Classe 2 — Comptes d'actif immobilisé

Les immobilisations incorporelles sont des actifs non monétaires identifiables sans substance physique, contrôlés par l'entité qui a le pouvoir d'obtenir des avantages économiques futurs et peut restreindre l'accès des tiers à ces avantages.

• 211Frais de développement3 sous-comptes

  Les immobilisations incorporelles sont des actifs non monétaires identifiables sans substance physique, contrôlés par l'entité qui a le pouvoir d'obtenir des avantages économiques futurs et peut restreindre l'accès des tiers à ces avantages.

  • 2111Frais de recherche et de développement
  • 2112Frais de développement informatique
  • 2118Autres frais de R&D
• 212Brevets, licences, concessions et droits similaires2 sous-comptes

  Les immobilisations incorporelles sont des actifs non monétaires identifiables sans substance physique, contrôlés par l'entité qui a le pouvoir d'obtenir des avantages économiques futurs et peut restreindre l'accès des tiers à ces avantages.

  • 2121Brevets
  • 2122Licences et droits similaires
• 213Logiciels et sites internet2 sous-comptes

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  • 2131Logiciels
  • 2132Sites internet
• 214Marques

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• 215Fonds commercial

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• 216Droit au bail

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• 217Investissements de création

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• 218Autres immobilisations incorporelles

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• 219Immobilisations incorporelles en cours

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Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

• 221Terrains nus4 sous-comptes

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

  • 2211Terrains agricoles
  • 2212Terrains urbanisés
  • 2213Terrains d'extraction
  • 2218Autres terrains nus
• 222Terrains bâtis

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

• 223Terrains bâtis

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

• 224Travaux de mise en valeur des terrains

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

• 225Terrains de gisement

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

• 226Aménagements de terrains2 sous-comptes

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

  • 2261Aménagements fonciers
  • 2262Aménagements — drainage et irrigation
• 227Terrains mis en concession

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

• 228Autres terrains

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

• 229Aménagements de terrains en cours

  Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 231Bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol propre

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 232Bâtiments administratifs et commerciaux

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 233Ouvrages d'infrastructure

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 234Installations techniques

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 235Aménagements de bureaux

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 237Bâtiments industriels, agricoles et commerciaux mis en concession

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 238Autres installations et agencements

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

• 239Bâtiments aménagements, agencements et installations en cours

  Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

• 241Matériel et outillage industriel et commercial2 sous-comptes

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

  • 2411Matériel industriel
  • 2412Outillage industriel
• 242Matériel de transport2 sous-comptes

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

  • 2421Véhicules de transport de personnes
  • 2422Véhicules de transport de marchandises
• 243Matériel et mobilier de bureau et de logement2 sous-comptes

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

  • 2431Matériel de bureau
  • 2432Matériel informatique
• 244Matériel et mobilier de bureau3 sous-comptes

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

  • 2441Matériel et outillage de location
  • 2442Mobilier de bureau
  • 2444Matériel de location
• 245Matériel de transport3 sous-comptes

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

  • 2451Matériel automobile
  • 2452Actifs biologiques — animaux
  • 2458Autres matériels de transport
• 246Actifs biologiques

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

• 247Agencements, aménagements de matériel

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

• 248Autres matériels et mobiliers

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

• 249Matériels et actifs biologiques en cours

  Le matériel est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :

Sommes versées par l'entité à des tiers pour des commandes en cours d'immobilisations. Le solde de ce compte représente la créance de l'entité sur ses fournisseurs d'immobilisations.

• 251Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles

  Sommes versées par l'entité à des tiers pour des commandes en cours d'immobilisations. Le solde de ce compte représente la créance de l'entité sur ses fournisseurs d'immobilisations.

• 252Avances et acomptes versés sur immobilisations corporelles

  Sommes versées par l'entité à des tiers pour des commandes en cours d'immobilisations. Le solde de ce compte représente la créance de l'entité sur ses fournisseurs d'immobilisations.

Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entités, matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

• 261Titres de participation dans des sociétés sous contrôle exclusif2 sous-comptes

  Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entités, matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

  • 2611Titres de participation — filiales
  • 2612Titres de participation — autres
• 262Titres de participation dans des sociétés sous contrôle conjoint

  Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entités, matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

• 263Titres de participation dans des sociétés conférant une influence notable

  Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entités, matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

• 265Participations dans des organismes professionnels

  Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entités, matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

• 266Autres formes de participation

  Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entités, matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

• 268Créances rattachées à des participations

  Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entités, matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

Les autres immobilisations financières comprennent :

• 271Prêts et créances non commerciales

  Les autres immobilisations financières comprennent :

• 272Prêts au personnel

  Les autres immobilisations financières comprennent :

• 273Prêts aux associés

  Les autres immobilisations financières comprennent :

• 274Autres prêts

  Les autres immobilisations financières comprennent :

• 275Dépôts et cautionnements versés

  Les autres immobilisations financières comprennent :

• 276Intérêts courus sur prêts et créances non commerciales

  Les autres immobilisations financières comprennent :

• 277Créances rattachées à des participations et avances à des GIE

  Les autres immobilisations financières comprennent :

• 278Dépôts et cautionnements versés

  Les autres immobilisations financières comprennent :

L'amortissement consiste pour l'entité à répartir le montant amortissable du bien sur sa durée d'utilité selon un plan prédéfini.

• 281Amortissements des immobilisations incorporelles5 sous-comptes

  L'amortissement consiste pour l'entité à répartir le montant amortissable du bien sur sa durée d'utilité selon un plan prédéfini.

  • 2811Amortissements des frais de développement
  • 2812Amortissements des brevets, licences, logiciels
  • 2813Amortissements du fonds commercial
  • 2814Amortissements — matériel de bureau et informatique
  • 2818Amortissements — autres matériels
• 282Amortissements des terrains2 sous-comptes

  L'amortissement consiste pour l'entité à répartir le montant amortissable du bien sur sa durée d'utilité selon un plan prédéfini.

  • 2821Amortissements — bâtiments industriels
  • 2822Amortissements — installations techniques
• 283Amortissements des bâtiments, installations techniques et agencements8 sous-comptes

  L'amortissement consiste pour l'entité à répartir le montant amortissable du bien sur sa durée d'utilité selon un plan prédéfini.

  • 2831Amortissements des bâtiments industriels
  • 2832Amortissements des bâtiments administratifs
  • 2833Amortissements — matériel de transport lourd
  • 2834Amortissements — véhicules de tourisme
  • 2835Amortissements — matériel roulant
  • 2836Amortissements — outillage
  • 2837Amortissements — actifs biologiques
  • 2838Amortissements — autres matériels
• 284Amortissements du matériel6 sous-comptes

  L'amortissement consiste pour l'entité à répartir le montant amortissable du bien sur sa durée d'utilité selon un plan prédéfini.

  • 2841Amortissements du matériel et outillage industriel
  • 2842Amortissements — matériel industriel et commercial
  • 2843Amortissements — matériel agricole
  • 2844Amortissements du matériel et mobilier de bureau
  • 2845Amortissements du matériel de transport
  • 2848Amortissements — autres immobilisations corporelles
• 285Amortissements des avances et acomptes sur immobilisations

  L'amortissement consiste pour l'entité à répartir le montant amortissable du bien sur sa durée d'utilité selon un plan prédéfini.

A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

• 291Dépréciations des immobilisations incorporelles4 sous-comptes

  A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

  • 2911Dépréciations — frais de R&D
  • 2912Dépréciations des brevets, licences, logiciels
  • 2913Dépréciations du fonds commercial
  • 2915Dépréciations du fonds commercial
• 292Dépréciations des terrains2 sous-comptes

  A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

  • 2921Dépréciations — terrains nus
  • 2922Dépréciations — terrains bâtis
• 293Dépréciations des bâtiments, installations techniques et agencements2 sous-comptes

  A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

  • 2931Dépréciations — bâtiments industriels
  • 2932Dépréciations — immeubles de placement
• 294Dépréciations du matériel2 sous-comptes

  A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

  • 2941Dépréciations — matériel industriel
  • 2942Dépréciations — matériel de transport
• 295Dépréciations des avances et acomptes versés sur immobilisations

  A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

• 296Dépréciations des titres de participation3 sous-comptes

  A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

  • 2961Dépréciations — titres de participation
  • 2962Dépréciations — autres formes de participation
  • 2963Dépréciations des titres de participation
• 297Dépréciations des autres immobilisations financières2 sous-comptes

  A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

  • 2971Dépréciations — prêts et avances
  • 2972Dépréciations — dépôts et cautionnements