Ils sont destinés à être vendus, loués ou fournis.

• 363Actifs biologiques

  Les produits finis sont les produits fabriqués par l'entité qui ont atteint le stade final de production. Ils sont destinés à être vendus, loués ou fournis.

• 368Autres produits finis

  Les produits finis sont les produits fabriqués par l'entité qui ont atteint le stade final de production. Ils sont destinés à être vendus, loués ou fournis.

Les produits intermédiaires sont des produits ayant atteint un stade déterminé de fabrication et disponibles pour des fabrications ultérieures.

• 371Produits intermédiaires A

  Les produits intermédiaires sont des produits ayant atteint un stade déterminé de fabrication et disponibles pour des fabrications ultérieures.

• 372Produits intermédiaires B

  Les produits intermédiaires sont des produits ayant atteint un stade déterminé de fabrication et disponibles pour des fabrications ultérieures.

• 373Actifs biologiques

  Les produits intermédiaires sont des produits ayant atteint un stade déterminé de fabrication et disponibles pour des fabrications ultérieures.

• 375Produits résiduels A

  Les produits intermédiaires sont des produits ayant atteint un stade déterminé de fabrication et disponibles pour des fabrications ultérieures.

• 376Produits résiduels B

  Les produits intermédiaires sont des produits ayant atteint un stade déterminé de fabrication et disponibles pour des fabrications ultérieures.

• 378Autres produits résiduels

  Les produits intermédiaires sont des produits ayant atteint un stade déterminé de fabrication et disponibles pour des fabrications ultérieures.

Ce sont des marchandises, matières, fournitures ou produits fabriqués, expédiés par le fournisseur et non encore réceptionnés par l'entité ou détenus chez des tiers mais dont l'entité est propriétaire.

• 381Stocks de marchandises en cours de route

  Ce sont des marchandises, matières, fournitures ou produits fabriqués, expédiés par le fournisseur et non encore réceptionnés par l'entité ou détenus chez des tiers mais dont l'entité est propriétaire.

• 382Stocks de matières premières en cours de route

  Ce sont des marchandises, matières, fournitures ou produits fabriqués, expédiés par le fournisseur et non encore réceptionnés par l'entité ou détenus chez des tiers mais dont l'entité est propriétaire.

• 383Autres approvisionnements en cours de route

  Ce sont des marchandises, matières, fournitures ou produits fabriqués, expédiés par le fournisseur et non encore réceptionnés par l'entité ou détenus chez des tiers mais dont l'entité est propriétaire.

• 384Stocks de produits finis en cours de route

  Ce sont des marchandises, matières, fournitures ou produits fabriqués, expédiés par le fournisseur et non encore réceptionnés par l'entité ou détenus chez des tiers mais dont l'entité est propriétaire.

• 385Stocks de produits en cours de route

  Ce sont des marchandises, matières, fournitures ou produits fabriqués, expédiés par le fournisseur et non encore réceptionnés par l'entité ou détenus chez des tiers mais dont l'entité est propriétaire.

• 386Marchandises consignées ou déposées chez des tiers

  Ce sont des marchandises, matières, fournitures ou produits fabriqués, expédiés par le fournisseur et non encore réceptionnés par l'entité ou détenus chez des tiers mais dont l'entité est propriétaire.

• 387Stock en consignation ou en dépôt

  Ce sont des marchandises, matières, fournitures ou produits fabriqués, expédiés par le fournisseur et non encore réceptionnés par l'entité ou détenus chez des tiers mais dont l'entité est propriétaire.

• 388Autres stocks en cours de route, en consignation ou en dépôt

  Ce sont des marchandises, matières, fournitures ou produits fabriqués, expédiés par le fournisseur et non encore réceptionnés par l'entité ou détenus chez des tiers mais dont l'entité est propriétaire.

Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 391Dépréciations des stocks de marchandises

  Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 392Dépréciations des stocks de matières premières et fournitures liées

  Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 393Dépréciations des autres approvisionnements

  Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 394Dépréciations des stocks de produits en cours

  Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 395Dépréciations des stocks de services en cours

  Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 396Dépréciations des stocks de produits finis

  Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 397Dépréciations des stocks de produits intermédiaires et résiduels

  Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 398Dépréciations des stocks en cours de route, en consignation ou en dépôt

  Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

Les fournisseurs d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité a recours pour ses achats de fournitures de toutes natures et de services.

• 401Fournisseurs, dettes en compte6 sous-comptes

  Les fournisseurs d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité a recours pour ses achats de fournitures de toutes natures et de services.

  • 4011Fournisseurs, dettes en compte
  • 4012Fournisseurs — effets à payer
  • 4013Fournisseurs — avances et acomptes reçus
  • 4014Fournisseurs — fonds de garantie
  • 4018Fournisseurs — autres
  • 4019Fournisseurs — rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs
• 402Fournisseurs d'immobilisations2 sous-comptes

  Les fournisseurs d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité a recours pour ses achats de fournitures de toutes natures et de services.

  • 4021Fournisseurs d'immobilisations — dettes en compte
  • 4028Fournisseurs d'immobilisations — effets à payer
• 404Fournisseurs, acquisitions courantes d'immobilisations1 sous-comptes

  Les fournisseurs d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité a recours pour ses achats de fournitures de toutes natures et de services.

  • 4041Fournisseurs d'investissements, dettes en compte
• 408Fournisseurs, factures non parvenues4 sous-comptes

  Les fournisseurs d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité a recours pour ses achats de fournitures de toutes natures et de services.

  • 4081Fournisseurs, factures non parvenues
  • 4082Fournisseurs du groupe, factures non parvenues
  • 4086Fournisseurs, intérêts courus
  • 4088Fournisseurs — intérêts courus
• 409Fournisseurs débiteurs4 sous-comptes

  Les fournisseurs d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité a recours pour ses achats de fournitures de toutes natures et de services.

  • 4091Fournisseurs, avances et acomptes versés
  • 4094Fournisseurs, créances pour emballages et matériels à rendre
  • 4096Fournisseurs débiteurs — avances et acomptes versés
  • 4098Fournisseurs, rabais, remises, ristournes et autres avoirs à obtenir

Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

• 411Clients6 sous-comptes

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

  • 4111Clients, créances en compte
  • 4112Clients — effets à recevoir
  • 4113Clients — produits à recevoir (factures non encore établies)
  • 4114Clients — avances reçues
  • 4118Clients — autres
  • 4119Clients — rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs
• 412Clients — retenues de garantie2 sous-comptes

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

  • 4121Clients — retenues de garantie à recevoir
  • 4128Clients — autres retenues
• 413Clients, chèques, effets et autres valeurs impayées

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

• 414Créances sur cessions courantes d'immobilisations

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

• 415Clients, effets escomptés non échus

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

• 416Créances clients litigieuses ou douteuses

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

• 418Clients, produits à recevoir3 sous-comptes

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

  • 4181Clients, factures à établir
  • 4186Clients, intérêts courus
  • 4188Clients — intérêts courus
• 419Clients créditeurs4 sous-comptes

  Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

  • 4191Clients, avances et acomptes reçus
  • 4194Clients, dettes pour emballages et matériels consignés
  • 4196Clients créditeurs — avances reçues
  • 4198Rabais, remises, ristournes et autres avoirs à accorder

Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

• 421Personnel, rémunérations dues1 sous-comptes

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

  • 4212Personnel, acomptes
• 422Personnel, avances et acomptes2 sous-comptes

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

  • 4221Personnel — rémunérations dues
  • 4222Personnel — congés payés
• 423Personnel — oppositions, saisies-arrêts3 sous-comptes

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

  • 4231Personnel — oppositions sur salaires
  • 4232Personnel, oppositions et saisies-arrêts
  • 4238Personnel — autres oppositions
• 424Personnel, œuvres sociales internes3 sous-comptes

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

  • 4241Personnel — comité d'entreprise
  • 4242Personnel — œuvres sociales diverses
  • 4248Personnel — autres œuvres sociales
• 425Personnel — avances et acomptes

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

• 426Personnel — dépôts

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

• 427Personnel — oppositions, pourboires et dépôts3 sous-comptes

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

  • 4271Personnel, pourboires en dépôt
  • 4272Personnel — cessions de salaires
  • 4278Personnel — autres retenues
• 428Personnel — charges à payer et produits à recevoir5 sous-comptes

  Le compte Personnel enregistre l'ensemble des opérations qui interviennent entre l'entité et les personnes qui lui sont liées par un contrat de travail. Par extension, les opérations qui concernent les représentants du personnel ou les organismes similaires lui sont rattachées.

  • 4281Dettes provisionnées pour congés à payer
  • 4282Personnel — dettes provisionnées pour congés à payer
  • 4286Personnel, autres charges à payer
  • 4287Personnel, produits à recevoir
  • 4288Personnel — autres charges à payer

Ce compte enregistre, d'une part, le montant des cotisations sociales salariales et patronales dues aux organismes sociaux et, d'autre part, les règlements de cotisations effectués à leur profit.

• 431Sécurité sociale2 sous-comptes

  Ce compte enregistre, d'une part, le montant des cotisations sociales salariales et patronales dues aux organismes sociaux et, d'autre part, les règlements de cotisations effectués à leur profit.

  • 4311Prestations familiales
  • 4312Accidents du travail
• 432Caisses de retraite complémentaire

  Ce compte enregistre, d'une part, le montant des cotisations sociales salariales et patronales dues aux organismes sociaux et, d'autre part, les règlements de cotisations effectués à leur profit.

• 433Autres organismes sociaux4 sous-comptes

  Ce compte enregistre, d'une part, le montant des cotisations sociales salariales et patronales dues aux organismes sociaux et, d'autre part, les règlements de cotisations effectués à leur profit.

  • 4331Sécurité sociale — cotisations sociales patronales
  • 4332Sécurité sociale — cotisations sociales salariales
  • 4333Sécurité sociale — cotisations mutuelles et prévoyance
  • 4338Sécurité sociale — autres cotisations
• 438Organismes sociaux — charges à payer et produits à recevoir4 sous-comptes

  Ce compte enregistre, d'une part, le montant des cotisations sociales salariales et patronales dues aux organismes sociaux et, d'autre part, les règlements de cotisations effectués à leur profit.

  • 4381Charges sociales sur congés à payer
  • 4382Charges sociales sur congés à payer
  • 4386Organismes sociaux, autres charges à payer
  • 4387Organismes sociaux, produits à recevoir

Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

• 441État, impôt sur les bénéfices4 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4411État — impôts et taxes exigibles
  • 4412État — impôts sur les bénéfices
  • 4413État — TVA à décaisser
  • 4418État — autres impôts et taxes
• 442État, autres impôts et taxes2 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4421Impôts et taxes d'État
  • 4426État, droits de douane
• 443TVA facturée5 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4431TVA facturée sur ventes
  • 4432TVA facturée sur prestations de services
  • 4433TVA facturée sur travaux
  • 4434TVA facturée sur production livrée à soi-même
  • 4435État, TVA facturée sur factures à établir
• 444État — TVA récupérable3 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4441État, TVA due
  • 4442État — TVA récupérable sur immobilisations
  • 4449État, crédit de TVA à reporter
• 445TVA récupérable5 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4451TVA récupérable sur immobilisations
  • 4452TVA récupérable sur achats
  • 4453TVA récupérable sur transports
  • 4454TVA récupérable sur services extérieurs et autres charges
  • 4455État, TVA récupérable sur factures non parvenues
• 446État, autres taxes sur le chiffre d'affaires

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

• 447État, impôts retenus à la source4 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4471Impôts retenus à la source sur prestataires
  • 4472Impôt sur le revenu retenu à la source (salaires)
  • 4473État — subventions à recevoir
  • 4474État — crédits d'impôts
• 448État — charges à payer et produits à recevoir3 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4481État — charges à payer
  • 4482État — produits à recevoir
  • 4486État, charges à payer
• 449État, créances et dettes diverses5 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent d'une manière générale les opérations qui sont faites avec l'État et avec les diverses collectivités publiques en tant que pouvoirs publics.

  • 4491État, obligations cautionnées
  • 4493État, fonds de dotation à recevoir
  • 4494État, subventions d'équipement à recevoir
  • 4495État, subventions d'exploitation à recevoir
  • 4496État, subventions d'équilibre à recevoir

Les opérations à inscrire à ce compte concernent les dettes et créances autres que celles liées à l'activité de l'entité.

• 451Opérations avec les organismes africains2 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent les dettes et créances autres que celles liées à l'activité de l'entité.

  • 4511Organismes internationaux — dettes en compte
  • 4512Organismes internationaux — effets à payer
• 452Opérations avec les autres organismes internationaux2 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent les dettes et créances autres que celles liées à l'activité de l'entité.

  • 4521Organismes internationaux — créances en compte
  • 4522Organismes internationaux — effets à recevoir
• 453Organismes internationaux — avances reçues2 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent les dettes et créances autres que celles liées à l'activité de l'entité.

  • 4531Organismes internationaux — avances reçues en compte
  • 4532Organismes internationaux — avances reçues — effets
• 456Organismes internationaux — avances versées2 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent les dettes et créances autres que celles liées à l'activité de l'entité.

  • 4561Organismes internationaux — avances versées en compte
  • 4562Organismes internationaux — avances versées — effets
• 458Organismes internationaux, fonds de dotation et subventions à recevoir2 sous-comptes

  Les opérations à inscrire à ce compte concernent les dettes et créances autres que celles liées à l'activité de l'entité.

  • 4581Organismes internationaux, fonds de dotation à recevoir
  • 4582Organismes internationaux, subventions à recevoir

Le compte [46](#compte46) enregistre :

• 461Apporteurs, opérations sur le capital9 sous-comptes

  Le compte [46](#compte46) enregistre :

  • 4611Apporteurs, apports en nature
  • 4612Apporteurs, apports en numéraire
  • 4613Apporteurs, capital appelé, non versé
  • 4614Apporteurs, compte d'apport, opérations de restructuration (fusion...)
  • 4615Apporteurs, versements reçus sur augmentation de capital
  • 4616Apporteurs, versements anticipés
  • 4617Apporteurs défaillants
  • 4618Apporteurs, titres à échanger
  • 4619Apporteurs, capital à rembourser
• 462Associés, comptes courants3 sous-comptes

  Le compte [46](#compte46) enregistre :

  • 4621Associés, comptes courants – principal
  • 4622Associés — comptes courants créditeurs
  • 4626Associés, intérêts courus
• 463Associés, opérations faites en commun et GIE3 sous-comptes

  Le compte [46](#compte46) enregistre :

  • 4631Associés, opérations courantes
  • 4632Groupe — comptes courants créditeurs
  • 4636Associés, intérêts courus (opérations en commun)
• 465Associés, dividendes à payer

  Le compte [46](#compte46) enregistre :

• 466Groupe, comptes courants2 sous-comptes

  Le compte [46](#compte46) enregistre :

  • 4661Associés — dividendes à payer
  • 4662Groupe — dividendes à payer
• 467Autres créditeurs (propriétaires mandants)2 sous-comptes

  Le compte [46](#compte46) enregistre :

  • 4671Associés — part dans les résultats
  • 4672Groupe — part dans les résultats
• 468Associés — intérêts courus2 sous-comptes

  Le compte [46](#compte46) enregistre :

  • 4681Associés — intérêts courus sur comptes courants
  • 4682Groupe — intérêts courus sur comptes courants

Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

• 471Débiteurs et créditeurs divers8 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

  • 4711Débiteurs divers
  • 4712Créditeurs divers
  • 4713Obligataires
  • 4715Rémunérations d'administrateurs
  • 4716Compte d'affacturage
  • 4717Débiteurs divers, retenues de garantie
  • 4718Apport, compte de fusion et opérations assimilées
  • 4719Bons de souscription d'actions et d'obligations
• 472Créances et dettes sur titres de placement2 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

  • 4721Créances sur cessions de titres de placement
  • 4726Versements restant à effectuer sur titres de placement non libérés
• 473Intermédiaires, opérations faites pour compte de tiers6 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

  • 4731Mandants
  • 4732Mandataires
  • 4733Commettants
  • 4734Commissionnaires
  • 4738Débiteurs divers — autres
  • 4739État, collectivités publiques, fonds global d'allocation
• 474Compte de répartition périodique des charges et des produits4 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

  • 4741Créditeurs divers — dettes en compte
  • 4742Créditeurs divers — effets à payer
  • 4746Compte de répartition périodique des charges
  • 4747Compte de répartition périodique des produits
• 475Compte transitoire, ajustement spécial lié à la révision du SYSCOHADA2 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

  • 4751Compte transitoire actif
  • 4752Compte transitoire passif
• 476Charges constatées d'avance

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

• 477Produits constatés d'avance

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

• 478Écarts de conversion - actif6 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

  • 4781Écarts de conversion actif, diminution des créances d'exploitation
  • 4782Écarts de conversion actif, diminution des créances financières
  • 4783Écarts de conversion actif, augmentation des dettes d'exploitation
  • 4784Écarts de conversion actif, augmentation des dettes financières
  • 4786Écarts de conversion actif, différences d'évaluation sur instruments de trésorerie
  • 4788Écarts de conversion actif, différences compensées par couverture de change
• 479Écarts de conversion - passif6 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations en instance de régularisation et relatives aux créances et dettes liées à l'acquisition de titres, des charges non consommées, des produits constatés d'avance, des écarts sur opérations libellées en monnaies étrangères, et des créances sur travaux non encore facturables.

  • 4791Écarts de conversion passif, augmentation des créances d'exploitation
  • 4792Écarts de conversion passif, augmentation des créances financières
  • 4793Écarts de conversion passif, diminution des dettes d'exploitation
  • 4794Écarts de conversion passif, diminution des dettes financières
  • 4797Écarts de conversion passif, différences d'évaluation sur instruments de trésorerie
  • 4798Écarts de conversion passif, différences compensées par couverture de change

Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

• 481Fournisseurs d'investissements6 sous-comptes

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

  • 4811Fournisseurs d'investissements, immobilisations incorporelles
  • 4812Fournisseurs d'investissements, immobilisations corporelles
  • 4813Versements restant à effectuer sur titres de participation et titres immobilisés non libérés
  • 4816Fournisseurs d'investissements, réserve de propriété
  • 4817Fournisseurs d'investissements, retenues de garantie
  • 4818Fournisseurs d'investissements, factures non parvenues
• 482Fournisseurs d'investissements, effets à payer3 sous-comptes

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

  • 4821Fournisseurs d'investissements, effets à payer – incorporelles
  • 4822Fournisseurs d'investissements, effets à payer – corporelles
  • 4828Dettes HAO — autres
• 483Dettes sur acquisitions de titres de placement

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

• 484Autres dettes hors activités ordinaires (HAO)

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

• 485Créances sur cessions d'immobilisations7 sous-comptes

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

  • 4851En compte, immobilisations incorporelles
  • 4852En compte, immobilisations corporelles
  • 4853Effets à recevoir sur cessions, immobilisations incorporelles
  • 4854Effets à recevoir sur cessions, immobilisations corporelles
  • 4855Effets escomptés non échus sur cessions d'immobilisations
  • 4857Créances sur cessions d'immobilisations, retenues de garantie
  • 4858Créances sur cessions d'immobilisations, factures à établir
• 486Créances sur cessions de titres de placement

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

• 487Produits à recevoir

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

• 488Autres créances hors activités ordinaires (HAO)3 sous-comptes

  Ce sont des créances et des dettes consécutives à des opérations effectuées par l'entité mais n'ayant pas de lien direct avec l'activité ordinaire de l'entité.

  • 4881Charges à payer HAO
  • 4882Produits à recevoir HAO
  • 4888Autres régularisations HAO

Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 490Dépréciations des comptes fournisseurs

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 491Dépréciations des comptes clients2 sous-comptes

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

  • 4911Dépréciations des comptes clients, créances litigieuses
  • 4912Créances douteuses
• 492Dépréciations des comptes personnel2 sous-comptes

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

  • 4921Dépréciations des créances clients — HAO
  • 4922Dépréciations des créances clients — pertes probables
• 493Dépréciations des comptes organismes sociaux

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 494Dépréciations des comptes État et collectivités publiques

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 495Dépréciations des comptes organismes internationaux

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

• 496Dépréciations des comptes apporteurs, associés et groupe4 sous-comptes

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

  • 4961Provisions pour risques — litiges
  • 4962Dépréciations des comptes associés, comptes courants
  • 4963Dépréciations des comptes associés, opérations faites en commun
  • 4966Dépréciations des comptes groupe, comptes courants
• 497Dépréciations des comptes débiteurs divers2 sous-comptes

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

  • 4971Provisions pour risques — garanties
  • 4972Provisions pour risques — autres
• 498Dépréciations des comptes de créances HAO3 sous-comptes

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

  • 4985Dépréciations créances sur cessions d'immobilisations
  • 4986Dépréciations créances sur cessions de titres de placement
  • 4988Dépréciations autres créances HAO
• 499Provisions pour risques à court terme (Tiers)3 sous-comptes

  Ce sont des dépréciations subies par des comptes de tiers résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

  • 4991Provisions pour risques à court terme sur opérations d'exploitation
  • 4997Provisions pour risques à court terme sur opérations financières
  • 4998Provisions pour risques à court terme sur opérations HAO

Ce sont des titres cessibles, acquis en vue d'en retirer un revenu direct ou une plus-value à brève échéance.

• 501Actions cotées

  Ce sont des titres cessibles, acquis en vue d'en retirer un revenu direct ou une plus-value à brève échéance.

• 502Actions non cotées

  Ce sont des titres cessibles, acquis en vue d'en retirer un revenu direct ou une plus-value à brève échéance.

• 503Obligations cotées

  Ce sont des titres cessibles, acquis en vue d'en retirer un revenu direct ou une plus-value à brève échéance.

• 504Obligations non cotées

  Ce sont des titres cessibles, acquis en vue d'en retirer un revenu direct ou une plus-value à brève échéance.

• 505Titres négociables hors région

  Ce sont des titres cessibles, acquis en vue d'en retirer un revenu direct ou une plus-value à brève échéance.

• 506Intérêts courus sur titres de placement

  Ce sont des titres cessibles, acquis en vue d'en retirer un revenu direct ou une plus-value à brève échéance.

• 508Autres titres de placement et créances assimilées

  Ce sont des titres cessibles, acquis en vue d'en retirer un revenu direct ou une plus-value à brève échéance.

Les valeurs à encaisser sont les effets, chèques et autres valeurs transmis à la banque et dont l'entité attend l'encaissement à l'échéance.

• 511Effets à encaisser

  Les valeurs à encaisser sont les effets, chèques et autres valeurs transmis à la banque et dont l'entité attend l'encaissement à l'échéance.

• 512Effets à l'escompte

  Les valeurs à encaisser sont les effets, chèques et autres valeurs transmis à la banque et dont l'entité attend l'encaissement à l'échéance.

• 513Chèques à encaisser

  Les valeurs à encaisser sont les effets, chèques et autres valeurs transmis à la banque et dont l'entité attend l'encaissement à l'échéance.

• 514Cartes bancaires à encaisser

  Les valeurs à encaisser sont les effets, chèques et autres valeurs transmis à la banque et dont l'entité attend l'encaissement à l'échéance.

• 515Cartes de crédit à encaisser

  Les valeurs à encaisser sont les effets, chèques et autres valeurs transmis à la banque et dont l'entité attend l'encaissement à l'échéance.

• 518Autres valeurs à encaisser

  Les valeurs à encaisser sont les effets, chèques et autres valeurs transmis à la banque et dont l'entité attend l'encaissement à l'échéance.

Ce compte enregistre les opérations financières effectuées entre l'entité, les banques agréées dans un État-partie et les autres banques. La liste des banques agréées est tenue par l'organisme chargé de la surveillance bancaire.

• 521Banques locales4 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations financières effectuées entre l'entité, les banques agréées dans un État-partie et les autres banques. La liste des banques agréées est tenue par l'organisme chargé de la surveillance bancaire.

  • 5211Banques locales — comptes en monnaie nationale
  • 5212Banques locales — comptes en devises
  • 5213Banques locales — comptes à terme
  • 5218Autres comptes bancaires locaux
• 522Banques étrangères4 sous-comptes

  Ce compte enregistre les opérations financières effectuées entre l'entité, les banques agréées dans un État-partie et les autres banques. La liste des banques agréées est tenue par l'organisme chargé de la surveillance bancaire.

  • 5221Banques étrangères — comptes en monnaie nationale
  • 5222Banques étrangères — comptes en devises
  • 5223Banques étrangères — comptes à terme
  • 5228Autres comptes bancaires étrangers
• 523Banques autres États zone monétaire

  Ce compte enregistre les opérations financières effectuées entre l'entité, les banques agréées dans un État-partie et les autres banques. La liste des banques agréées est tenue par l'organisme chargé de la surveillance bancaire.

• 524Banques hors zone monétaire

  Ce compte enregistre les opérations financières effectuées entre l'entité, les banques agréées dans un État-partie et les autres banques. La liste des banques agréées est tenue par l'organisme chargé de la surveillance bancaire.

• 525Banques dépôt à terme

  Ce compte enregistre les opérations financières effectuées entre l'entité, les banques agréées dans un État-partie et les autres banques. La liste des banques agréées est tenue par l'organisme chargé de la surveillance bancaire.

• 526Intérêts créditeurs à recevoir sur comptes bancaires

  Ce compte enregistre les opérations financières effectuées entre l'entité, les banques agréées dans un État-partie et les autres banques. La liste des banques agréées est tenue par l'organisme chargé de la surveillance bancaire.

• 528Intérêts courus sur comptes bancaires

  Ce compte enregistre les opérations financières effectuées entre l'entité, les banques agréées dans un État-partie et les autres banques. La liste des banques agréées est tenue par l'organisme chargé de la surveillance bancaire.

Ce compte enregistre les opérations entre l'entité et les Chèques postaux et le Trésor dans un État de la Région et les autres établissements financiers.

• 531Chèques postaux

  Ce compte enregistre les opérations entre l'entité et les Chèques postaux et le Trésor dans un État de la Région et les autres établissements financiers.

• 532Caisse d'épargne

  Ce compte enregistre les opérations entre l'entité et les Chèques postaux et le Trésor dans un État de la Région et les autres établissements financiers.

• 533Autres établissements financiers

  Ce compte enregistre les opérations entre l'entité et les Chèques postaux et le Trésor dans un État de la Région et les autres établissements financiers.

• 534Titres donnés en garantie

  Ce compte enregistre les opérations entre l'entité et les Chèques postaux et le Trésor dans un État de la Région et les autres établissements financiers.

• 536Établissements financiers, intérêts courus

  Ce compte enregistre les opérations entre l'entité et les Chèques postaux et le Trésor dans un État de la Région et les autres établissements financiers.

• 538Intérêts courus sur établissements financiers

  Ce compte enregistre les opérations entre l'entité et les Chèques postaux et le Trésor dans un État de la Région et les autres établissements financiers.

Les Instruments de trésorerie appartiennent à la catégorie des instruments financiers.

• 541Options de taux d'intérêt

  Les Instruments de trésorerie appartiennent à la catégorie des instruments financiers.

• 542Contrats à terme de taux d'intérêt

  Les Instruments de trésorerie appartiennent à la catégorie des instruments financiers.

• 543Options de taux boursiers

  Les Instruments de trésorerie appartiennent à la catégorie des instruments financiers.

• 544Instruments de marchés à terme

  Les Instruments de trésorerie appartiennent à la catégorie des instruments financiers.

• 545Avoirs d'or et autres métaux précieux

  Les Instruments de trésorerie appartiennent à la catégorie des instruments financiers.

• 546Swaps

  Les Instruments de trésorerie appartiennent à la catégorie des instruments financiers.

• 548Autres instruments de trésorerie

  Les Instruments de trésorerie appartiennent à la catégorie des instruments financiers.

L'instrument de monnaie électronique est constitué d'une valeur monétaire stockée sous une forme électronique, y compris magnétique, représentant une créance sur l'émetteur, qui est émise contre la remise de fonds aux fins d'opérations de paiement et qui est acceptée par une personne physique ou morale autre que l'émetteur de monnaie électronique;

• 551Établissements émetteurs de monnaie électronique2 sous-comptes

  L'instrument de monnaie électronique est constitué d'une valeur monétaire stockée sous une forme électronique, y compris magnétique, représentant une créance sur l'émetteur, qui est émise contre la remise de fonds aux fins d'opérations de paiement et qui est acceptée par une personne physique ou morale autre que l'émetteur de monnaie électronique;

  • 5511Établissements émetteurs — compte courant
  • 5512Établissements émetteurs — compte à terme
• 552Monnaie électronique - téléphone portable2 sous-comptes

  L'instrument de monnaie électronique est constitué d'une valeur monétaire stockée sous une forme électronique, y compris magnétique, représentant une créance sur l'émetteur, qui est émise contre la remise de fonds aux fins d'opérations de paiement et qui est acceptée par une personne physique ou morale autre que l'émetteur de monnaie électronique;

  • 5521Monnaie électronique — téléphone portable
  • 5522Monnaie électronique — autres supports
• 553Opérateurs de téléphonie mobile2 sous-comptes

  L'instrument de monnaie électronique est constitué d'une valeur monétaire stockée sous une forme électronique, y compris magnétique, représentant une créance sur l'émetteur, qui est émise contre la remise de fonds aux fins d'opérations de paiement et qui est acceptée par une personne physique ou morale autre que l'émetteur de monnaie électronique;

  • 5531Opérateurs de téléphonie mobile — compte courant
  • 5532Opérateurs de téléphonie mobile — compte à terme
• 554Porte-monnaie électronique

  L'instrument de monnaie électronique est constitué d'une valeur monétaire stockée sous une forme électronique, y compris magnétique, représentant une créance sur l'émetteur, qui est émise contre la remise de fonds aux fins d'opérations de paiement et qui est acceptée par une personne physique ou morale autre que l'émetteur de monnaie électronique;

• 558Intérêts courus sur instruments de monnaie électronique

  L'instrument de monnaie électronique est constitué d'une valeur monétaire stockée sous une forme électronique, y compris magnétique, représentant une créance sur l'émetteur, qui est émise contre la remise de fonds aux fins d'opérations de paiement et qui est acceptée par une personne physique ou morale autre que l'émetteur de monnaie électronique;

Ce compte enregistre, d'une part, le montant de crédits de trésorerie inscrit au compte courant de l'établissement dispensateur de ces concours avec lequel l'entité est en relation d'affaires et, d'autre part, le montant nominal des effets escomptés.

• 561Crédits de trésorerie

  Ce compte enregistre, d'une part, le montant de crédits de trésorerie inscrit au compte courant de l'établissement dispensateur de ces concours avec lequel l'entité est en relation d'affaires et, d'autre part, le montant nominal des effets escomptés.

• 562Découverts bancaires

  Ce compte enregistre, d'une part, le montant de crédits de trésorerie inscrit au compte courant de l'établissement dispensateur de ces concours avec lequel l'entité est en relation d'affaires et, d'autre part, le montant nominal des effets escomptés.

• 564Escompte d'effets de commerce

  Ce compte enregistre, d'une part, le montant de crédits de trésorerie inscrit au compte courant de l'établissement dispensateur de ces concours avec lequel l'entité est en relation d'affaires et, d'autre part, le montant nominal des effets escomptés.

• 565Crédits de campagne

  Ce compte enregistre, d'une part, le montant de crédits de trésorerie inscrit au compte courant de l'établissement dispensateur de ces concours avec lequel l'entité est en relation d'affaires et, d'autre part, le montant nominal des effets escomptés.

• 566Banques, crédits de trésorerie, intérêts courus

  Ce compte enregistre, d'une part, le montant de crédits de trésorerie inscrit au compte courant de l'établissement dispensateur de ces concours avec lequel l'entité est en relation d'affaires et, d'autre part, le montant nominal des effets escomptés.

• 568Intérêts courus sur crédits de trésorerie et d'escompte

  Ce compte enregistre, d'une part, le montant de crédits de trésorerie inscrit au compte courant de l'établissement dispensateur de ces concours avec lequel l'entité est en relation d'affaires et, d'autre part, le montant nominal des effets escomptés.

Le compte Caisse retrace les opérations d'encaissement et de paiement effectuées en espèces pour les besoins de l'entité.

• 571Caisse siège social2 sous-comptes

  Le compte Caisse retrace les opérations d'encaissement et de paiement effectuées en espèces pour les besoins de l'entité.

  • 5711Caisse siège social — billets et monnaies
  • 5712Caisse siège social — chèques
• 572Caisse succursales et agences2 sous-comptes

  Le compte Caisse retrace les opérations d'encaissement et de paiement effectuées en espèces pour les besoins de l'entité.

  • 5721Caisse succursales — billets et monnaies
  • 5722Caisse succursales — chèques
• 573Caisse succursale B

  Le compte Caisse retrace les opérations d'encaissement et de paiement effectuées en espèces pour les besoins de l'entité.

Ce compte enregistre le montant des avances aux régisseurs, le montant des accréditifs ainsi que la régularisation desdites avances et le règlement des accréditifs.

• 581Régies d'avances et d'accréditifs

  Ce compte enregistre le montant des avances aux régisseurs, le montant des accréditifs ainsi que la régularisation desdites avances et le règlement des accréditifs.

• 582Virements internes en attente

  Ce compte enregistre le montant des avances aux régisseurs, le montant des accréditifs ainsi que la régularisation desdites avances et le règlement des accréditifs.

• 585Virements de fonds

  Ce compte enregistre le montant des avances aux régisseurs, le montant des accréditifs ainsi que la régularisation desdites avances et le règlement des accréditifs.

• 588Autres régies et virements internes

  Ce compte enregistre le montant des avances aux régisseurs, le montant des accréditifs ainsi que la régularisation desdites avances et le règlement des accréditifs.

Ce compte enregistre l'amoindrissement de la valeur des titres et valeurs liquides, des avoirs en banque, et autres éléments financiers résultant de causes précises quant à leur nature, mais dont les effets ne sont pas jugés irréversibles ainsi que les reprises de charges provisionnées s'y rapportant.

• 590Dépréciations des titres de placement

  Ce compte enregistre l'amoindrissement de la valeur des titres et valeurs liquides, des avoirs en banque, et autres éléments financiers résultant de causes précises quant à leur nature, mais dont les effets ne sont pas jugés irréversibles ainsi que les reprises de charges provisionnées s'y rapportant.

• 591Dépréciations des titres de placement

  Ce compte enregistre l'amoindrissement de la valeur des titres et valeurs liquides, des avoirs en banque, et autres éléments financiers résultant de causes précises quant à leur nature, mais dont les effets ne sont pas jugés irréversibles ainsi que les reprises de charges provisionnées s'y rapportant.

• 592Dépréciations des valeurs à encaisser

  Ce compte enregistre l'amoindrissement de la valeur des titres et valeurs liquides, des avoirs en banque, et autres éléments financiers résultant de causes précises quant à leur nature, mais dont les effets ne sont pas jugés irréversibles ainsi que les reprises de charges provisionnées s'y rapportant.

• 593Dépréciations des comptes établissements financiers et assimilés

  Ce compte enregistre l'amoindrissement de la valeur des titres et valeurs liquides, des avoirs en banque, et autres éléments financiers résultant de causes précises quant à leur nature, mais dont les effets ne sont pas jugés irréversibles ainsi que les reprises de charges provisionnées s'y rapportant.

• 594Dépréciations des comptes d'instruments de trésorerie

  Ce compte enregistre l'amoindrissement de la valeur des titres et valeurs liquides, des avoirs en banque, et autres éléments financiers résultant de causes précises quant à leur nature, mais dont les effets ne sont pas jugés irréversibles ainsi que les reprises de charges provisionnées s'y rapportant.

• 596Provisions pour risques à court terme — trésorerie

  Ce compte enregistre l'amoindrissement de la valeur des titres et valeurs liquides, des avoirs en banque, et autres éléments financiers résultant de causes précises quant à leur nature, mais dont les effets ne sont pas jugés irréversibles ainsi que les reprises de charges provisionnées s'y rapportant.

• 599Provisions pour risques à caractère financier (CT)

  Ce compte enregistre l'amoindrissement de la valeur des titres et valeurs liquides, des avoirs en banque, et autres éléments financiers résultant de causes précises quant à leur nature, mais dont les effets ne sont pas jugés irréversibles ainsi que les reprises de charges provisionnées s'y rapportant.

Ce compte enregistre, le montant des factures d'achat et la valeur des retours de matières, fournitures et marchandises aux fournisseurs ainsi que les rabais, remises et ristournes hors factures obtenus des fournisseurs de biens.

• 601Achats de marchandises6 sous-comptes

  Ce compte enregistre, le montant des factures d'achat et la valeur des retours de matières, fournitures et marchandises aux fournisseurs ainsi que les rabais, remises et ristournes hors factures obtenus des fournisseurs de biens.

  • 6011Achats de marchandises dans la région
  • 6012Achats de marchandises B
  • 6013Achats de marchandises C
  • 6014Achats de marchandises D
  • 6015Frais sur achats de marchandises
  • 6019Réductions obtenues, rabais, remises, ristournes sur achats marchandises
• 602Achats de matières premières et fournitures liées3 sous-comptes

  Ce compte enregistre, le montant des factures d'achat et la valeur des retours de matières, fournitures et marchandises aux fournisseurs ainsi que les rabais, remises et ristournes hors factures obtenus des fournisseurs de biens.

  • 6021Achats de matières premières
  • 6022Achats de matières premières B
  • 6025Frais sur achats de matières premières
• 603Variations des stocks de biens achetés3 sous-comptes

  Ce compte enregistre les variations de stocks de biens et de marchandises achetés en retraçant les opérations relatives aux entrées en stocks, aux sorties de stocks, et aux différences constatées entre l'inventaire comptable permanent et l'inventaire physique.

  • 6031Variation des stocks de marchandises
  • 6032Variation des stocks de matières premières
  • 6033Variation des stocks d'autres approvisionnements
• 604Achats stockés de matières et fournitures consommables3 sous-comptes

  Ce compte enregistre, le montant des factures d'achat et la valeur des retours de matières, fournitures et marchandises aux fournisseurs ainsi que les rabais, remises et ristournes hors factures obtenus des fournisseurs de biens.

  • 6041Achats stockés de matières et fournitures — catégorie A
  • 6042Achats stockés de matières et fournitures — catégorie B
  • 6045Frais sur achats stockés
• 605Autres achats3 sous-comptes

  Ce compte enregistre, le montant des factures d'achat et la valeur des retours de matières, fournitures et marchandises aux fournisseurs ainsi que les rabais, remises et ristournes hors factures obtenus des fournisseurs de biens.

  • 6051Autres achats — catégorie A
  • 6052Autres achats — catégorie B
  • 6055Fournitures de bureau non stockables
• 608Achats d'emballages2 sous-comptes

  Ce compte enregistre, le montant des factures d'achat et la valeur des retours de matières, fournitures et marchandises aux fournisseurs ainsi que les rabais, remises et ristournes hors factures obtenus des fournisseurs de biens.

  • 6081Achats d'emballages récupérables
  • 6082Achats d'emballages récupérables non identifiables
• 609Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats

  Ce compte enregistre, le montant des factures d'achat et la valeur des retours de matières, fournitures et marchandises aux fournisseurs ainsi que les rabais, remises et ristournes hors factures obtenus des fournisseurs de biens.

Les frais de transport comprennent le montant des charges de port ou transports engagés par l'entité, à l'occasion, des ventes, des déplacements de son personnel ou de l'expédition de plis.

• 611Transports sur ventes

  Les frais de transport comprennent le montant des charges de port ou transports engagés par l'entité, à l'occasion, des ventes, des déplacements de son personnel ou de l'expédition de plis.

• 612Transports sur achats

  Les frais de transport comprennent le montant des charges de port ou transports engagés par l'entité, à l'occasion, des ventes, des déplacements de son personnel ou de l'expédition de plis.

• 613Transports pour le compte de tiers

  Les frais de transport comprennent le montant des charges de port ou transports engagés par l'entité, à l'occasion, des ventes, des déplacements de son personnel ou de l'expédition de plis.

• 614Transports du personnel

  Les frais de transport comprennent le montant des charges de port ou transports engagés par l'entité, à l'occasion, des ventes, des déplacements de son personnel ou de l'expédition de plis.

• 616Transports de plis

  Les frais de transport comprennent le montant des charges de port ou transports engagés par l'entité, à l'occasion, des ventes, des déplacements de son personnel ou de l'expédition de plis.

• 618Autres frais de transport

  Les frais de transport comprennent le montant des charges de port ou transports engagés par l'entité, à l'occasion, des ventes, des déplacements de son personnel ou de l'expédition de plis.

Le compte 62 — Services extérieurs enregistre les charges de services fournis par des tiers et consommés par l'entité dans le cadre de son exploitation : sous-traitance générale, locations et charges locatives, redevances de location-acquisition, entretien, réparations et maintenance, primes d'assurance, études, recherches et documentation, publicité et relations publiques.

• 621Sous-traitance générale

  Le compte 62 — Services extérieurs enregistre les charges de services fournis par des tiers et consommés par l'entité dans le cadre de son exploitation : sous-traitance générale, locations et charges locatives, redevances de location-acquisition, entretien, réparations et maintenance, primes d'assurance, études, recherches et documentation, publicité et relations publiques.

• 622Locations et charges locatives2 sous-comptes

  Le compte 62 — Services extérieurs enregistre les charges de services fournis par des tiers et consommés par l'entité dans le cadre de son exploitation : sous-traitance générale, locations et charges locatives, redevances de location-acquisition, entretien, réparations et maintenance, primes d'assurance, études, recherches et documentation, publicité et relations publiques.

  • 6221Locations immobilières
  • 6222Locations mobilières
• 623Redevances de location-acquisition et contrats assimilés2 sous-comptes

  Le compte 62 — Services extérieurs enregistre les charges de services fournis par des tiers et consommés par l'entité dans le cadre de son exploitation : sous-traitance générale, locations et charges locatives, redevances de location-acquisition, entretien, réparations et maintenance, primes d'assurance, études, recherches et documentation, publicité et relations publiques.

  • 6231Entretien et réparations des biens immobiliers
  • 6232Entretien et réparations des biens mobiliers
• 624Entretien, réparations et maintenance2 sous-comptes

  Le compte 62 — Services extérieurs enregistre les charges de services fournis par des tiers et consommés par l'entité dans le cadre de son exploitation : sous-traitance générale, locations et charges locatives, redevances de location-acquisition, entretien, réparations et maintenance, primes d'assurance, études, recherches et documentation, publicité et relations publiques.

  • 6241Primes d'assurance — dommages
  • 6242Primes d'assurance — personnel
• 625Primes d'assurance2 sous-comptes

  Le compte 62 — Services extérieurs enregistre les charges de services fournis par des tiers et consommés par l'entité dans le cadre de son exploitation : sous-traitance générale, locations et charges locatives, redevances de location-acquisition, entretien, réparations et maintenance, primes d'assurance, études, recherches et documentation, publicité et relations publiques.

  • 6251Études et recherches internes
  • 6252Études et recherches externes
• 626Études, recherches et documentation2 sous-comptes

  Le compte 62 — Services extérieurs enregistre les charges de services fournis par des tiers et consommés par l'entité dans le cadre de son exploitation : sous-traitance générale, locations et charges locatives, redevances de location-acquisition, entretien, réparations et maintenance, primes d'assurance, études, recherches et documentation, publicité et relations publiques.

  • 6261Publicité
  • 6262Publications et relations publiques
• 627Publicité, publications, relations publiques2 sous-comptes

  Le compte 62 — Services extérieurs enregistre les charges de services fournis par des tiers et consommés par l'entité dans le cadre de son exploitation : sous-traitance générale, locations et charges locatives, redevances de location-acquisition, entretien, réparations et maintenance, primes d'assurance, études, recherches et documentation, publicité et relations publiques.

  • 6271Frais de téléphone
  • 6272Frais postaux et de télécommunications
• 628Frais de télécommunications2 sous-comptes

  Le compte 62 — Services extérieurs enregistre les charges de services fournis par des tiers et consommés par l'entité dans le cadre de son exploitation : sous-traitance générale, locations et charges locatives, redevances de location-acquisition, entretien, réparations et maintenance, primes d'assurance, études, recherches et documentation, publicité et relations publiques.

  • 6281Concessions et droits similaires
  • 6282Autres services extérieurs A

Ces deux comptes enregistrent le montant des factures, paiements et rémunérations versés aux prestataires extérieurs à l'entité et les éventuels rabais, remises et ristournes obtenus hors factures sur les services extérieurs consommés.

• 631Frais bancaires

  Ces deux comptes enregistrent le montant des factures, paiements et rémunérations versés aux prestataires extérieurs à l'entité et les éventuels rabais, remises et ristournes obtenus hors factures sur les services extérieurs consommés.

• 632Rémunérations d'intermédiaires et de conseils

  Ces deux comptes enregistrent le montant des factures, paiements et rémunérations versés aux prestataires extérieurs à l'entité et les éventuels rabais, remises et ristournes obtenus hors factures sur les services extérieurs consommés.

• 633Frais de formation du personnel

  Ces deux comptes enregistrent le montant des factures, paiements et rémunérations versés aux prestataires extérieurs à l'entité et les éventuels rabais, remises et ristournes obtenus hors factures sur les services extérieurs consommés.

• 634Redevances pour brevets, licences, marques3 sous-comptes

  Ces deux comptes enregistrent le montant des factures, paiements et rémunérations versés aux prestataires extérieurs à l'entité et les éventuels rabais, remises et ristournes obtenus hors factures sur les services extérieurs consommés.

  • 6341Redevances pour brevets et marques
  • 6342Redevances pour logiciels et licences
  • 6348Autres redevances
• 635Cotisations

  Ces deux comptes enregistrent le montant des factures, paiements et rémunérations versés aux prestataires extérieurs à l'entité et les éventuels rabais, remises et ristournes obtenus hors factures sur les services extérieurs consommés.

• 637Rémunérations de personnel extérieur à l'entité

  Ces deux comptes enregistrent le montant des factures, paiements et rémunérations versés aux prestataires extérieurs à l'entité et les éventuels rabais, remises et ristournes obtenus hors factures sur les services extérieurs consommés.

• 638Autres charges externes

  Ces deux comptes enregistrent le montant des factures, paiements et rémunérations versés aux prestataires extérieurs à l'entité et les éventuels rabais, remises et ristournes obtenus hors factures sur les services extérieurs consommés.

Ce compte enregistre le montant des charges correspondant à des versements obligatoires à l'État et aux collectivités publiques pour subvenir à des dépenses publiques, ou encore des versements institués par les autorités pour le financement d'actions d'intérêt général.

• 641Impôts et taxes directs et assimilés3 sous-comptes

  Ce compte enregistre le montant des charges correspondant à des versements obligatoires à l'État et aux collectivités publiques pour subvenir à des dépenses publiques, ou encore des versements institués par les autorités pour le financement d'actions d'intérêt général.

  • 6411Impôts sur les bénéfices — acomptes
  • 6412Impôts sur les bénéfices — régularisation
  • 6413Taxes sur le chiffre d'affaires
• 645Impôts et taxes indirects2 sous-comptes

  Ce compte enregistre le montant des charges correspondant à des versements obligatoires à l'État et aux collectivités publiques pour subvenir à des dépenses publiques, ou encore des versements institués par les autorités pour le financement d'actions d'intérêt général.

  • 6451Droits d'enregistrement
  • 6452Droits de timbre
• 646Droits d'enregistrement et de timbre

  Ce compte enregistre le montant des charges correspondant à des versements obligatoires à l'État et aux collectivités publiques pour subvenir à des dépenses publiques, ou encore des versements institués par les autorités pour le financement d'actions d'intérêt général.

• 647Pénalités et amendes fiscales

  Ce compte enregistre le montant des charges correspondant à des versements obligatoires à l'État et aux collectivités publiques pour subvenir à des dépenses publiques, ou encore des versements institués par les autorités pour le financement d'actions d'intérêt général.

• 648Impôts et taxes sur rémunérations

  Ce compte enregistre le montant des charges correspondant à des versements obligatoires à l'État et aux collectivités publiques pour subvenir à des dépenses publiques, ou encore des versements institués par les autorités pour le financement d'actions d'intérêt général.

Ce compte enregistre le montant des charges, de caractère souvent accessoire, qui entrent dans les consommations de l'exercice en provenance de tiers pour le calcul de la valeur ajoutée de gestion, dans le cadre des choix opérés par le Système

• 651Pertes sur créances clients et autres débiteurs

  Ce compte enregistre le montant des charges, de caractère souvent accessoire, qui entrent dans les consommations de l'exercice en provenance de tiers pour le calcul de la valeur ajoutée de gestion, dans le cadre des choix opérés par le Système

• 652Quote-part de résultat sur opérations faites en commun

  Ce compte enregistre le montant des charges, de caractère souvent accessoire, qui entrent dans les consommations de l'exercice en provenance de tiers pour le calcul de la valeur ajoutée de gestion, dans le cadre des choix opérés par le Système

• 654Valeurs comptables des cessions courantes d'immobilisations

  Ce compte enregistre le montant des charges, de caractère souvent accessoire, qui entrent dans les consommations de l'exercice en provenance de tiers pour le calcul de la valeur ajoutée de gestion, dans le cadre des choix opérés par le Système

• 656Perte de change sur créances et dettes commerciales

  Ce compte enregistre le montant des charges, de caractère souvent accessoire, qui entrent dans les consommations de l'exercice en provenance de tiers pour le calcul de la valeur ajoutée de gestion, dans le cadre des choix opérés par le Système

• 657Pénalités et amendes pénales

  Ce compte enregistre le montant des charges, de caractère souvent accessoire, qui entrent dans les consommations de l'exercice en provenance de tiers pour le calcul de la valeur ajoutée de gestion, dans le cadre des choix opérés par le Système

• 658Charges diverses2 sous-comptes

  Ce compte enregistre le montant des charges, de caractère souvent accessoire, qui entrent dans les consommations de l'exercice en provenance de tiers pour le calcul de la valeur ajoutée de gestion, dans le cadre des choix opérés par le Système

  • 6581Pertes sur stocks (casse, vol, péremption)
  • 6584Dons et libéralités
• 659Charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme d'exploitation3 sous-comptes

  Ce compte enregistre les dotations pour dépréciation des éléments de l'actif circulant ainsi que les dotations aux provisions pour risques à court terme.

  • 6591Charges provisions pour risques à CT d'exploitation
  • 6593Charges pour dépréciations sur stocks
  • 6594Charges pour dépréciations sur créances

Ce compte enregistre l'ensemble des rémunérations du personnel de l'entité, qu'il s'agisse d'appointements et salaires, de commissions, de congés payés, de primes, de gratifications, d'indemnités de logement ou d'indemnités diverses, et, le cas échéant, les rémunérations de l'exploitant individuel, en contrepartie du travail fourni. Il enregistre aussi les charges sociales payées par l'entité au titre des salaires, ainsi que les avantages en nature.

• 661Rémunérations directes versées au personnel national et étranger6 sous-comptes

  Ce compte enregistre l'ensemble des rémunérations du personnel de l'entité, qu'il s'agisse d'appointements et salaires, de commissions, de congés payés, de primes, de gratifications, d'indemnités de logement ou d'indemnités diverses, et, le cas échéant, les rémunérations de l'exploitant individuel, en contrepartie du travail fourni. Il enregistre aussi les charges sociales payées par l'entité au titre des salaires, ainsi que les avantages en nature.

  • 6611Appointements, salaires et commissions
  • 6612Primes et gratifications
  • 6613Indemnités de licenciement
  • 6614Gratifications et primes au personnel
  • 6617Avantages en nature
  • 6618Autres rémunérations directes
• 662Indemnités de représentation1 sous-comptes

  Ce compte enregistre l'ensemble des rémunérations du personnel de l'entité, qu'il s'agisse d'appointements et salaires, de commissions, de congés payés, de primes, de gratifications, d'indemnités de logement ou d'indemnités diverses, et, le cas échéant, les rémunérations de l'exploitant individuel, en contrepartie du travail fourni. Il enregistre aussi les charges sociales payées par l'entité au titre des salaires, ainsi que les avantages en nature.

  • 6627Avantages en nature
• 663Indemnités de logement

  Ce compte enregistre l'ensemble des rémunérations du personnel de l'entité, qu'il s'agisse d'appointements et salaires, de commissions, de congés payés, de primes, de gratifications, d'indemnités de logement ou d'indemnités diverses, et, le cas échéant, les rémunérations de l'exploitant individuel, en contrepartie du travail fourni. Il enregistre aussi les charges sociales payées par l'entité au titre des salaires, ainsi que les avantages en nature.

• 664Charges sociales patronales3 sous-comptes

  Ce compte enregistre l'ensemble des rémunérations du personnel de l'entité, qu'il s'agisse d'appointements et salaires, de commissions, de congés payés, de primes, de gratifications, d'indemnités de logement ou d'indemnités diverses, et, le cas échéant, les rémunérations de l'exploitant individuel, en contrepartie du travail fourni. Il enregistre aussi les charges sociales payées par l'entité au titre des salaires, ainsi que les avantages en nature.

  • 6641Charges sociales sur rémunération du personnel national
  • 6642Charges sociales sur rémunération du personnel non national
  • 6648Autres charges sociales patronales
• 666Rémunérations et charges sociales de l'exploitant individuel

  Ce compte enregistre l'ensemble des rémunérations du personnel de l'entité, qu'il s'agisse d'appointements et salaires, de commissions, de congés payés, de primes, de gratifications, d'indemnités de logement ou d'indemnités diverses, et, le cas échéant, les rémunérations de l'exploitant individuel, en contrepartie du travail fourni. Il enregistre aussi les charges sociales payées par l'entité au titre des salaires, ainsi que les avantages en nature.

• 667Rémunération transférée de personnel extérieur

  Ce compte enregistre l'ensemble des rémunérations du personnel de l'entité, qu'il s'agisse d'appointements et salaires, de commissions, de congés payés, de primes, de gratifications, d'indemnités de logement ou d'indemnités diverses, et, le cas échéant, les rémunérations de l'exploitant individuel, en contrepartie du travail fourni. Il enregistre aussi les charges sociales payées par l'entité au titre des salaires, ainsi que les avantages en nature.

• 668Autres charges de personnel

  Ce compte enregistre l'ensemble des rémunérations du personnel de l'entité, qu'il s'agisse d'appointements et salaires, de commissions, de congés payés, de primes, de gratifications, d'indemnités de logement ou d'indemnités diverses, et, le cas échéant, les rémunérations de l'exploitant individuel, en contrepartie du travail fourni. Il enregistre aussi les charges sociales payées par l'entité au titre des salaires, ainsi que les avantages en nature.

Ce compte enregistre l'ensemble des charges financières dues à différents tiers intervenant dans le financement de l'entité (à l'exclusion de la rémunération des capitaux propres et à celle des services bancaires).

• 671Intérêts des emprunts

  Ce compte enregistre l'ensemble des charges financières dues à différents tiers intervenant dans le financement de l'entité (à l'exclusion de la rémunération des capitaux propres et à celle des services bancaires).

• 672Quote-part dans les pertes sur location-acquisition

  Ce compte enregistre l'ensemble des charges financières dues à différents tiers intervenant dans le financement de l'entité (à l'exclusion de la rémunération des capitaux propres et à celle des services bancaires).

• 673Escomptes accordés

  Ce compte enregistre l'ensemble des charges financières dues à différents tiers intervenant dans le financement de l'entité (à l'exclusion de la rémunération des capitaux propres et à celle des services bancaires).

• 674Autres charges financières5 sous-comptes

  Ce compte enregistre l'ensemble des charges financières dues à différents tiers intervenant dans le financement de l'entité (à l'exclusion de la rémunération des capitaux propres et à celle des services bancaires).

  • 6741Intérêts des emprunts auprès des établissements de crédit
  • 6743Intérêts sur obligations cautionnées
  • 6744Intérêts sur dettes commerciales
  • 6745Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte...)
  • 6748Autres intérêts
• 675Escomptes des effets de commerce

  Ce compte enregistre l'ensemble des charges financières dues à différents tiers intervenant dans le financement de l'entité (à l'exclusion de la rémunération des capitaux propres et à celle des services bancaires).

• 676Pertes de change financières

  Ce compte enregistre l'ensemble des charges financières dues à différents tiers intervenant dans le financement de l'entité (à l'exclusion de la rémunération des capitaux propres et à celle des services bancaires).

• 677Pertes sur titres de placement1 sous-comptes

  Ce compte enregistre l'ensemble des charges financières dues à différents tiers intervenant dans le financement de l'entité (à l'exclusion de la rémunération des capitaux propres et à celle des services bancaires).

  • 6771Pertes sur cessions de titres de placement
• 678Pertes sur risques financiers

  Ce compte enregistre l'ensemble des charges financières dues à différents tiers intervenant dans le financement de l'entité (à l'exclusion de la rémunération des capitaux propres et à celle des services bancaires).

• 679Charges pour dépréciations financières1 sous-comptes

  Ce compte enregistre l'ensemble des charges financières dues à différents tiers intervenant dans le financement de l'entité (à l'exclusion de la rémunération des capitaux propres et à celle des services bancaires).

  • 6795Charges pour dépréciations sur titres de placement

Ce compte enregistre, au titre de l'exercice, les dotations aux amortissements, d'exploitation et à caractère financier, dans leur conception économique et comptable (et non pas fiscale).

• 681Dotations aux amortissements d'exploitation3 sous-comptes

  Ce compte enregistre, au titre de l'exercice, les dotations aux amortissements, d'exploitation et à caractère financier, dans leur conception économique et comptable (et non pas fiscale).

  • 6811Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles
  • 6812Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles HAO
  • 6813Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles
• 682Dotations aux amortissements — immobilisations incorporelles2 sous-comptes

  Ce compte enregistre, au titre de l'exercice, les dotations aux amortissements, d'exploitation et à caractère financier, dans leur conception économique et comptable (et non pas fiscale).

  • 6821DAA — brevets, licences, logiciels
  • 6822DAA — fonds commercial
• 684Dotations aux dépréciations — immobilisations2 sous-comptes

  Ce compte enregistre, au titre de l'exercice, les dotations aux amortissements, d'exploitation et à caractère financier, dans leur conception économique et comptable (et non pas fiscale).

  • 6841Dépréciations — immobilisations incorporelles
  • 6842Dépréciations — immobilisations corporelles
• 685Dotations aux dépréciations — actif circulant2 sous-comptes

  Ce compte enregistre, au titre de l'exercice, les dotations aux amortissements, d'exploitation et à caractère financier, dans leur conception économique et comptable (et non pas fiscale).

  • 6851Dépréciations — stocks et encours
  • 6852Dépréciations — créances

Ce compte enregistre, au titre de l'exercice, les dotations aux provisions d'exploitation et à caractère financier, en couverture de dépréciations, risques, charges ou pertes à prévoir.

• 691Participation des travailleurs5 sous-comptes

  Ce compte enregistre, au titre de l'exercice, les dotations aux provisions d'exploitation et à caractère financier, en couverture de dépréciations, risques, charges ou pertes à prévoir.

  • 6911Dotations aux provisions d'exploitation
  • 6913Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles
  • 6914Dotations aux dépréciations des immo. corporelles
  • 6915Dotations aux dépréciations des stocks
  • 6917Dotations aux dépréciations des créances
• 695Impôt sur le résultat

  Ce compte enregistre, au titre de l'exercice, les dotations aux provisions d'exploitation et à caractère financier, en couverture de dépréciations, risques, charges ou pertes à prévoir.

• 697Dotations aux dépréciations financières2 sous-comptes

  Ce compte enregistre, au titre de l'exercice, les dotations aux provisions d'exploitation et à caractère financier, en couverture de dépréciations, risques, charges ou pertes à prévoir.

  • 6971Dotations aux provisions financières
  • 6972Dotations aux dépréciations des immo. financières
• 698Dotations aux provisions — autres

  Ce compte enregistre, au titre de l'exercice, les dotations aux provisions d'exploitation et à caractère financier, en couverture de dépréciations, risques, charges ou pertes à prévoir.

Ce compte enregistre les ressources de l'entité provenant de la vente des marchandises, des travaux effectués et des services rendus à des tiers.

• 701Ventes de marchandises3 sous-comptes

  Ce compte enregistre les ressources de l'entité provenant de la vente des marchandises, des travaux effectués et des services rendus à des tiers.

  • 7011Ventes de marchandises dans la région
  • 7012Ventes de marchandises B
  • 7013Ventes de marchandises C
• 702Ventes de produits finis2 sous-comptes

  Ce compte enregistre les ressources de l'entité provenant de la vente des marchandises, des travaux effectués et des services rendus à des tiers.

  • 7021Ventes de produits finis dans la région
  • 7022Ventes de produits finis B
• 703Ventes de travaux4 sous-comptes

  Ce compte enregistre les ressources de l'entité provenant de la vente des marchandises, des travaux effectués et des services rendus à des tiers.

  • 7031Variation des stocks de produits finis
  • 7032Ventes de travaux B
  • 7033Variation des stocks de produits en cours
  • 7035Variation des stocks de services en cours
• 704Ventes de prestations de services2 sous-comptes

  Ce compte enregistre les ressources de l'entité provenant de la vente des marchandises, des travaux effectués et des services rendus à des tiers.

  • 7041Travaux facturés
  • 7042Ventes de services B
• 705Travaux facturés2 sous-comptes

  Ce compte enregistre les ressources de l'entité provenant de la vente des marchandises, des travaux effectués et des services rendus à des tiers.

  • 7051Ventes de produits accessoires A
  • 7052Ventes de produits accessoires B
• 706Services vendus

  Ce compte enregistre les ressources de l'entité provenant de la vente des marchandises, des travaux effectués et des services rendus à des tiers.

• 707Produits accessoires4 sous-comptes

  Ce compte enregistre les ressources de l'entité provenant de la vente des marchandises, des travaux effectués et des services rendus à des tiers.

  • 7071Ports, emballages perdus et autres frais facturés
  • 7073Locations
  • 7074Bonis sur reprises et cessions d'emballages
  • 7077Locations de matériel et équipement
• 708Produits des activités annexes2 sous-comptes

  Ce compte enregistre les ressources de l'entité provenant de la vente des marchandises, des travaux effectués et des services rendus à des tiers.

  • 7081Locations et charges locatives facturées
  • 7082Commissions et courtages
• 709Rabais, remises et ristournes accordés

  Ce compte enregistre les ressources de l'entité provenant de la vente des marchandises, des travaux effectués et des services rendus à des tiers.

Ce sont des aides financières accordées par l'État, des collectivités publiques ou des tiers, qui ne sont ni des fonds de dotation, ni des subventions d'investissement. Elles sont destinées à compenser l'insuffisance du prix de vente administré, ou à faire face à des charges d'exploitation.

• 711Subventions sur produits à l'exportation

  Ce sont des aides financières accordées par l'État, des collectivités publiques ou des tiers, qui ne sont ni des fonds de dotation, ni des subventions d'investissement. Elles sont destinées à compenser l'insuffisance du prix de vente administré, ou à faire face à des charges d'exploitation.

• 712Subventions sur produits à l'importation

  Ce sont des aides financières accordées par l'État, des collectivités publiques ou des tiers, qui ne sont ni des fonds de dotation, ni des subventions d'investissement. Elles sont destinées à compenser l'insuffisance du prix de vente administré, ou à faire face à des charges d'exploitation.

• 713Subventions sur produits de péréquation

  Ce sont des aides financières accordées par l'État, des collectivités publiques ou des tiers, qui ne sont ni des fonds de dotation, ni des subventions d'investissement. Elles sont destinées à compenser l'insuffisance du prix de vente administré, ou à faire face à des charges d'exploitation.

• 714Subventions d'exploitation — collectivités locales

  Ce sont des aides financières accordées par l'État, des collectivités publiques ou des tiers, qui ne sont ni des fonds de dotation, ni des subventions d'investissement. Elles sont destinées à compenser l'insuffisance du prix de vente administré, ou à faire face à des charges d'exploitation.

• 715Subventions d'exploitation — autres organismes

  Ce sont des aides financières accordées par l'État, des collectivités publiques ou des tiers, qui ne sont ni des fonds de dotation, ni des subventions d'investissement. Elles sont destinées à compenser l'insuffisance du prix de vente administré, ou à faire face à des charges d'exploitation.

• 718Autres subventions d'exploitation2 sous-comptes

  Ce sont des aides financières accordées par l'État, des collectivités publiques ou des tiers, qui ne sont ni des fonds de dotation, ni des subventions d'investissement. Elles sont destinées à compenser l'insuffisance du prix de vente administré, ou à faire face à des charges d'exploitation.

  • 7181Autres subventions d'exploitation versées par l'État
  • 7182Autres subventions d'exploitation versées par les organismes internationaux

Ce compte enregistre le coût de production des travaux faits par l'entité pour elle-même.

• 721Production immobilisée — incorporelles

  Ce compte enregistre le coût de production des travaux faits par l'entité pour elle-même.

• 722Production immobilisée — corporelles

  Ce compte enregistre le coût de production des travaux faits par l'entité pour elle-même.

• 724Production auto-consommée

  Ce compte enregistre le coût de production des travaux faits par l'entité pour elle-même.

• 726Immobilisations financières

  Ce compte enregistre le coût de production des travaux faits par l'entité pour elle-même.

Ce compte enregistre les variations de stocks de biens et de services produits en retraçant les opérations relatives aux entrées en stocks, aux sorties de stocks et aux différences constatées à la clôture de l'exercice entre l'inventaire comptable permanent et l'inventaire physique et, dans le cas de l'inventaire intermittent, le stock initial et le stock final, ou leur différence.

• 731Variations des stocks de produits finis

  Ce compte enregistre les variations de stocks de biens et de services produits en retraçant les opérations relatives aux entrées en stocks, aux sorties de stocks et aux différences constatées à la clôture de l'exercice entre l'inventaire comptable permanent et l'inventaire physique et, dans le cas de l'inventaire intermittent, le stock initial et le stock final, ou leur différence.

• 732Variations des stocks de produits en cours

  Ce compte enregistre les variations de stocks de biens et de services produits en retraçant les opérations relatives aux entrées en stocks, aux sorties de stocks et aux différences constatées à la clôture de l'exercice entre l'inventaire comptable permanent et l'inventaire physique et, dans le cas de l'inventaire intermittent, le stock initial et le stock final, ou leur différence.

• 734Variations des stocks de produits en cours

  Ce compte enregistre les variations de stocks de biens et de services produits en retraçant les opérations relatives aux entrées en stocks, aux sorties de stocks et aux différences constatées à la clôture de l'exercice entre l'inventaire comptable permanent et l'inventaire physique et, dans le cas de l'inventaire intermittent, le stock initial et le stock final, ou leur différence.

• 735Variations des en-cours de services

  Ce compte enregistre les variations de stocks de biens et de services produits en retraçant les opérations relatives aux entrées en stocks, aux sorties de stocks et aux différences constatées à la clôture de l'exercice entre l'inventaire comptable permanent et l'inventaire physique et, dans le cas de l'inventaire intermittent, le stock initial et le stock final, ou leur différence.

• 736Variations des stocks de produits finis

  Ce compte enregistre les variations de stocks de biens et de services produits en retraçant les opérations relatives aux entrées en stocks, aux sorties de stocks et aux différences constatées à la clôture de l'exercice entre l'inventaire comptable permanent et l'inventaire physique et, dans le cas de l'inventaire intermittent, le stock initial et le stock final, ou leur différence.

• 737Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels

  Ce compte enregistre les variations de stocks de biens et de services produits en retraçant les opérations relatives aux entrées en stocks, aux sorties de stocks et aux différences constatées à la clôture de l'exercice entre l'inventaire comptable permanent et l'inventaire physique et, dans le cas de l'inventaire intermittent, le stock initial et le stock final, ou leur différence.

Ce sont tous les produits divers qui ne proviennent pas directement de l'activité productrice ou commerciale de l'entité, ni de son activité financière ou de ses relations avec l'État (subventions) mais qui relèvent néanmoins de ses activités ordinaires.

• 751Redevances pour concessions, brevets, licences

  Ce sont tous les produits divers qui ne proviennent pas directement de l'activité productrice ou commerciale de l'entité, ni de son activité financière ou de ses relations avec l'État (subventions) mais qui relèvent néanmoins de ses activités ordinaires.

• 752Quote-part de résultat sur opérations faites en commun

  Ce sont tous les produits divers qui ne proviennent pas directement de l'activité productrice ou commerciale de l'entité, ni de son activité financière ou de ses relations avec l'État (subventions) mais qui relèvent néanmoins de ses activités ordinaires.

• 754Produits des cessions courantes d'immobilisations

  Ce sont tous les produits divers qui ne proviennent pas directement de l'activité productrice ou commerciale de l'entité, ni de son activité financière ou de ses relations avec l'État (subventions) mais qui relèvent néanmoins de ses activités ordinaires.

• 756Transferts de charges d'exploitation

  Ce sont tous les produits divers qui ne proviennent pas directement de l'activité productrice ou commerciale de l'entité, ni de son activité financière ou de ses relations avec l'État (subventions) mais qui relèvent néanmoins de ses activités ordinaires.

• 758Produits divers

  Ce sont tous les produits divers qui ne proviennent pas directement de l'activité productrice ou commerciale de l'entité, ni de son activité financière ou de ses relations avec l'État (subventions) mais qui relèvent néanmoins de ses activités ordinaires.

• 759Reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme d'exploitation3 sous-comptes

  Ce compte enregistre les annulations ou les régularisations en baisse des provisions à court terme sur éléments de l'actif circulant et des risques provisionnés

  • 7591Reprises provisions pour risques à CT d'exploitation
  • 7593Reprises de charges pour dépréciations stocks
  • 7594Reprises de charges pour dépréciations créances

Ce sont les ressources que tire l'entité de ses activités financières.

• 771Intérêts de prêts et créances diverses

  Ce sont les ressources que tire l'entité de ses activités financières.

• 772Revenus de participations et autres titres immobilisés

  Ce sont les ressources que tire l'entité de ses activités financières.

• 773Escomptes obtenus

  Ce sont les ressources que tire l'entité de ses activités financières.

• 774Revenus de titres de placement

  Ce sont les ressources que tire l'entité de ses activités financières.

• 775Intérêts dans loyers de location acquisition

  Ce sont les ressources que tire l'entité de ses activités financières.

• 776Gains de change financiers

  Ce sont les ressources que tire l'entité de ses activités financières.

• 777Gains sur cessions de titres de placement

  Ce sont les ressources que tire l'entité de ses activités financières.

• 778Gains sur risques financiers

  Ce sont les ressources que tire l'entité de ses activités financières.

• 779Reprises de charges pour dépréciations financières1 sous-comptes

  Ce sont les ressources que tire l'entité de ses activités financières.

  • 7795Reprises charges dépréciations titres de placement

Le compte 78 — Transferts de charges enregistre, à son crédit, les charges déjà comptabilisées en classe 6 que l'on transfère vers un autre compte (immobilisation, compte de tiers, exercice suivant) ou que l'on impute à un poste de produits. Il neutralise ces charges sans en modifier l'imputation d'origine, pour une meilleure lisibilité du compte de résultat.

• 781Transferts de charges d'exploitation

  Le compte 78 — Transferts de charges enregistre, à son crédit, les charges déjà comptabilisées en classe 6 que l'on transfère vers un autre compte (immobilisation, compte de tiers, exercice suivant) ou que l'on impute à un poste de produits. Il neutralise ces charges sans en modifier l'imputation d'origine, pour une meilleure lisibilité du compte de résultat.

• 782Transferts de charges financières

  Le compte 78 — Transferts de charges enregistre, à son crédit, les charges déjà comptabilisées en classe 6 que l'on transfère vers un autre compte (immobilisation, compte de tiers, exercice suivant) ou que l'on impute à un poste de produits. Il neutralise ces charges sans en modifier l'imputation d'origine, pour une meilleure lisibilité du compte de résultat.

• 784Transferts de charges — HAO

  Le compte 78 — Transferts de charges enregistre, à son crédit, les charges déjà comptabilisées en classe 6 que l'on transfère vers un autre compte (immobilisation, compte de tiers, exercice suivant) ou que l'on impute à un poste de produits. Il neutralise ces charges sans en modifier l'imputation d'origine, pour une meilleure lisibilité du compte de résultat.

• 786Transferts de charges de personnel

  Le compte 78 — Transferts de charges enregistre, à son crédit, les charges déjà comptabilisées en classe 6 que l'on transfère vers un autre compte (immobilisation, compte de tiers, exercice suivant) ou que l'on impute à un poste de produits. Il neutralise ces charges sans en modifier l'imputation d'origine, pour une meilleure lisibilité du compte de résultat.

• 787Reprises sur provisions d'exploitation

  Le compte 78 — Transferts de charges enregistre, à son crédit, les charges déjà comptabilisées en classe 6 que l'on transfère vers un autre compte (immobilisation, compte de tiers, exercice suivant) ou que l'on impute à un poste de produits. Il neutralise ces charges sans en modifier l'imputation d'origine, pour une meilleure lisibilité du compte de résultat.

• 788Autres transferts de charges

  Le compte 78 — Transferts de charges enregistre, à son crédit, les charges déjà comptabilisées en classe 6 que l'on transfère vers un autre compte (immobilisation, compte de tiers, exercice suivant) ou que l'on impute à un poste de produits. Il neutralise ces charges sans en modifier l'imputation d'origine, pour une meilleure lisibilité du compte de résultat.

Ce compte enregistre les annulations et les rajustements en baisse des provisions financières pour risques et charges, ainsi que des provisions pour dépréciation des éléments de l'actif immobilisé.

• 791Reprises de provisions d'exploitation3 sous-comptes

  Ce compte enregistre les annulations et les rajustements en baisse des provisions financières pour risques et charges, ainsi que des provisions pour dépréciation des éléments de l'actif immobilisé.

  • 7911Reprises de provisions d'exploitation
  • 7913Reprises de dépréciations immo. incorporelles exploit.
  • 7914Reprises de dépréciations immo. corporelles exploit.
• 792Reprises sur dépréciations — stocks

  Ce compte enregistre les annulations et les rajustements en baisse des provisions financières pour risques et charges, ainsi que des provisions pour dépréciation des éléments de l'actif immobilisé.

• 794Reprises sur dépréciations — créances

  Ce compte enregistre les annulations et les rajustements en baisse des provisions financières pour risques et charges, ainsi que des provisions pour dépréciation des éléments de l'actif immobilisé.

• 795Reprises de provisions pour risques court terme

  Ce compte enregistre les annulations et les rajustements en baisse des provisions financières pour risques et charges, ainsi que des provisions pour dépréciation des éléments de l'actif immobilisé.

• 796Reprises de provisions financières

  Ce compte enregistre les annulations et les rajustements en baisse des provisions financières pour risques et charges, ainsi que des provisions pour dépréciation des éléments de l'actif immobilisé.

• 797Reprises de provisions et dépréciations financières1 sous-comptes

  Ce compte enregistre les annulations et les rajustements en baisse des provisions financières pour risques et charges, ainsi que des provisions pour dépréciation des éléments de l'actif immobilisé.

  • 7972Reprises de dépréciations des immo. financières
• 798Reprises de dépréciations des créances

  Ce compte enregistre les annulations et les rajustements en baisse des provisions financières pour risques et charges, ainsi que des provisions pour dépréciation des éléments de l'actif immobilisé.

• 799Reprises de subventions d'investissement

  Ce compte enregistre les annulations et les rajustements en baisse des provisions financières pour risques et charges, ainsi que des provisions pour dépréciation des éléments de l'actif immobilisé.

Ce compte sert à déterminer la valeur comptable nette des éléments de l'actif immobilisé cédés. Pour les biens non amortissables, cette valeur est la valeur d'entrée, sans déduction des éventuelles dépréciations. Pour les biens amortissables, elle est la différence entre la valeur d'entrée brute des immobilisations cédées et le cumul des amortissements pratiqués depuis l'entrée du bien dans le patrimoine de l'entité jusqu'à la date de sa cession.

• 811Valeurs comptables des cessions d'immobilisations incorporelles

  Ce compte sert à déterminer la valeur comptable nette des éléments de l'actif immobilisé cédés. Pour les biens non amortissables, cette valeur est la valeur d'entrée, sans déduction des éventuelles dépréciations. Pour les biens amortissables, elle est la différence entre la valeur d'entrée brute des immobilisations cédées et le cumul des amortissements pratiqués depuis l'entrée du bien dans le patrimoine de l'entité jusqu'à la date de sa cession.

• 812Valeurs comptables des cessions d'immobilisations corporelles

  Ce compte sert à déterminer la valeur comptable nette des éléments de l'actif immobilisé cédés. Pour les biens non amortissables, cette valeur est la valeur d'entrée, sans déduction des éventuelles dépréciations. Pour les biens amortissables, elle est la différence entre la valeur d'entrée brute des immobilisations cédées et le cumul des amortissements pratiqués depuis l'entrée du bien dans le patrimoine de l'entité jusqu'à la date de sa cession.

• 814VCEAC — actifs biologiques

  Ce compte sert à déterminer la valeur comptable nette des éléments de l'actif immobilisé cédés. Pour les biens non amortissables, cette valeur est la valeur d'entrée, sans déduction des éventuelles dépréciations. Pour les biens amortissables, elle est la différence entre la valeur d'entrée brute des immobilisations cédées et le cumul des amortissements pratiqués depuis l'entrée du bien dans le patrimoine de l'entité jusqu'à la date de sa cession.

• 815VCEAC — autres actifs

  Ce compte sert à déterminer la valeur comptable nette des éléments de l'actif immobilisé cédés. Pour les biens non amortissables, cette valeur est la valeur d'entrée, sans déduction des éventuelles dépréciations. Pour les biens amortissables, elle est la différence entre la valeur d'entrée brute des immobilisations cédées et le cumul des amortissements pratiqués depuis l'entrée du bien dans le patrimoine de l'entité jusqu'à la date de sa cession.

• 816Immobilisations financières

  Ce compte sert à déterminer la valeur comptable nette des éléments de l'actif immobilisé cédés. Pour les biens non amortissables, cette valeur est la valeur d'entrée, sans déduction des éventuelles dépréciations. Pour les biens amortissables, elle est la différence entre la valeur d'entrée brute des immobilisations cédées et le cumul des amortissements pratiqués depuis l'entrée du bien dans le patrimoine de l'entité jusqu'à la date de sa cession.

Ce compte enregistre le produit net de la cession : dans le cas de vente, prix résultant de l'accord entre les cocontractants et figurant sur l'acte de vente diminué des commissions et des frais de vente ; dans le cas d'apport, montant contractuel, etc.

• 821Produits des cessions d'immobilisations incorporelles

  Ce compte enregistre le produit net de la cession : dans le cas de vente, prix résultant de l'accord entre les cocontractants et figurant sur l'acte de vente diminué des commissions et des frais de vente ; dans le cas d'apport, montant contractuel, etc.

• 822Produits des cessions d'immobilisations corporelles

  Ce compte enregistre le produit net de la cession : dans le cas de vente, prix résultant de l'accord entre les cocontractants et figurant sur l'acte de vente diminué des commissions et des frais de vente ; dans le cas d'apport, montant contractuel, etc.

• 824Produits de cession — actifs biologiques

  Ce compte enregistre le produit net de la cession : dans le cas de vente, prix résultant de l'accord entre les cocontractants et figurant sur l'acte de vente diminué des commissions et des frais de vente ; dans le cas d'apport, montant contractuel, etc.

• 825Produits de cession — autres actifs

  Ce compte enregistre le produit net de la cession : dans le cas de vente, prix résultant de l'accord entre les cocontractants et figurant sur l'acte de vente diminué des commissions et des frais de vente ; dans le cas d'apport, montant contractuel, etc.

• 826Immobilisations financières

  Ce compte enregistre le produit net de la cession : dans le cas de vente, prix résultant de l'accord entre les cocontractants et figurant sur l'acte de vente diminué des commissions et des frais de vente ; dans le cas d'apport, montant contractuel, etc.

Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 831Charges HAO — pénalités et amendes

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 832Charges HAO — dons et libéralités

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 833Charges HAO — abandons de créances

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 834Charges HAO — charges exceptionnelles diverses

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 835Dons et libéralités accordés

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 836Abandons de créances consentis

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 837Charges liées aux opérations de liquidation

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 838Autres charges HAO

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

• 839Charges pour dépréciations HAO

  Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.

Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 841Produits HAO — indemnités et dégrèvements

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 842Produits HAO — dons et libéralités reçus

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 843Produits liés aux opérations de restructuration

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 844Produits HAO — abandons de dettes

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 845Produits HAO — récupérations sur créances amorties

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 846Abandons de créances obtenus

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 847Produits liés aux opérations de liquidation

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 848Autres produits HAO

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

• 849Reprises de charges pour dépréciations HAO

  Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité et sont donc dépourvus de caractère récurrent. Ils comprennent des produits constatés, des reprises de charges provisionnées et des transferts de charges.

Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

• 851Dotations aux provisions réglementées HAO2 sous-comptes

  Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

  • 8511Dotations aux amortissements dérogatoires
  • 8512Dotations aux plus-values de cession à réinvestir
• 852Dotations HAO aux amortissements

  Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

• 853Dotations aux dépréciations HAO

  Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

• 854Dotations aux provisions pour risques et charges HAO

  Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

• 855Dotations HAO aux dépréciations

  Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

• 856Dotations HAO aux provisions

  Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

• 858Autres dotations HAO

  Ce compte enregistre les dotations aux amortissements et aux provisions qui ne concernent pas l'activité ordinaire de l'entité.

Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

• 861Reprises HAO2 sous-comptes

  Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

  • 8611Reprises d'amortissements dérogatoires
  • 8612Reprises de plus-values de cession à réinvestir
• 862Reprises HAO d'amortissements

  Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

• 863Reprises de dépréciations HAO

  Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

• 864Reprises de provisions HAO

  Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

• 865Reprises HAO de dépréciations

  Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

• 866Reprises HAO de provisions

  Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

• 868Autres reprises HAO

  Ce compte enregistre les annulations et rajustements en baisse des provisions, amortissements et subventions qui ne sont pas liés à l'activité ordinaire de l'entité.

Ce compte enregistre les montants prélevés sur les bénéfices réalisés et affectés par l'entité à un fonds légal ou contractuel à l'avantage des travailleurs.

• 870Participation des travailleurs aux bénéfices

  Ce compte enregistre les montants prélevés sur les bénéfices réalisés et affectés par l'entité à un fonds légal ou contractuel à l'avantage des travailleurs.

• 871Participation légale aux bénéfices

  Ce compte enregistre les montants prélevés sur les bénéfices réalisés et affectés par l'entité à un fonds légal ou contractuel à l'avantage des travailleurs.

• 874Participation contractuelle aux bénéfices

  Ce compte enregistre les montants prélevés sur les bénéfices réalisés et affectés par l'entité à un fonds légal ou contractuel à l'avantage des travailleurs.

• 878Autres participations

  Ce compte enregistre les montants prélevés sur les bénéfices réalisés et affectés par l'entité à un fonds légal ou contractuel à l'avantage des travailleurs.

Ce compte enregistre le montant des subventions allouées par l'État ou l'un de ses démembrements à l'entité, pour lui permettre de compenser, en totalité ou partiellement, des pertes survenues dans des circonstances exceptionnelles.

• 880Subventions d'équilibre

  Ce compte enregistre le montant des subventions allouées par l'État ou l'un de ses démembrements à l'entité, pour lui permettre de compenser, en totalité ou partiellement, des pertes survenues dans des circonstances exceptionnelles.

• 881Subventions d'équilibre reçues

  Ce compte enregistre le montant des subventions allouées par l'État ou l'un de ses démembrements à l'entité, pour lui permettre de compenser, en totalité ou partiellement, des pertes survenues dans des circonstances exceptionnelles.

• 884Collectivités publiques

  Ce compte enregistre le montant des subventions allouées par l'État ou l'un de ses démembrements à l'entité, pour lui permettre de compenser, en totalité ou partiellement, des pertes survenues dans des circonstances exceptionnelles.

• 886Groupe

  Ce compte enregistre le montant des subventions allouées par l'État ou l'un de ses démembrements à l'entité, pour lui permettre de compenser, en totalité ou partiellement, des pertes survenues dans des circonstances exceptionnelles.

• 888Autres

  Ce compte enregistre le montant des subventions allouées par l'État ou l'un de ses démembrements à l'entité, pour lui permettre de compenser, en totalité ou partiellement, des pertes survenues dans des circonstances exceptionnelles.

C'est la part de bénéfice affectée obligatoirement à l'État au titre de l'impôt sur le résultat

• 891Impôts sur les bénéfices de l'exercice

  C'est la part de bénéfice affectée obligatoirement à l'État au titre de l'impôt sur le résultat

• 892Impôts différés — produit

  C'est la part de bénéfice affectée obligatoirement à l'État au titre de l'impôt sur le résultat

• 895Impôt minimum forfaitaire IMF

  C'est la part de bénéfice affectée obligatoirement à l'État au titre de l'impôt sur le résultat

• 899Dégrèvements et annulations d'impôts sur résultats antérieurs

  C'est la part de bénéfice affectée obligatoirement à l'État au titre de l'impôt sur le résultat

Le compte 90 enregistre les engagements hors bilan obtenus (reçus) et accordés (donnés) par l'entité : avals, cautions, garanties, engagements de financement et engagements réciproques. Sans impact sur le résultat ni sur le bilan, ces comptes alimentent les Notes annexes.

• 901Engagements obtenus (reçus)

  Le compte 90 enregistre les engagements hors bilan obtenus (reçus) et accordés (donnés) par l'entité : avals, cautions, garanties, engagements de financement et engagements réciproques. Sans impact sur le résultat ni sur le bilan, ces comptes alimentent les Notes annexes.

• 902Engagements de garantie donnés

  Le compte 90 enregistre les engagements hors bilan obtenus (reçus) et accordés (donnés) par l'entité : avals, cautions, garanties, engagements de financement et engagements réciproques. Sans impact sur le résultat ni sur le bilan, ces comptes alimentent les Notes annexes.

• 903Engagements réciproques1 sous-comptes

  Le compte 90 enregistre les engagements hors bilan obtenus (reçus) et accordés (donnés) par l'entité : avals, cautions, garanties, engagements de financement et engagements réciproques. Sans impact sur le résultat ni sur le bilan, ces comptes alimentent les Notes annexes.

  • 9033Commandes fermes des clients

    Les commandes fermes des clients sont les engagements irrévocables pris par un client de régler le prix des travaux exécutés pour son compte conformément à ses spécifications exprimées sur la base des conditions de vente indiquées par l'entité (fournisseur) selon le cas dans les catalogues, les devis ou les offres de services.

• 904Autres engagements obtenus

  Le compte 90 enregistre les engagements hors bilan obtenus (reçus) et accordés (donnés) par l'entité : avals, cautions, garanties, engagements de financement et engagements réciproques. Sans impact sur le résultat ni sur le bilan, ces comptes alimentent les Notes annexes.

• 905Engagements de financement accordés

  Le compte 90 enregistre les engagements hors bilan obtenus (reçus) et accordés (donnés) par l'entité : avals, cautions, garanties, engagements de financement et engagements réciproques. Sans impact sur le résultat ni sur le bilan, ces comptes alimentent les Notes annexes.

• 906Engagements de garantie accordés

  Le compte 90 enregistre les engagements hors bilan obtenus (reçus) et accordés (donnés) par l'entité : avals, cautions, garanties, engagements de financement et engagements réciproques. Sans impact sur le résultat ni sur le bilan, ces comptes alimentent les Notes annexes.

• 907Engagements réciproques (accordés)

  Le compte 90 enregistre les engagements hors bilan obtenus (reçus) et accordés (donnés) par l'entité : avals, cautions, garanties, engagements de financement et engagements réciproques. Sans impact sur le résultat ni sur le bilan, ces comptes alimentent les Notes annexes.

• 908Autres engagements accordés

  Le compte 90 enregistre les engagements hors bilan obtenus (reçus) et accordés (donnés) par l'entité : avals, cautions, garanties, engagements de financement et engagements réciproques. Sans impact sur le résultat ni sur le bilan, ces comptes alimentent les Notes annexes.

Le compte 91 enregistre la contrepartie des engagements hors bilan inscrits au compte 90, assurant l'équilibre de la comptabilité d'engagements tenue en partie double.

• 911Contrepartie des engagements obtenus

  Le compte 91 enregistre la contrepartie des engagements hors bilan inscrits au compte 90, assurant l'équilibre de la comptabilité d'engagements tenue en partie double.

• 912Contrepartie des engagements donnés

  Le compte 91 enregistre la contrepartie des engagements hors bilan inscrits au compte 90, assurant l'équilibre de la comptabilité d'engagements tenue en partie double.

Compte de la comptabilité analytique de gestion (classe 9). Les comptes réfléchis assurent la liaison avec la comptabilité générale (charges et produits) sans interférer avec elle.

Compte de la comptabilité analytique de gestion (classe 9) enregistrant les résultats analytiques dégagés par produit, activité ou centre de coût.